SECTION DE LA RUE-DE-MONTREUIL
§ 88. ~ Section de la Rue-de^Montreuil
Quartier du faubourg-Saini' Antoine {XSXA^lSiiO). — igtisê Saintê-Marguêtiiê,
(1,500 citoyens actifs.)
8503. — Section de Monireuil. Extrait du registre des délibérations du comité de la section du 8 janvier 1791. S. /. n. d., in-4®, 1 p. [.Y. Lb*« i989.]
Arrêté proposant la légalisation par les comités de sections des extraits baptistaires délivrés par les paroisses de Paris.
Une note manuscrite ancienne sur Tez. de la B. N. porte : « L^assembiée du comité se tient ordinairement les mardis de chaque semaine, grandd rue du faubourg Saint- Antoine, n<> 88, près le cul-de sac de la Forge-Royale. »
8504. — Section de la Rue-de<Montreuil.
Extrait du registre des délibérations du comité du !«' février 1791. Knapen et fils, in-i-», 2 p. [N. Lb*« 2H3.]
En faveur do la réunion des pompes à feu au corps de garde de chaque section.
8505. — Section de la Hue-de-Montreuil.
Arrêté concernant la distribution des piques dans le bataillon de Sainte-Marguerite (26 février 1792). Knapen et fils, 1792, in-4o, 3 p. fjv. Lb«> 2114.J
8306. — Section de Paris, dite de la Ruede-Monlreuil. Extrait du registre des délibérations des assemblées générales de la section. Le 28 juin 1792. Imp. de V Hérissant, 1792, in.8% 4 p. [N. Lb*« 502.]
Approbation motivée des mariages des sieurs Aubert et Bernard, vicaire et sacristain de Sainte-Marguerite, et désaveu de la conduite ff inconstitutionnelle » du curé de la même paroisse qui avait dénoncé ces mariages. Voyez les deux numéros suivants.
8507. — Discours de M. Aubert, premier vicaire de Sainte-Marguerite, prononcé le 28 juin, an lY de la liberté, dans la section
de la Rue- de-Montre uil, extraordinairement assemblée, au sujet d'une adresse à M. Tévéque de Paris, signée du curé de Sainte-Marguerite et de quelques autres personnes de Tun et de l'autre sexe, contre son mariage ; suivi de l'arrêt pris le même jour. Imprimé par ordre de la section. Imp. y« Hérissant, 1792, in-8o, 16 p. [N. Lb*» 215.]
Voyez le numéro suivant.
8508. — Le Nouveau Disciple de Lutber ou le Prêtre Aubert, convaincu par les lois d'être un concubinaire publiquement scandaleux et, comme tel, digne d'être condamné à la pénitence canonique. S. /. 7i. d., in-8o, 28 p. [P. U944.*]
Attribué par M. Paul Lacombe, d'après Quérard, ù, P. BbU0I6rë.
8509. — Section de Montreuil. Extrait du registre des délibérations de rassemblée générale et permanente de lu section de la Rue-de-Montreuil du 27 août 1792, an lYde la liberté, fmp. de la section de Montreuil, 1792, in-folio piano. [N. Lb*" 3132.]
Projet de constitution.
8510. — Section de la Rue-de-Montreuil.
Projet de code de discipline militaire (14 novembre 1792). Knapen et fils, S. d., in-i®, 8 p. [Y. Lb*<»2116.]
Moséiim (Section du). — Voyez Louvre.
Mutins -S csBVOla (Section de). — Voyez Luxembourg.
