D. — FORMATION DES DISTRICTS

5381. — Hommage d'un citoyen aux districts de Paris ou Rég-énéralion complète

T. II

de la France. (Septembre 1789.) Pari^, Née de La Rochelle, 1789, in-8«, 64 p. [iV. Lb'*» 777(.J

5382. — Nouveau Plan de constitution pour les districts, par un citoyen du district de Saint-Honoré. Imp. Demoniille.

S. d., in.8o, 8 p. [N. Lb»^ 7891.]

Signé : Chartrey, avocat en Parlement.

5383. — Observations sur l'organisation des assemblées des districts, parM.LEBLOND DE Saint-Martin. Cressonnier. S. rf., in-8", 4 p. [X Lb"»» 7892.1

538i. — Le Spectateur des districts. Garnery et Volland. S. d., in-8o, 12 p. [N. Lb»»

Sur les droits et les pouvoirs des districts.

5385. — Pacification des districts. S. /. n. d, in-8«, 3 p. non chiffrées. [iV. F.b» 7894.]

Protestation contre la présence dans les districts d'avocats et de procureurs « qui y sont les premiers à parler et les derniers à se t«ire s et qui empêchent « l'honnête citoyen d'y élever la voix dans la crainte d'être assailli par la secJe praticienne ».

5386. — (A\is de la formation, à l'Archevêché, d'un bureau de correspondance pour quarante-deux des districts, commençant ainsi :) « Messieurs, l'intérêt de la Commune a engagé quarante-deux districts... » .S. /. n. d.. in-8o, 2 p. [N. Lb^^ 7895.^

«igné : Du Bail des Font.vines, doyen; RoussiNEAU et Hardy, secrétaires.

5387. — Discours de M. le maire de Paris, à l'Assemblée nationale, le 22 mars 1790. Paris, imp. Nationale, 1790, in-S*», 7 p. [.V. Le^« 519.;

^^u^ la permanence des dislricl.s.

5388. — Permanence et Formation des sections ou districts. Aux soixante districts. Paris, imp. Momoro, 1790, in-8o, 8 p. [iV. Lb^a 3334]

Signé : BoiLEUX DE Beaulieu, auteur de la Lettre an président du Comité des recherches,

5380. — Opinion de M. de Bexgy de Pcv- VALLÉB, député du Berry, sur la permanence