CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

§ S9.— Section de Notre-Dame ou de Vile (l'790-l'788).

Seatlon de la Cité ^ 7 98-1 r 98). - Saii0 du cl'dêoant Chafttn,

(1,700 citoyens actifs.)

85H. — Section de Notre-Dame. Extrait des délibérations de rassemblée générale du 14 août 1790. hnp. V* Hérissant. S. d,, iu-8», 13 p. [N. Lb*« 2002*.l

Motion d'un citoyen sur diverses questions de voirie et d'ordre public intéressant la section. P. 5, Précis des motifs de l'arrêté de la section de Notre-Dame du 14 actif 1790.

8512. — SectioQ de Notre-Dame. Extrait des délibérations de l'assemblée générale du 19 août 1790. Imp. V* Hérissant, S. d., in-8% 2 p. iX. Lb*« 2002*.]

Récit des troubles survenus la veille dans le faulx>urg Saint-Antoine et motion en faveur de la répression.

8513. — Section de Notre-Dame. Extrait des délibérations de l'assemblée générale du 20 août 1790. Imp. V"- Hérissant, S. d.» in-8% 3 p. [JV. Lb*'' 2002*.]

Désapprobation en termes sévères d'un mémoire de M. Sciard contre GrouvellCf élu par la section.

8514. — Extrait du registre des délibérations de la section de Notre-Dame. Du 23 septembre 1790. Imp, V* Hérissant.

S. (/., iii-8% lii p. [JV. Lb*«475.J

Au sujet du licenciement de soixante sousofliciers et soldats du régiment de Royal-Champas^ne, en garnison à Hesdin.

Voyez ci-dessus, n*»» 8473-8475.

8515. — A Messieurs de TAssemblée nationale Extrait des délibérations des assemblées de la section Notre-Dame. Imp,V*Hé' rlssant. S. d., in-8°, 24 p. [N. Lb*«474.]

Sur la fabrication des assignats et de la monnaie de billou.

8516. — Section de Notre-Dame. Extrait du registre des délibérations de la section de Notre Dame du 7 février 1791. Imp,

y« Hérissant, 1791, inS», 2 p. [Br, M, F. R. 618, 29.]

Adhésion à la pétition demandant l'émission de petits assignats de 6 et 12 livres.

8517. — Section de Notre-Dame. Extrait du registre des délibérations du 7 février 1791. Imp, F« Hérissant. S, d., in-8% 4 p. \N. Lb*o 2003. J

l» Refus de la somme offerte par le Club monarchique tant à diverses sections qu'au procureur syndic de la Commune ;

2o Vœu en faveur de l'établissement d'un passage provisoire entre l'Ile Notre-Dame et l'Ile Saint-Louis.

8518. — Extrait des registres des délibérations de la section Notre-Dame (14 février 1791). Imp. V^ Hérissant. S. d.fln'S'*^ 4 p. [N. Lb*« 2004.]

Affaire de la Chapelle et demande de poursuite contre les chasseurs des barrières.

8519. — Extrait des registres des assemblées générales de la section de Notre- Dame, du 19 avril 1791. S, L n. d., in-8», 1 p. [iV. Lb*« 2005 ]

Au sujet du voyage du Roi à Saint-CIoud.

8520. — Discours prononcé dans rassemblée primaire de la section Notre-Dame, par une députation de la Société de bienfaisance établie dans son sein. (4 juillet 1 791 .) Imp. r* Héiissanl. S.d., in-8«, 8 p. [JY. Lb*" 2009.]

rations des assemblées générales de la section de Notre-Dame. (19 mai 1792.) Imp.

F« Hérissant, in-8% 11 p. [N, Lb*® 2006.]

Délibération au sujet de la jouissance du jardin dit le Terrain, P. 8-10. Texte de la pétition rédigée par OuDET et l'abbé Girard, vicaire de la métropole. Voyez le numéro suivant.

SECTIOiN DE NOTRE-DAME

. 8522. — Mémoire à Messieurs de l'Assemblée nationale, pour les citoyens de la seclion de Notre-Dame. Imp, V« Hérissant.

