CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

Boniiel de la liberté. Séance du II floréal an m (30 avril 1795). S. /. n. d., in-8«, I f. et 30 p. [N. Lb**» 1747.]

21 fructidor (7 septembre 1795), en assemblée primaire. Imp. de la rue de Varenne. S. d. (1795), in.8«, 14 p. \R. AD. XVÏ. 71.]

8033. -^ Opinion d'un citoyen, prononcée Droits de-rHomme (Section des). — Voyez à la tribune de la section de TOuest, le Roi -de-Sicile.

§ 9. — Seotion des JEnfants-Rouffes (1780-1788).

Seetion du Marai» ( 1 798- 1 7 98).- Seotion de VMmmm^Armé ( 1 798. 1818). Qiiartier du Mtfnt-O^JHéM (18 18). — ÊgUse d9S Enfûntê-RêUg^M.

8034. — Section des Enfants - Rouges.

Extrait du registre des délibérations du comité de la section. (21 novembre 1790.) S. l. n. d., in-4o, 4 p. fiV. Lb*» 1800.]

Au sujet des subsistances.

8035. — Section des Enfants - Rouges.

Extrait du registre des délibérations de rassemblée générale. (1" et 23 avril 1791.) 5. /. n. d., in-8s 3 p. fiV. Lb*« 1801*.]

Projet d'une fête civique à célébrer le I«'mai suivant, en réjouissance de la suppression des droits d'entrée.

8036. — Section des Enfants - Rouges.

Extrait du registre des délibérations de rassemblée générale... (19 avril 1791).

S. i. n. d., in-8s 3 p. [iV. Lh^ 1801*.]

Protestation contre l'arrêté du directoire eu date du 18 avril. Voyez le n^ 5878 ci-dessu.s.

8037. — Extrait des procès -verbaux de rassemblée primaire de la section des Enfants-Rouges, du dimanche 3 juillet 1791 . Discours prononcé, le 3 juillet 1791, par M. Broussonet, premier électeur de la section et président de l'assemblée primaire, avant la clôture des séances, tant en son nom qu'en celui des dix-sept autres électeurs. Imp. de la Feuille du cullivateur. S, d., in-8«. 4 p. [N. Le»' 9.]

Extrait des registres des délibérations de rassemblée générale des 28 septembre, 3 et 20 octobre 1791 . S. /. n. d., in-8o, 6 p. [N. Lb*» 1803.]

Question des subsistances.

8039. — Section des Enfants-Rouges.

Division de la section pour la distribution des secours aux pauvres. Imp. Clousier, 1791, in-folio piano oblong. [N. Lb*« 1804.]

8040. — Section des Enfants-Rouges.

Adresse de plusieurs citoyens domiciliés dans rétendue de cette section, lue à l'Assemblée nationale, le 11 décembre 1791.