SECTION DE I.A FONTAINE-DE-GRENELLE

§ 18. — Seotion de la JFontalne^cLe'OreneUe

QuAriier du W^ubourg'Saint'GemMiin (181 8). - igiiêe det JMêàtas-Saint^OomUiique.

( 2,000 citoyens actifs. ;

8084. — Section de la Fon laine -de-Grenelle. Liste alphabétique des citoyens reconnus actifs, commencée le 1*' juillet 1790, et imprimée en vertu d'un arrêté de la section du 6 août de la même année. S./.n.d., in-8o, 39 p. [JV^. Lb^ 1827.]

8085. — Extrait du procès-verbal de la séance dé la section de la Fontaine-de- Grenelle du 18 novembre 1790. S, l. n. d., in-4% 2 p. [Br, M. F. R. 13*, 17.]

Protestation contre la démission de M. de Gouvion.

8086. — Extrait du procès-verbal de la section de Grenelle du 4 décembre 1790. Imp. Frudhomme. S- d,, in-4», 5 p. [Br. Af. F. R. 13*, 18.]

Contre la taxation d'office imposée par la municipalité aux citoyens qui n'avaient pas fait de déclaration de contribution patriotique.

8087. — Extrait du procès-verbal de la séance de 4a section de la Fontaine-de- Grenelle du 5 décembre 1790. Imp. Prud^- Aoinme. 5.d.,in-4%3p.[JBr. Af. F.R. 13*,19.]

Publication préalable de la liste des juges de paix, de leurs assesseurs et de leurs suppléants avant leur prestation de serment.

8088. — Extrait du procès-verbal de la séance de la section de la Fontaine-de- Grenelle. Du 15 décembre 1790. Imp. Prudkomme. S. d., in-4«, 3 p. [P. 10065*.]

Sur les maux causés par Témigration et les mesures propres à y remédier.

8089. — Serment sur la constitution civile du clergé fait par l'aumônier de la section de la Fontaine-de-Grenelle dans Téglise des Jacobins -Saint -Dominique, le dimanche 2 janvier 1791, suivi d*un discours adressé

à rassemblée de la section. Imp. C.-F Perlel, S. d., in-8». 8 p. [P. 10065*.]

8090. — Section de la Fontaine-de-Grenelle. Comité de bienfaisance. Délibération du 27 février 1791. Imp. des Annales tmi" verselles, 1791, in-8*, 3 p. [Br. M. F. R. 618, 18.]

Organisation des quêtes hebdomadaires dans les églises de la section.

8091. — Section de la Fontaine-de-Grenelle. Extrait du registre de3 délibérations des assemblées générales du 1*' avril 1791. Imp. Prudhomme. S. d., in-4«, 3 p. [Br. M. F. R. 13*, 23.]

Protestation contre la création par la Commune d'un tribunal militaire pour juger des infractions commises dans l'affaire de Vincennes.

8092. — Sections de la Fontaine-de-Grenelle. Extrait du registre des délibérations des assemblées générales du 2 mai 1791. Imp. Prudhomme. S. d,, in-4«, 3 p. [Br, M, F. R. 13*, 26.]

Protestation contre le serment à La Fayette.

8093. — Section de la Fontaine-de-Grenelle. Extrait du registre des délibérations des assemblées générales du 14 mai 1791. Imp. Prudhomme. S. d., in-4'>, 4 p. [Br. M. F. R. 13*, 27.]

Désaveu par Chobon, officier municipal, d'un propos injurieux tenu par lui sur les commissaires des sections, désaveu considéré d^ailleurs par la section comme « un nouveau mensonge » .

8094. — Section de la Fontaine-de-Grenelle. Caisse patriotique. Extrait du registre des délibérations des assemblées générales du 23 mai 1791. Imp. Prudhomme, 1791, in-folio piano. [N. Lb*» 3275.]