A. — ÉLECTIONS DE LA COMMUNE CONSTITUTIONNELLE

5403. — Tableau de MM. les électeurs composaiil rAssemblée éleclorale du déparlemeut de Paris, séante à l'évéché métropolitain. Paris, imp. Cailleau, il90, in-8«», 80 p. [iV. Lb«> i20o.]

3404. — Proclamation du Roi relative aux opérations préalables à l'élection des maire et officiels municipaux de la ville de Paris ordonnées par les lettres patentes du 27 juin dernier. (Du 21 juillet 17.90.) Paris, imp. Royale, 1790, in-4o, 4 p. [R, AD. XVI, 68.1

5405. — Avis aux citoyens français, sur le cboix des officiers municipaux, des membres des assemblées de districts et de départements, par l'auteur de T « Adresse au peuple breton ». Paris, imp. Nationale. S. d. (1790), in-8% 8 p. [N. Lb'» 3819.]

Par l'abbé Louis-Alexandre Expilly, rôcleur de Saint-Martin, de Morlaix, député du clergé de Léon (R. Kbrvilbr, Jiépertoire de hiO'bibliographie bretonne, d'après le Journal des Etats-Généraux, VIII, 404).

Voyez les quatre numéros suivants.

5405». — Avis aux citoyens français...

Rouen, sur l'imprimé de Vimp. Nationale. S. d.y in-8o, 8 p. [N. Lb^» 3819 A.]

5405*». — Avis aux citoyens français...

Imp. F« Delaguette. S. d., in-8», 8 p. [N. Lb'» 3819 B.]

5405e. — Avis aux citoyens français. . . Imp. V Valade. S. d., in-8«, 8 p. [N. Lb^» 3819 C]

5406. — Avis aux Parisiens sur Je choix des officiers municipaux... Paris, imp.

Champigny. S.d. (1790), in-S», 8 p. [N. Lb^ 3820.]

Même ouvrage que le précùdcnt. Le titre seul est changé.

5407. — Aux quarante-huit sections. PariSy imp. Chalon, 1790, in-8«», 7 p. [.Y. Lb^^ 3821.]

Signe : Antolne- Augustin Renouard.

Voyez le numéro suivant.

5408. — Avis aux citoyens qui veulent rester libres. Moyens de préserver les corps administratifs de la contagion du despotisme. Formation de clubs patriotiques dans les diverses sections de la capitale. Paris, imp. Chalon, 1790, in-8°,7 p. [N. Lb^» 3822.]

Même ouvrage que le précédent, mais signé seulement des initiales A. A. R.

5409. — Avis aux citoyens actifs. Imp.

patriotique. S. d., ïnS^, 7 p. [N. Lb»»3823.]

5410. — Adresse aux quarante-huit sections de Paris. /mp. ifomoro. S. d., in-8o, 8 p. [N. Lb'8 9277.]

iSignéc par un certain nombre de délégués des sections, cette adresse vague et déclamatoire est relative, ce semble, aux élections des nouveaux représentants de la Commune.

5411. — Aux cent quarante-quatre citoyens élus par la Commune de Parid^ dans ses sections, pour composer la nouvelle municipalité. Boulard. S.d., in-8<», 6 p. [N. Lb39 9278.]

Conseils et vœux.

Signé : J.-B.-L.-J. BiLLEGOCQ.

5412. — Ordre exact des opérations à faire en ce moment par les quarante-huit sections de la Commune de Paris. Paris, imp. Nyon. S. d., in-8°, 4 p.-fiV. Lb^» 9279.]

5413. — Coup d'œil sur les élections pour les places de la municipalité de Paris. Paris, imp. Chalon, 1790, w-^'>, 9 p. [N. Lb*» 9211.]

Signé : Lablée, administrateur.

Août 1790, d'après une note manuscrite sur sur l'ex. de la B. N.

CHAPITKK 11. — OUCAMSATION Ml.MClPALK

.'»4-14. — Lettre à tous Jes liloyens aelifs de Paris, sur la iioiiiinatiou de M. Bailly, août 1790. Paria j Dnynu: S. d., in-8«, 8 [». [X Lb3»0212.]

i)415. — Instruction au peuple de Paris sur léleclion d'un maire. Garnery, S. d., in-8o, 8 p. [iV. Lk^ 6:>79.J

Après avoir criliiiué les acles de Hailly, l'auteur passe en revue los divers candidats et iixe son choix sur Camus.

