SECTION DES CHAMPS-ELYSÉES

§ 7. — Seotion des Ohaznps-Éllysées.

ChapÊiiê Sabit" Hlêoltt»" du - Rouie.

(900 citoyens actifs.)

7978. — Discours prononcé après la preslaliou de serment des électeurs de la section des Champs-Elysées y par M. Pastoret, maître des requêtes, l'un des électeurs, le 17 octobre 1790. Imp. NationcUey 1790, in-S^,

7979. — Section des Champs-Elysées.

Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale du 25 janvier 1791. Imp, Langlûis fUs. S. (2., in-4», 4 p. [A. S.]

L'ex. des Archives de la Seine est couvert de correotioDs manuscrites. Affaire de la Chapelle. Dénonciations des menées du club monarchique. Distribution d*armes et de poudre aux soldats de la garde nationale.

7980. — Rapport des commissaires envoyés à Versailles parla section des Champs- Elysées, le 31 janvier 1791. Imp, Langlois. S. d., in-4«, 7 p. [N. Lb*» 1770.]

Au sujet des bruits d'évasion de la famille royale, la section avait délégué cinq commissaires (Garin, Levasseur, Rousseau, Duguet, Le Legard), chargés de vérifier les faits dénoncés au club des Jacobins. Ce rapport, très curieux, décrit l'état général du château, les appartements « de réponse du Roi », les écuries des deux souverains, du comte d'Artois et des gardes du corps et conclut par l'expression de la sécurité la plus complète.

7981 . — Extrait du registre des délibérations de la section des Champs-Elysées, en date du 30 mars 1791. Imp. Langlois, 1791, in-4«, 3 p. [Br. M. F. R 12*, 11.].

Refus d'envoyer un député au comité de surveillance chargé d'instruire l'affaire de Vincennes.

Voyez tome !•', n?» 2072-2089.

7982. — Section des Champs-Elysées.

Adresse de la section des Champs-Elysées au Conseil général de la Commune, arrêtée dans une assemblée de cent vingt-huit ci-

toyens, le 23 avril 1792, et présentée le jeudi 26 dudit mois, par une députation de vingt membres. Imp. Langlois, 1792, in-8», 3 p» [Br,M. F. R. 618, ll.|

Félicitations sur l'arrêté du 19.

7983. — Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale de la section des Champs-Elysées (20 mai 1792).

Imp. de la section des Champs-Elysées. S, d., in.40, 4 p. [N. Lb*» 1767*.]

Protestation contre divers actes du Conseil général de la Commune et nommément contre la nomination d'un commandant général de la garde nationale.

7984. — Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale de la section des Champs-Elysées. 5 septembre 1792. Imp. de la section des Champs-Elysées. 5. d., in-8% 3 p. [N. Lb*« 1767*.]

Réclamation de Pastobbt contre l'insertion de son nom sur une liste d'électeurs du club de la Sainte-Chapelle.

7985. — Section des Champs-Elysées.

Extrait du registre des délibérations. 27 septembre 1792. Imp. de la section des Champs- Elysées. S. d.f in-folio piano. [N. Lb*® 1769*.]

La section réclame l'impression des comptes des mandataires de la Commune et non leur simple audition.

7986. — Section des Champs-Elysées.

Extrait du registre des délibérations du 3 octobre 1792. Imp. de la section des Champs-Elysées. S, d., in-folio piano. [N. Lb*» 1769*.]

Arrêté sur la mise en délibération par les sections du mode de votation qui convient le mieux à la liberté des administrés pour le choix de leurs administrateurs civils.