CHAPITRE V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS
§ 4:6. — District de Saint^MaroeL
(VI, 3. — l^* Division, 4« Bataillon.)
7682. — District Saint-Marcel. S. /. n. d., in-4», 1 p. [N. Lb*» 1620*.]
Circulaire annonçant la nomination d'Audran et de Bourdon de la Crosnière comme chargés de concourir au plan provisoire d'administration municipale.
7683. — [Lettre d^inyitation du comité provisoire du district de Saint-Marcel au service célébré, le 29 juillet 1789, en Thonneur des patriotes morts pour la liberté, commençant par ces mots :] Messieurs, le comité provisoire du district de Saint- Marcel a rhonneur de vous prévenir...
S. /. n. d., in-4o, 1 p. [N. Lb*» 1622.]
7684.— District de Saint-Marcel. S. /. n. d., in4s 1 P- [N. Lb*» 1620*.]
Invitation à la messe célébrée le 20 août 1789, en Téglise Saint>Marcel pour la bénédiction des drapeaux. M^n* de La Fayette devait faire la quête.
7685. — Discours prononcé par M. Tabbé Phelippes, conseiller au Parlement et doyen de Saint-Marcel, lors de la bénédiction qu'il a faite du drapeau de la garde nationale du district de Saint-Marcel. Le 20 août 1789. Paris, Kmpen fils, 1789, in-8», 8 p. [R, AD. XVI, 68.]
Le faux-titre (il n'y a pas de titre) porte : Discours prononcé par M, Vtibbé Phelippbs.
7686. — District de Saint-Marcel. Assemblée générale de la commune dudit district. (1" septembre 1789.) S. /. n. d., in-4», 3 p. [N. Lb«>162i.]
Renouvellement, par voie de scrutin, du comité général du district.
7687. — District de Saint-Marcel. Extrait des registres de ses délibérations. Du samedi 5 septembre 1789. Paris, 1789, in-8o, 23 p. [iV. Lb*« 352]
Délibération au sujet du projet de plan de municipalité présenté à TAssemblée nationale par la Commune, le 12 août précédent.
7688. — Bureau militaire. District de Saint-Marcel. Extrait des registres de ses délibérations du 13 septembre 1789. Imp, Chardon. S. d., in-8«, 7 p. [N. Lb^ 1618.]
Règlement du service.
7689. — Souscription patriotique et volontaire du district de Saint-Marcel. Extrait des délibérations dudit district, du 13 septembre 1789. Imp. CAarcion, 1789, in-4«, 3 p. [N. Lb*» 1623,]
Santbrrb, vice-président du district, était l'auteur de cette motion inspirée par la lecture d'un ouvrage de Thorillon, président du même district, intitulé : Idées sur les impôts publics,
7690. — District de Saint-Marcel. Extrait des registres de ses délibérations. Du lundi 20 octobre 1789. Imp, Chardon. S. d., in-8<>, 5 p. [N. Lb*« 353.]
Au sujet de la nouvelle organisation de la municipalité.
7691. — District de Saint-Marcel. Extrait des registres de ses délibérations. Du 7 novembre 1789. Subsistances. Taxe du prix des blés et seigles. Seule manière d'amener l'abondance. S. l. n. d., in-8<', 15 p. [N. Lb*« 354.]
L'ex. de la B. N. porte des corrections manuscrites.
7692. — District de Saint-Marcel. Extrait du registre de ses délibérations, du 4 décembre 1789, sur l'examen des deux séries et des deux premiers titres du plan de municipalité, sur plusieurs autres articles do son organisation, sur l'affaire de Saint- Victor, sur l'économie des dépenses et sur les émigrants. S. /. n. d., in 8s 15 p. [N. Lb«> 355.]
L'c affaire de Saint-Victor » est la contestation survenue entre Gharton et Guillotte, au sujet de la maison destinée à la police du Marché aux chevaux.
DISTRICT DE SAINT-MARTIN-DKS-CHAMI'S
7693. — District de Saint-Marcel. Extrait des registres de ses délibérations. Du 19 décembre I'i89. Imp, Chardon, 1789, in -S», 6 p. [A. iV., D IV»» 2oO-252.J
Sur retendue du département de Paris.
7694. — District de Saint-Marcel. Extrait des registres de ses délibérations des 15 et 21 mars 1790, sur Tindispensabilité de la permanence active et modifiée des districts ou sections, et sur plusieurs bases de notre organisation municipale. Imp, Chardon, S. rf., in-8», 16 p. [N. Lb*« 356.]
7693. — District de Saint-Marcel. Extrait des registres de ses délibérations du 21 mars
1790. Sur le décret de prise de corps décerné contre M. Danton, etc., et sur Taliénation des biens du clergé. Imp, C/tardon. S. d., in-8o, 15 p. [.V. Lb*« 1619.]
Voyez ci-de88U8 n<»« 7095.
7096. — District de Saint-Marcel. Extrait des registres de ses délibérations des 21 et 24 avril 1790. Sur ce que le Roi cl la Reine sont venus voir la manufacture des Gobelins. S. /. n. d., in-S», 4 p. [N. Lb*» 1619]
P. 1, allocution de M. Thorillon, président du district. P. 3, ré(.)onsea du Roi et de la Reine.
Le district émet le vœu que le souvenir de cette visite soit consacré par un des ouvrages de la manufacture.
§ 4i'7. — District de Sainte^Marg-uerlte.
(XII, 4. — 5« Division, i" Bataillon)
7697. — District Sainte-Marguerite, faubourg Saint-Antoine. Extrait des registres des délibérations du 2 septembre 1789.
Knapen et fis, in-8% 4 p. [iV. Lb«» 1658.]
Approbation de l'arrêté de la Commune concernant les motions et attroupements du Palaislloyal. Voyez le n» 5609 ci -dessus.
7698. — District de Sainte-Marguerite (16 septembre 1789.) Knapen el fils, in-4**, 2 p. [N, Lb*^ 1659.]
Réception d'une députation des dames du fauliourg Saint -Antoine réclamant le retour dans ses foyers de M. Réveillon, « citoyen honnête et vertueux », et motion conforme du district. Voyez le numéro suivant.
7699. — District de Sainte-Marguerite.
(Septembre 1789.) S. /, n. d., in-4°, 1 p. [X Lb^ 382.]
Certificat de civisme donné au sieur Réveillon.
7700. — Extrait des procès-verbaux des registres de l'assemblée générale du district de Sainte-Marguerite (28 mars 1790). Knapen, in-8s 8 p. [N. Lb« 1660.]
Discours de l'abbé OK LadkVëZE, secrétaire du district et aumônier du bataillon. Compte rendu de la réception faite par le Roi et la Reine à une députation des trois districts du faubourg.
7701. — Extrait des registres de rassemblée générale du district de Sainte-Marguerite. Suite des arrêtés pris le 27 mai 1790. Knapen, in.8'», 4 p. [N. Lb*® 1661.]
Protestation de dévouement à Bailly et a La Fayette.
§ 48. — District de Saint-Martin-des-Oliaizipâr.
(XV, 3. — 3« Division, 7« Bataillon)
7702. — Motion faite par M. Jallier de Savault... à Touverture de l'assemblée convoquée à Saint-Martin-des-Champs (21 avril 1789).
Voyez tome I«', w* 844.
T. II
7703. — Discours prononcé le Jour de la bénédiction des drapeaux du district Saint- Martin, par M. Parisau, citoyen. Chez l'aitleur, rue de Bondy, n» 74, 1789, in-8'», 11 p. iN. Lb*<> 357.]
