CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

8344. — Extrait des procès-verbaux de l'assemblée primaire de la section du Jardindes-Pian tes, séante en Téglise Saint-NicolasdU'Chardonnet. Le 21 fructidor an III (7 septembre il9o), Imp. V* Guyol. S. rf., in-4o,

Texte de dix arrêtés pris et votés par l'assemblée primaire de la section.

8345. — Extrait des procès-verbaux de Lepeletier (Section). — Voyez Bibliol'assemblée primaire de la section du Jardin- tkèqae.

des-Plantes. . . Le 22 fructidor an III (8 septembre 1795). S. /. n. d., in-4*, 4 p. [B. AD. XVI, 71.]

Protestation contre le rapport de Daunou (voyez ci-dessus, n*> 5401] et contre les décrets des 5 et 13 fructidor.

Section des Lombards (17^90-1813).

ÉgtUê Satnt'Jaeqaêi ~ia^ Bouchêrt».

(2,500 citoyens actifs.)

8346. — Extrait des délibérations de la section des Lombards du 13 septembre 1790. Imp. V Hérissant, in-4«,4p. [iV. Lb*<>1902.J

En faveur d*uiie nouvelle émission d'assignats.

8347. — Avis aux citoyens du comité de la section des Lombards. Noms, qualités et demeures des commissaires de la section du commissaire de police et du secrétairegreffier. Imp. F« Hérissant, 29 novembre il90, in-folio piano. [N. Lb*« 3158.J

8348. — Discours prononcé à l'assemblée générale de la section des Lombards, le 18 janvier 1791, par Af. Trotereau, homme de loi, procureur au Cliâtelet, Tun des commissaires de la section et l'un de ses électeurs lors de sa démission de la place d'assesseur de juge de paix de cette section. Paris, imp, du Journal gratuit . S. d., in-S®, 4 p. f.Y. Lb*o 1907.J

8349. — Extrait des registres des assemblées générales de la section des Lombards du vendredi 28 janvier 1791. Imp.V"^ HéiHssant, S. d., in-4% 4 p. [N, Lb*« 1903.]

Dénonciation du Club des Amis de la constitution monarchique.

8350. — Section des Lombards. Extrait

des délibérations des assemblées générales des 11 et 12 février 1791. Imp. V Hérissant. S. d., in.4°, 6 p. [JY. Lb«> 1904.]

En faveur de l'impôt direct et pour la suppression des impôts indirects.

8351. — Extrait des registres des délibérations des assemblées générales de Ja section des Lombards du 9 avril 1791. Imp. Lefort, S. cl., in-8«, 4 p. Jf. Lh^ 1905. J

Protestation contre la formation de deux compagnies de oanonniers-chasseurs.

8352. — Section des Lombards. Établissement d'une caisse patriotique et de confiance. Extrait des délibérations de l'assemblée générale en date des 26, 28 et 31 mai 1791. Imp, V« Héi-issant. S. d., in-4% 4 p. [N. Lb*« 1908.]

8353. — Section des Lombards. Établissement d'une caisse patriotique et de confiance... 19 juin 1791. Imp. y« Hérissant. S. d., in-folio piano. [N. Lb*<> 1908 A.]

8354. — [Circulaire du président de la section des Lombards aux électeurs, commençant par ces mots :j « Frère et citoyens, vos frères de la section des Lombards réu-