L n. d., in-8*, 4 p. [N. Lb^ 180o

Approbation du décret du 29 novembre contre les prêtres réfraotaires.

P. 3-4, liste des signataires.

8041. — ' Section des Enfants- Rouges.

Extrait du registre des procès* verbaux des assemblées générales. S. /. n, d. (1791), in-8s 3 p. [N. Lb» 1802*.]

Suppression des commissions de bienfaisance des paroisses.

8042. — Section des Enfants -Rouges.

Extrait du registre des procès-verbaux des assemblées générales... (31 mai an IV de la liberté [1792]. S. L n. d., in.8s 3 p. [N, Lb*« 1802*.]

8038. — Section des Enfants-Rouges. Arrêté déclarant que la seotion retirait sa