CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

8095. — Pétition à TAssemblée^nationale.

Paris, imp. Rochette. S. d., in-8«», 46 p. [N. I.b*» 4828.]

Le titre de départ, p. 3, porte : Pétition indimdtielle des citoyens de la section de la Fon~ laine^e-Grenelle à VAaaemblée nationale.

Pour réclamer rattribution des comités de bienfaisance aux sections et non aux paroisses.

8096. — Section de la Fontaine-de -Grenelle. Comité de bienfaisance. Imp, du Journal gratuit, S. d., in-8o, 22 p. [Br. M. F. R. 648, 49.]

Nomination de nouveaux commissaires. P. 6- 1 2, division des départements, noms et adresses de MM. les commissaires auxquels ils sont assignés.

8097. — Section de la Fontaine-de-Grenelle. Avis très important. Imp. Prudhomme, 1791, in-folio piano oblong. [N. Lb*<> 3450.]

Au sujet de faux billets de la Caisse patriotique dont cet avis fait connaître les signes distinctifs.

8098. — Section de la Fontaine-de-Grenelle. Avis important aux citoyens de la section. (29 mai 4792.) Imp. Prudhomme.

S. d., in-folio piano. [N. Lb*^ 3454.]

Protestation de dévouement inébranlable à la Constitution.

8099. — Adresse des citoyens de la section de la Fontaine-de- Grenelle à l'Assemblée nationale, 42 juin 4792. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Imp, Na^ tionale. S. d., in-8«, 4 p. [N. Le 33', X, no 38.]

Signée : NaVIER {sic : Xavier) AuDOUiN, aumônier de la garde nationale et électeur de Paris, orateur de la députation. Suivent [sur l'original] les signatures au nombre de cent vingt-six.

8i00. — Pétition des citoyens de la section de la Fontaine-de-Grenelle à l'Assemblée nationale (4792).

Voyez lome I", n« 3282.

Au sujet des événements du 20 juin.

an I«'. S. /. n. d., in-8«, 4 p. [Br. M. F. R. 618, 45.]

Désaveu de son inscription sur la liste des membres de la Société des Feuillants, imprimée par le corps électoral du département de Paris.

8402. — Section de la Fontaine-de-Grenelle. Avis. Ce 3 janvier 4793. Imp. (hi Républicain. S. d., in-4« piano oblong. [JV. Lb*» 3452.]

Sur la déclaration de séjour exigée par la loi.

8403. — Section de la Fontaine-de-Grenelle. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du 30 avril 4793. Imp. Vatar, in-8% 3 p. [N. Lb*» 4826.J

Mesures à prendre en vue du danger de la patrie.

8404. — Assemblée générale de la section de la Fontaine-de-Grenelle du 42 août 4793. Imp. du Journal des hommes libres, S. d., in-folio piano. [N, Lb*> 3153.]

Sur le rapport d'Otselin, membre de la section et député, l'assemblée demande la peine de mort contre tout citoyen qui, par ses discours, ses écrits, ses démarches ou sa conduite, tenterait d'entraver la défense de la République.

8405. — Discours du citoyen Bonnecar- RàRE, président de l'assemblée générale de la section Fontaine-de-Grenelle, dans la séance extraordinaire du dimanche !*<' septembre 4793... pour l'inauguration, dans la salle des séances, des bustes de Michel Le Pelletier et de Paul Marat. Vatar, S. d.,

8406. — Section de la Fontaine-de-Grenelle. Présidence de G. Bonnecarrère. Pétition présentée à la Convention nationale par les jeunes citoyens de la section compris dans la réquisition depuis dix-huit jusqu'à vingt-cinq ans, rédigée par le citoyen Bonnecarrère, adjoint aux commissaires nommés pour la rédaction, laquelle a été adoptée par l'assemblée générale de ladite section, le 3 septembre 4793. Imp. Vatar. S. d., in.8% 3 p. [N. Lb*» 4830.]

8101. — Lettre du citoyen Niel àl'assem- 8407. — Liberté, égalité. La section de blée générale de la section de la Fontaine- la Fontaine-de-Grenelle de Paris à la Sode-Grenelle. Paris, ce 46 décembre 4792, ciété populaire d'Auxerre. (25 ventôse au II.)