SECTION DE LA CROIX-ROUGE

7998. — Section des Champs-Elysées.

Extrait du registre des délibérations de rassemblée générale. 29 germinal an III (9 avril 1795). Paris, imp. des Champs-Elysées, in-folio piano.

Rapport du comité civil de la section sur le tumulte provoqué le 1 3 germinal par le passage des députés conduits au chAteau de Ham et réponse du président de la Convention à cette communication.

en l'assemblée générale, dans la séance du iO fructidor de Tan III (27 août 1795). Paris, imp. du Journal du matin de la République française, l'an III, in-8<», 13 p. [JV. Lb*« 1773.]

Cité (Section de la). — Voyez Notre- Dame.

7999. — Adresse de la section des Champs- Elysées à la Convention nationale. Arrêtée

Contrat-Social (Section du).

Postes.

— Voyez

§ 8. — Seotion de la Oroix-^Rouffe (1*?90-1*?9S).

Section du Bonnei'Rauffe ou de la Idb^rié (1793). - Seotion de VOue9t

( 1 7 &4k -1818). — Quartier Saint - Xhomas - d' Aquin (1818). — Êgiisê

iê$ Prémontrés.

8000. — Listé des citoyens actifs de la section de la Croix-Rouge. S. L n, d., in-4«>, 23 p. [N Lb*« 1788.]

Par ordre alphabétique. Professions et adresses.

8001. — Section de la Croix-Rouge. Rapport des commissaires chargés d*examiner le recensement des traitements des officiers municipaux, fait au Conseil de ville. (21 août 1790.) S. L n, d., in-4«, 8 p. [N. Lb^ 1785.]

8002. — Section de la Croix-Rouge. Du 12 novembre 1790. S. /. n. d., in-4«, 3 p.

Sur le refus de Bailly, de présider la députatioQ des commissaires des seotions chargés de réclamer le renvoi des ministres.

8003.— Section de la Croix-Rouge. Extrait du registre des arrêtés et décisions du comité de la section de la Croix- Rouge. Du 30 décembre 1790. S. /. n. d., in-4'», 3 p. [H. AD. XVI, 69]

Protestation contre Tarrété de la municipalité portant dénonciation de l'imprimé intitulé : Arrêté pria par les vainqueurs de la Bastille. Voyez cidessus, n» 6913.

8004. — Section de la Croix -Rouge.

Extrait du registre aux délibérations de rassemblée générale de la section. 4 février 1791. S. l. n. d., in-4o, 4 p. [N. Lb«> 1783.]

Protestation contre le cartel de duel adressé à M. de Rochambeau par M. de Sainte-Luce.

rations... de la section de la Croix-Rouge. 15 février 1791. S. /. n. d., in-folio piano. [N, Lb*« 1783*.]

Dénonciation au procureur de la Commune d'une Adresse aux paroissiens de Sainl^Sulpice et d'une Pétition des paroissiens de Saint-Sulpice A l'Assemblée nationale. Voyez la troisième partie de ce travail.

8006. — Section de la Croix-Rouge. Assemblée générale du 22 février 1791. S./, w.d., in-folio piano. [A. S.]

Refus du secours proposé par le Club monarchique.

8007.— Section de la Croix-Rouge. Extrait du registre aux délibérations des assemblées générales... Du 22 février 1791. S. /. w. d., • in-4», 7 p. [A. S.J

Sur les frais de bureau alloués par la municipalité aux seotions.