S. d, in.8°, 12 p. [N. Lb*» 2010.]

Signé : les commissaires nommés le 12 mat 1792, OuDBT, Girard.

8523. — Section de Notre-Dame. Avis aux citoyens. Extrait de la loi du 23 mai 1792, relative aux déclarations des personnes arrivées à Paris, depuis le !•' janvier 1792. Fait ce 5 juillet 1792. Imp. F« HénHssant. S. d., in-folio piano oblong. [lY. Lb*» 3172.]

8524. — Extrait des registres du comité de section de Notre-Dame. Du 6 juin 1792. S. L n, rf., in-4», i p. [N. Lb*« 2007.]

Vœu en faveur d'une marque distinctive pour les commissaires de section chargés de seconder au besoin les commissaires de police.

8^25. — Extrait de la délibération de l'assemblée générale de la section de Notre- Dame du 15 juin 1792. Imp. V^ Hérissant.

Fixation au 21 d'un service funèbre en l'honneur de M. de Gouvion et des autres citoyens morts pour la patrie.

3526. — Récit et Extrait des délibérations de l'assemblée générale de la section de Notre-Dame en ce qui concerne les cloches (16 et 19 juin 1792). Imp. F« Hérissant, n92,in-8% 11 p. [N. Lb*o2011.]

P. 2, 6, motion de M. Beaurin.

8527. — Discours prononcé dans la séance de l'assemblée permanente de la section de la Cité, du 7 septembre 1792, à la réception du serment prêté en ladite assemblée par les citoyens de la 3^ compagnie de la section armée de la Cité qui marchent à l'ennemi, par M. Le Grand, l'un des présidents de l'assemblée permanente de ladite section. Imp. F« Hérissant, 1792, in-8o, 4 p. [N. Lb«> 430.]

8528. — Adresse aux sections de la ville de Paris. La section de la Cité aux quarantesept autres sections. Salut, liberté, égalité.

(3 novembre 1792.) Imp. V Hérissant. S. d., in-8«>, 4 p. [Br. M. F. R. 622, 31.]

8529. — Section de la Cité. Assemblée générale permanente. Extrait des registres de délibérations. 24 décembre 1792. Imp. y« Delaguette, in-4«», 6 p. [N. Lh*^ 1774*].

Rapport des citoyens Toussaint et Goisset sur la prestation de serment et les formalités d'engagement des cavaliers volontaires casernes à TEcoIe militaire.

8530. — Section de la Cité. Assemblée générale permanente. Imp, V* Hérissant.

S. d., in-8s 16 p. [N. Lb*«431.]

Le titre de départ, page 3, porte en plus : Séance du 28 mai, Van II de la République française. Extrait du procès-verbal duditjour, présidence du citoyen Maillard.

Appel à rinsurrection contre les Girondins. Voyez les trois numéros suivants.

8531. — Section de la Cité. Assemblée générale permanente. Imp. V* Hérissant.

S. d., in-8o, 16 p. [N. Lb*« 432.]

Le titre de départ, page 3, porte en plus : Séance du 29 mai , an II de la République française. Extrait du procès-verbal dudit jour^ présidence du citoyen Dobsent.

Même sujet.

8532. — Section de la Cité. Rapport sur l'affaire de Maillard, fait à l'assemblée générale, le 12 août 1793, par les commissaires nommés le 9 du même mois. Imp.

F« Hérissant. S. d., in-8o, 26 p. [Br. M. F. R. 618, 4.]

L'ex. du British Muséum porte un envoi au citoyen Dunouis, membre de la Commune do Paris.

Voyez le numéro suivant.

8533. — Réponse de Maillahd, président* des commissaires des quarante-huit sections à la journée du 31 mai, à ses calomniateurs de la section de la Cité. Imp. Tremblay. S. d. (1793), in-4o, 4 p. [N. Lb** 3183.]

8534.— Section de la Cité. Procès-verbal de la fête civique célébrée le jour de l'inauguration des bustes de Lepelletier et Marat, représentants du peuple, morts victimes de leur dévouement à la patrie. (30 vende-