DISTRICT DE SAINT-JACQUES-DUHAUT-PAS

— District de Saint- J'acgues-du-JEfautréuni au district du Vai-de-GFrâce.

(XI, 3. — !'• Division. 1«' Bataillon)

7592. — Discours de M. Manuel à rassemblée générale des districls réunis du Yal-de-Gràce et de Saint-Jacques, tenue Je 30 août 1789. Imp. Gueffier. S. d., in-S», 8 p. [N. Lb*M68i.]

7593. — Avis à tous les bons patriotes des districts réunis du Yal-de-Grâce et de Saint-Jacques-du-Haul-Pas. S. /. n. d. [septembre ilS9), in-folio piano. [i\r. Lb^» H352.]

Versement et réception des contributions patriotiques dans la salle de la fabrique de Saint- Jacques-du-Haut-Pas .

7594. — Extrait des délibérations de rassemblée générale des districts réunis du Yal-de-Grâce et de Saint-Jacques-du-Haut- Pas. 25 octobre 1789. In-folio piano. [A. S. Vbi..]

Approbation de la loi martiale. Pièce gravée.

7595. — Extrait des délibérations de l'assemblée générale des deux districts réunis du Val-de-Grâce et de Saint-Jacques-du- Haut-Pas. Du mercredi 16 décembre 1789.

S. /. n. d., in-8o, g p. [iv. Lb*« 389.]

Au sujet de la délimitation du déparlement de Paris.

7596. — Arrêtés des districts réunis du Val-de-Grâce et de Saint-Jacques-du-Haut- Pas, concernant la permanence des districts et la révocation de leurs députés au Comité central, établi pour l'examen du plan de la municipalité. (11 mars 1790.) PariSy imp. Baudouin. S. d., in-8», 15 p. [N. Lb« 390.]

Voyez le numéro suivant.

7597. — Arrêtés des districts réunis du Val-de-Grâce et de Saint-Jacques du-Haut- Pas, concernant la non - permanence des districts et la nécessité de donner promptement à la ville de Paris une constitution

municipale. 11 mars 1790. Baudouin, in-S», 16 p. [Br. M. F. R., 620, 4.]

7598. — Extrait du registre des délibérations du 6« bataillon, !'« division de la garde nationale parisienne, connu sous le nom de bataillon du Val de-Grâce. (2oavril 1790.) Imp, de la Société typographique. S.d., in-4o, 3 p. [Br. M. F. R. 69*, 35.]

Adhésion à Tcirrété du 19 mars, du bataillon de Saint-Eticnne-du-Mont.

7599. — Extrait des délibérations de rassemblée générale des districts réunis du Val-de-Grâce et de Saint-Jacques-du- Haut-Pas, le 19 juin 1790. Imp. Gueffier, 1790, in-8o, 4 p. [N. Lb«> 1680.]

Approbation de la proposition de Peucliet, touchant l'établissement dans chaque section do secours domestiques pour les pauvres malados domiciliés.

7600. — Motion faite à l'Assemblée générale des représentants de la Commune, par M. CÉZERAC, député du district du Val-de- Grâce (1790).

Sur le logement des fédérés de province par les Parisiens.

Voyez tome I«', n» 1720.

7601 . — Extrait du registre des délibérations du 1«' bataillon de la l»"» division de la garde nationale parisienne. (4 juillet 1790.)

Sur les travaux préparatoires de la Fédération.

Voyez tome !•', n^ 1742.

7602. — Arrêté du 6« bataillon, 1" division sur Tafifaire de Nancy. (7 septembre 1790.) Imp. de la Société typographique. S. d., in-8-, 4 p. [N. Lb*^3101.]

Signé : SOUFFLOT le Romain ^ commandant du 6* bataillon.