5416. — Le (^.onipôre Sans-(iêne ou la Vérité en riant. De l'imprimerie du Compère Sans-Géne. S. d,, iii-8", 8 p. [A'. Lh*' 0215.1

Diatribe contre Bailly, oribli^e de fautes typographiques grossières et (pii semble sortir d'une imprimerie clandestine.

car clic nous donne non seulement les nom, prénoms, qualité, âge et adresse de chaque électeur, mais M. Charavay s'est efforcé de remplacer les vagues désignations do négociant, marchand ou bourgeois par la spécincution des professions qu'elles dissimulaient et de déterminer [lour chaque électeur son grade dans la garde nationale, ses réélections successives connue électeur et son inscription sur la liste tlc<< notables après le 18 brumaire. Tous les noms propres cités au cours des procès-verbaux oui également été l'objet de véritications orthographiipies scrupuleuses, ou sont accompagnés d'indications biographiques précises. Les références bibliographiques ne sont pas traitées avec moins de soin, et lorsqu'une pièce a été imprimée isolément, M. Charavay l'indique toujours. Quant aux discours contenus dans le recueil décrit cide.«5sous (no 5442), il se contente d'y renvoyer une fois pour toutes.

M. Charavay se propose de publier sur le même plan les procès-verbaux de l'Assemblée de 1791, ainsi que ceux des érection? à la Convention et aux deux Conseils.

B. — ÉLECTIONS DES FONCTIONNAIRES MUNICIPAUX PAR I/ASSEMBLÉE ÉLEC- TORALE (!«' SEPTEMBRE I790-l5 JUIN

5417. — Assemblée électorale de Paris.

18 novembre 1790-15 juin 1791. Procèsverbaux de l'élection des juges, des administrateurs, du procureur syndic, de révoque, des curés, du président du tribunal criminel et de l'accusateur public, publiés d'après les originaux des Arcliives nationales, avec des notices historiques et biograpbiques, par Etienne Cuaravay, arcbiviste-paléograpbe. Paris, I). Joiiffust; Ch. Soblet; maison Qiianiin, 1890, iii-8", 2 ff. et XLVIIT-690 p.

Collection de documents relatifs à l'hibluiro de Paris pendant la Révolution française, publiés sous le patronaiîc du Conseil municipal.

M. Etienne Charavay a divi-^r son travail en trois parties : l^n précis hi'ilorique où sont résumés les faijs antérieurs à l'Assemblée électorale et ceux qui se sont accomplis au cours de ses sessions ; une liste critique des électeurs de 1790; enfin les procés-verbaux mêmes des operations de l'Assemblée électorale, d'après les originaux conservés aux Archives. La première partie a été rédigée d'après des sources toujours très soigneusement inditpjces; la li>le des électeurs, revisée avec le plus grand soin, est assurément, comme l'avance l'auteur, telle que les contemporains eux-mêmes ne l'ont pas possédée,

5418. — Lettre-circulaire adressée à tous les membres des dififérents districts de la capitale, par M. Godaru, du district des Carmes, autour de plusieurs ouvrages. Jwp. Cellot, 1789, in-8°, 8 p. fiY. Lb'« 7887.]

Sur la néco&.>iié de l'élection par voie de serutin à tonles les places et fonctions.

5410. — 11 est encore temps ou Observations sérieuses sur les élections des officiers municipaux et des sections de la ville de Paris. (27 août 1700.) S. /. n. d,, in-8o, 14 p. |.y. Lb-'" 3071.^

i»ir20. — [Circulaire commençant par ces mois :] u iMessieurs, sans doute que votre

sagesse... "

•in

S. /. 71. d., in-80, 2 p. [iV. Lb"*^

Signée : LeGENDRE.

Sur la nécess'lé d'afficher les noms des candidats a toutes les fonctions municipales.

5*21. — Municipalité de Paris. 20 août 1700. Prorlamalion du Roi sur un décret (le l'Assemblée nationale du 25 août 1790, qui détermine le nombre, la situation des tribunaux dans la ville et le département de Paris, et la manière dont il sera procédé à l'élection des juges, juges de paix et prud'liommes assesseurs. In-4», 4 p. [.Y. Lb^" 1182*.]

