CHAPITRE V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS

7581. — Le Préjugé écrasé. Exemple remarquable de la probité de toute une famille, à Texception d'un seul, et Téloge fait aux membres du district de Saint-Honoré sur leur conduite envers la famille des frères Agasse. Imp. L.-M. Cellot. S. d., in-8*», 7 p. [iV. Lb*« 1587.]

7582. — Discours adressés au Roi et à la Reine par la dépulation des soixante districts, et prononcés par M. Garnier, président du district Saint-Honoré. (Février 1790.) Imp. J. Girouard. S. d., in-4«, 3 p. [N. Lb*«337.]

7583. — Rapport des commissaires du district Saint-Honoré nommés dans l'assemblée du 12 janvier 1790, pour donner leur avis sur les réclamations des districts des Mathurins, de la Trinité et de Saint- Nicolas -des -Champs, relativement à la Caisse d'Escompte. (11 février 1790.) Imp. VDelaguetteJS, d., iu-4% 12p. [N. Lb*« 1 586.J

7384. — Extrait du registre des délibérations du district Saint-Honoré du jeudi 18 février 1790, cinq heures de relevée. S. l. n. d. [R, AD. XVI, 68.]

Le district déclare s'en remettre éi TAssemblée nationale pour l'élaboration du règlement particulier de la ville de Paris et charge son viceprésident, M. Garnier, de se réunir aux présidents des autres districts pour recueillir le vœu de la majorité des districts à ce sujet et en porter l'expression à l'Assemblée

7585. — District Saint-Honoré. Extrait du registre des délibérations... du 6 mars 1790. Imp. Girouard. S. d., in-8o, 4 p. fiV. Lb*« 1581.]

Confirmation de l'arrêté du 18 février relatif au traitement du maire do Paris.

7586. — Arrôté du district Saint-Honoré, du 13 mars 1790. S. /. n. d., in-8'», 4 p.

Adhésion à la souscription ouverte par le dis-

trict de Saint- Jacques-1 'Hôpital pour achat de billets d'assignats sur la vente des biens domaniaux et ecclésiastiques.

7587. — Arrôté du district de Saint-Honoré, concernant la permanence des districts. (15 mars 1790.) S. /.n.d., in-8», 14 p. [N. Lb«> 1582.]

7588. — District Saint-Honoré. Extrait des registres des délibérations du vendredi 26 mars 1790. Imp. J. Girouard, S, d., infolio piano. [N. Lb*» 1583*.]

Arrêté invitant les citoyens du district à ne plus employer pour leur usage personnel « des marchandises étrangères de la nature de celles qui se fabriquent en France ».

7589. — District Saint-Honoré. Extrait des registres des délibérations du mercredi 7 avril 1790. S. /. n. d., in-8% 1 p. (iV. Lb«> 1583*.]

Avis interdisant, & dater dû l*' mai, l'entrée des assemblées générales à tout citoyen qui n'aura point au préalable justifié qu'il a satisfait au service militaire.

Le même avis a été tiré in-folio piano pour affichage. [N. Lb*» 1583*.]

7590. — Observations sur les précautions à prendre dans la nomination des officiers municipaux, lues à rassemblée générale de la section de Saint-Honoré,, le 22 juin 1790. S. L n. d , in-8°, 8 p. [N. Lb*» 331*.]

Signé : ChaMBON.

7591. — Adresse aux soixante districts de Paris, par M. Berger-Dumesnil, écuyer, ancien officier de cavalerie, membre du district Saint-Honoré. Paris, N.-H, Nyon.. S. d. (1791), in-8o, 26 p. [N. Lb»» 4727.]

Dédicace à La Fayette.

Réflexions générales.