CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS
7987. — Réponse de la section des Champs- Elysées à l'adresse des administrateurs du département de Tlsère aux quarante-huit sections de Paris. Imp, de la section des ChampS'FAyséeS. S. d. (1792), in-4», 4 p. [A. S.].
La pièce à laquelle ce titre fait allusion est intitulée : Adresse du Conseil général du département de Visère aux quarante^huU sections de Paris. 3 novembre 1792. Grenoble, J. Guchet. S. d., in-4», 3 p.
7988. — Section des Champs-Elysées.
Extrait du registre des délibérations. 4 novembre 1792. Imp. de la section des Champs- Elysées. S. d.y in-folio piano. [i\. Lb*« 1769*.]
Refus d'envoyer les canons de la section à Tarmée du Nord.
7989. — Extrait du registre des délibérations de rassemblée générale et permanente de la section des Champs-Elysées.
17 décembre an I (1792). Imp. de la section des Champs-Elysées, in-4% 3 p. [iY. Lb*<'1766.]
Protestation contre le décret rendu la veille portant bannissement de tous les membres de la famille de Louis Gapet, « trop doux pour les grands criminels de cette race » et injuste dans son application envers des innocents.
7990. — Adresse des sans-culottes de la section des Champs-Elysées, arrêtée dans rassemblée générale du 30 décembre 1792, pour être présentée au Conseil général de la Commune. Imp. de la section des Champs- Elysées. S. d.y in-4", 3 p. [y. Lh*^ 1771.]
Protestation contre les arrêtés « dictés par .un esprit machiavélique et désorganisateur » colportés dans diverses sections et qui no sont pas autrement spécifiés. Voyez le numéro suivant.
7991. — Convention nationale. Adresse de la section des Champs-Elysées, arrêtée dans rassemblée générale du 30 décembre, pour être présentée au Conseil général de la Commune. Imprimée par ordre de la Convention nationale, et envoyée aux quatre-vingt-quatre départements et aux quarante-huit sections. Imp. Nationale. S, d,, in-8«, 3 p. [iY. Le» 78.]
Même pièce que la précédente.
générale de la section des Champs-Elysées, par le citoyen Ravoisié, membre de la section, le 19 février 1793, an IL Imp. de la *cc/ton. iS.d.,in.4«,4p. [fir.M F.R. 10*, 39.]
Projet de construction d'un b&timent destiné aux séances de la section.
7993. — Convention nationale. Adresse de la section des Champs-Elysées, ainsi que la réponse, insertion au bulletin et affîche dans Paris. Séance du 20 mai 1793, an II de la République. Imprimée par ordre de la Convention nationale. Imp. Nationale.
S. d., in-8o, 4 p. [JV. Le» 260.]
I^ppel des sacrifices faits par la section pour l'armement des volontaires ; vœux pour la proclamation d'une constitution républicaine et pour l'organisation définitive de la municipalité de
7994. — Section . des Champs-Elysées.
Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale. 2 juin 1793. Imp. de la section des Champs-Elysées. S. d., in-4*',
2 p. [N. Lb*« 1769.]
Appel à l'union par le président (Lamaionère) au moment de son élection.
7995. — Section des Champs-Elysées.
Discours prononcé par le citoyen Ra illard, président du comité de bienfaisance, à la séance du samedi 21 septembre 1793 et adressé aux citoyennes appelées à cette séance. Paris, imp. Guérin. S. d., in-8«,
3 p. [iV. Lb*« 1772.]
7996. — Section des Champs-Elysées.
Adresse à la Convention nationale S. /. 7i. </., in-4«, 3 p.
Invitation à la fête funèbre célébrée en rhonneur de Marat et de Le Peletier, le 10 du second mois de l'ère républicaine.
7997.— Décrets (n<» 1939) de la Convention nationale du 4 frimaire an II (24 novembre 1793) qui déclarent que les sections des Tuileries et des Champs-Elysées de la Commune de Paris ont bien mérité de la patrie en demandant la punition des jeunes gens de leurs bataillons qui Font trahie. Paris, imp. Nationale executive du Louvre, an II, in-4s 3 p. [Â. AD, XVI, 70.J
7992.— Discours prononcé à l'assemblée Voyez ci-dessus, n«» 6941-C942.