ASSEMBLÉh: ÉLECTORALE (1790-1791)

5422. — [Circulaire relative aux atlribulionsde rAsscmblée électorale commençant ainsi :] Paris, 1" septembre 1790. J'ai l'honneur de vous écrire, Monsieur, au nom du Comité de constitution... ». S. /. 7?. d.,in-4°, 2 p. [B. AD. X\U, 69.J

Signée : Bailly.

5423. — Convocation des citoyens actifs de la ville de Paris pour parvenir à l'élection des juges. (30 septembre 1790.) Iinp. Lottin aine et J.-h. Lotlw, 1790, in-folio piano. [i\-. Lb'*^ 11353.]

5424. — Lettre du procureur de la Commune aux citoyens actifs des sections de la ville de Paris. (4 octobre 1790.) Imp. Lottin aim^ et J.-R. Lottin. S. d., in-4", 7 p.

Signé (p. i) : BOULLEMEB, procureur do la Commune de Paris.

Election des membres de Tordre judiciaire et des corps adminlslratifs. P. 5-7, Nombre des ciloijens actifs et iHigibles de Paris par sections.

5425. — [Décision du Comité de constitution de la Commune de Paris, du 7 octobre 1790, sur le mode le plus expédilif de nomination des électeurs; commençant par ces mots : j « Le Comité de constitution, après avoir examiné... » Imp. Lottin aîné, 1790, in-4», 4 p. [.Y. Lb*« 1139.]

P. 3, circulaire de Boullemer, procureur de la Commune, datée du 20 octobre 1790 et relative au même objet.

5426. — Aux Électeurs. Lettre sur Tattenlion qu'ils doivent apporter dans leurs cboix. Paris, 26 octobre 1790, Imp. Boulard. S. d.y in.8«, 7 p. [A\ Lb»» 9486. J

Signé : Decressy, électeur de la section du Palais-Royal.

5t27. — Loi relative à l'élection des juges à Paris, donnéeàParis, le 14 novembre 1790. Paris f imp. Royale^ 1790, in-4°, 2 p. [R. AD. XVI, 69.]

5428. — Municipalité de Paris. Convocation des quarante-huit sections pour l'élection du second substitut adjoint du proiHireur de la Commune. Extrait du registre des délibérations du Conseil .général de la Commune de Paris. (16 novembre-6 dé-

cembre 1790.) Pans, imp. Lottin aine et J.-R. Lottin, 1790, in-4», 6 p. |.Y. Lb*« 142.]

blée électorale du département de Paris, séante à l'évAché métropolitain. Du samedi 27 novembre 1790. Discours de M. le maire (Bailly), à l'Assemblée électorale. — Discours do M. La Fayette, à l'Assemblée électorale.— Extrait dos registres do l'Assembloe électorale du département de Paris. Du lundi 29 novembre 1790. Discours de M. Merlin, que l'Assemblée a ordonné être annexé à son procès-verbal après y avoir été transcrit. — Discours de M. Morkl, cidevant DE ViNDÉ. — Extrait des registres do l'Assemblée électorale, séante à l'évêché métropolitain. Du lundi 29 novembre 1790. (Discours de M. Target.) — Discours prononcé par M. Le Febvre d'Ormesson, élec' teur et chef de division, élu juge des tribunaux du département de Paris. S. /. n. d.^ in-8«», in-8'>, 16 p. [N. Lb'**' 144]

Chacun de ces discours est suivide larépon^te du président.

5430. — Municipalité de Paris. 9 décembre 1790. Prestation de serment de MM. Agier, Morkl (de Vindk), Bigot (de Prkamenel), Minier, Recolène, Garran (de Coulon), OuDART, Vermeil, Lavigne et Daugy, juges élus par l'Assemblée électorale du département de Paris pour former le tribunal provisoire décrété par l'Assemblée nationale. In-8o, 15 p. [N. Lb*« 1174*.J

5431. — Adresse de l'Assoniblée électorale du département de Paris à l'Assemblée nationale, prononcée à la séance du mardi soir 14 décembre 1790. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Pans, imp. Nationale, S. d., in-8", 15 p. [N. Le*" 1167.]

Voyez les trois numéros s'uivàilts'

5431». — Adresse. . . Dijon, imp. P. Causse, S. d., in-8°, 15 p. [N, Le«Mi67 A.]

Voyez les deux numéros suivants.

5432. — Adresse de l'Assemblée électorale du déparlement de Paris à l'Assemblée nalionale. Séance du marrli î^oir 14 décembre