DISTRICT DES PKÉMON TRÈS

7379. — Districl des Petits-Pères. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du mardi 22 décembre 1789. S. /. n. d., in-4o, i p. [iV. Lb^ iolO.]

Protestation de dévouement et de reconnaissance à Bailly.

7380. — Vœu de l'Assemblée partielle de la Commune de Paris, district des Petits- Pères, sur la pétition des juifs de Paris. En rassemblée générale du 5 février 1790. S. /. n. d., in.4«, 6 p. [.Y. Lb*«301.|

Voyez no» 5705-5707, 5719, 5756-5757.

7381. — Assemblée partielle de la Commune. District des Petits-Pères. Du 5 mars n90. Imprimé soiis la direction de M. Cloiisier, par les Enfants- Aveugles. S, d., in-4s

Arrêté déclarant qu'après la rédadion et renvoi d*un projet de règlement municipal, les pouvoirs des mandataires avaient légalement cessé, et désavouant tous arrêtés pris ou à prendre par eux.

7382. — Assemblée partielle de la Commune. District des Petits-Pères. 23 avril 1790. S.l. n. d., in-4o, 4 p. [lY. Lb*»i5il*.]

Désaveu de l'adresse du bataillon de Saint- Etienne-du-Mont à l'Assemblée nationale.

7383. — Assemblée partielle de la Commune. District des Petits-Pères. 23 avril 1790. S. l. n. d., in-4% 4 p.[]V.Lb*<»i5ir.j

Protestation contre les arrêtés des 9 et 10 avril des d soi-disant représentants » de la Commune.

7384. — Assemblée partielle de la Commune. District des Petit^Pères. 27 avril 1790. .V. /. n, d., in-4o, 1 p. [.Y. Lb**»

Projet d'adresse à l'Assemblée touchant les abus de pouvoirs de la juridiction du Châtelet (affaire des 5 et 6 octobre).

7385. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du district des Petits-Pères du samedi 22 mai 1790. .S. /. n. d., in-4o, 3 p. [N. Lb*<> 1512.]

Désaveu des arrêtés des soi-disant représentants de la Commune en date des 14 et 17 de ce mois, et défense à son représentant (Charpin] de communiquer avec lesdits prétendus représentants pour affaires relatives à l'administration de la capitale.

7386. — Lettre d'un grenadier du bataillon des Petits-Pères à M. Chabot, député, sur la dénonciation qu'il a faite à l'Assemblée nationale, le 28 juillet dernier, contre la garde nationalç. S. l. n. d., in-8», 7 p. [.Y. Lb^» o233.]

Signée : Alex. Duûan, citoyen actif, grenadier du bataillon des Petits-Pères, rue Notre- Dame-des- Victoires, n» 29.

Popincouri (District de). — Voyez Très nel (La Madeleine de) .

§25. — District des Frémontrés.

(I, 4. — 2« Division, 1«' Bataillon.)

7387. — District des Prémontrés de la Croix-Rouge. Extrait des registres... 21 juillet 1789. In-folio piano. [lY. Lb*» 1521*.]

Affiche sur papier rouge, annonçant qu'un Te Deum. serait chanté dans l'église des Prémontrés, le 29 juillet, et une quête faite par M"*« La Rochefoucault de Fontenoy, chanoinesse. Voyez ci-dessous, n» 7391.

7388. — District des Prémontrés de la

Croix-Rouge. Extrait des registres... In-folio piano. [N. Lb*« 1321*.]

Sur le maintien du bon ordre.

Cette pièce porte en tête la date du 22 juillet 1789 et, à la fin, celle du 23 avril, ce qui est évidemment un lapsus typographique.

7389. — District des Prémontrés. Assemblée générale. 24 juillet 1789. ?aris^ imp-