C. — FIXATION DE L'INDEMNITÉ DU MAIRE ET DES OFFICIERS MUNICIPAUX

5377. — Avis instant aux citoyens de Paris. Réflexions critiques sur les propositions faites à la Commune de Paris par le Conseil de ville, pour les indemnités à accorder au maire de Paris et aux officiers municipaux, et sur lesquelles il doit ôlre statué défînitivement dans les assemblées des sections les 29, 30 et 31 juillet 1790. PariSy imp. Pelliei\ 1790, in-8», 14 p. [JV. Lb«» 9189.]

5378. — Nouveaux Éclaircissements, par un citoyen, sur le résultat des délibérations des quarante- huit sections de la ville de Paris, relatifs au traitement des officiers municipaux. Paris-, imp. du Journal gratuit, 1790, in.8o, 14 p. [N. Lb^» 9285.]

Signé : R. C T [Robert Craghet?].

5379. — Dépouillement des délibérations des sections relatives au traitement du maire et aux indemnités accordées aux officiers municipaux, fait au Conseil de ville le l*-^ août 1790. Imp, Lottin Vainc et J-R. Lottin, 1790, in -4», 28 p. {^\ Lb«> 121.^

5380. — Dépouillement des nouvelles délibérations des sections, relatives au traitement du maire et aux indemnités accordées aux officiers municipaux. Fait au Conseil de ville, le 4 octobre 1790. Imp. Lollin aine rf J.-R. Loltin, 1790, in-i», 27 p. [iV. Lb*'M236.J

ij Sur les délibérations des sections, touchant le traitement du maire et des officiers municipaux, voyez ci-après, chapitre VI.