CHAPITRE II. — ORGANISATION MUNICIPALE

1790. Paris, imp. Elertarale, 1790, in-8°, 18 p. [A'. Lb's 4418. —P. 40072*.]

Voyez le numéro suivant.

5433. — Adresse des électeurs du département de Paris, rédigée par M. Cérltti, et prononcée par M. La Rive, à FAssemblée nationale. Séance du mardi soir 14 décembre 1790. PanSf imp. Electorale, 1790, in-8«, 48 p. [N. Lb^^ 4419.1

5434. — Discours de M. de Kersaint, président de l'Assemblée électorale, à l'Assemblée nationale. — Réponse de M. le président. S. /. n. d., in-8°. [.Y. Lb^-*^ 9282.1

Présentation des magistrats élus.

L'ex. de la B. N. est incomplet.

5435. — Discours de M. Roussineau, curé de la Basse-Sainte-Chapelle, électeur, prononcé à l'assemblée électorale Je 26 décembre 1790, relativement à la prestation du serment civique du clergé. — Réponse de M. le président (Pastoret) à M. Roussineau. Paris, imp. de l Assemblée électorale,

1791, in-8% 6 p. [.V. Ld* 3153.J

blée électorale du département de Paris, du 7 janvier 1791. Discours prononcé à l'Assemblée par M. Thomehet, curé de Noisyle-Sec, électeur du canton de Pantin, membre de la députation. Paris, imp, de l'Assemblée électorale, 1791, in-8", 7 p. [N. Lb»^ 4507.]

On trouve page 5 : Réponse dp M. Pastohet, préaident.

5437. — Discours prononcé le dimanche 6 février 1791, dans l'église paroissiale métropolitaine, par M. Pastoret, président de l'Assemblée électorale, en proclamant curé de Saint-Sulpice M. Poirct, assistant général de la congrégation de l'Oratoire et supérieur de la maison de Paris. Paris, de Vimp. de VAssemblée électorale, 1791, in-8«, 6 p. \N. Ld* 3338.J

Le discours de Pastoret est suivi d'une réponse du nouvel élu.

5438. — Municipalité do Paris. Procureur

de la Commune. 10 février 1971 {sic: 1791). In-4«, 10 p. [X Lb*<>1183*.J

Circulaire relative à l'élection des curés, en rem[)lacement de ceux qui avaient refusé le serment civique. P. 7-10, Tableau de l'état des XXXIII paroisses de la ville de Paris, envoyé à V Assemblée électorale du diitrict de Paris, le 13 février 1791.

5439. — Extrait des registres de l'Assemblée électorale du district de Paris, séant dans l'église paroisse métropolitaine de Notre-Dame. Discours prononcé dans l'Assemblée électorale du district de Paris, le 13 mars 1791, par M. Minée, lors de sa proclamation à la cure de Saint-Thomas-d'Aquin. Imp. Prault, 1791, in-80, H p. [N. Lb*« 159-1

5440. — Extrait des registres de l'Assemblée électorale du district de Paris, séante dans l'église paroisse métropolitaine de Notre-Dame. Discours de M. de Beau vais, président de l'Assemblée électorale, avant de proclamer M. Gobel, député à l'Assemblée nationale, évêque métropolitain du département de Paris (17 mars 1791). Paris, imp. Prault, 1791, in-8«, H p.

P. 7, Discours prononcé par M. GOBEL..., après avoir été proclamé évéque métropolitain du département de Paris.

D'après M. Paul Laccmbe.

5441. — Lettre de M. Kersaint à M. Mirabeau, à l'occasion de l'élection du Directoire du Département de Paris. S. /. n. d., in-8", 19 p. [.V. Lb^s 4729.]

Une note sur l'ex. de laB. N. porte : « 17 mars 1791 ».'

5442. — Discours prononcés à l'Assemblée électorale. (27 novembre 1790-15 février 1791.) Paris, Praidt D. S. M,, 1791, in-8°, 1 f. et 284 p. [JV. Lb^" 9715.J

Recueil, avec pagination continue, de discours et d'adresses dont quelques-uns avaient été imprimés séparément. Comme ce volume n*a pas de table, je crois devoir résumer ici son contenu, aussi brièvement que possible.

P. 1 (27 novembre 1790), discours de Baîlly, de La Fayette, et réponse de Kersaint, président; p. 5, discours de Merlin, Morel (cidevant de Vindb), Duport, Treilhard, Thouret, Target^ Lefèvre d'Ormesson, élus jupes des tribimaux du département de Paris, et

ASSEMBLÉE ÉLECTORALE (1790-n91)

réponses du président; p. 17 (29 novembre), discours d'ANNET HÉCOLÈNE, Garran de Cou- LON, Tronchet, Minier, Vermeil, Oudart, d'Augy, de la Vione, Clément de Blavette,

GORGUEREAU , VOIDEL , MUTEL , LhÉRITIER,

Alix, Biauzat, Mouricault, Marcilly, Léonard RoniN, Brunet, Muguet de Nanthou, Chadroud, élus juges dos tribunaux du département do Paris ; de Miller , Dommanget, Millet de Gravelle , Uoederer , nommés juges suppléants; p. 76 (2-20 décembre), discours de Kersaint, en quittant la présidence et de Pastoret en lui succédant ; p. 78 (20 décembre), discours de La Gaze, élu juge; p. 81 (22 décembre), discours de GuYOT [ci-devant Desherbiers], Carouge, Hémery, nommés juges suppléants; p. 88 (23-24 décembre), de Cerutti, secrétaire pénéral ; p. 90 (26 décembre), de Menessier, Archamdault, Rivière, Viellart, Jolly, nommés juges suppléants ; p. 105 (26-27 décembre), discours de l'abbé RoussiNEAU, curé de la Basse-Sainle- Chapelle, électeur de la section de Henri IV (voy. n« 5435), et de Tabbé Bertolio, en prononçant le serment civique (28 décembre) ; p. 1 1 2, lettre de la municipalité deSanlerre (id.) ; p. 114, discours de M. Picavez, premier vicaire de Saint- Philippe-du-Roule, en prononçant le serment civique; p. 117 (29 décembre), discours de Du- MBSNIL de Merville, nommé juge suppléant ; p. 118, prestation de serment civique do Poi- RET, supérieur de l'Gratoire (id.); p. 120, adresses des communes de StainSj Issy, Vaugirard, Vanu««, Clamart; p. 127 (29 décembre), discours de Bureau du Colombier, Jagquot d'Axthonay, élus juges suppléants (id.); p. 133, adresses des communes de Montmartre et de Cli^ gnancourt ; p. 137 (30 décembre), discours de M. Gaigne, doyen de l'Amirauté, Arsandaux, Bouchard, Pons de Verdun, élus juges suppléants (id.); p. 147, discours prononcés par un des députés du canton do BeUcrille ) p. 149 (31 décembre), adresse de la municipalité do Bobigny (id.)' P« ^^^i discours îles députés du canton de Villejuif (4 janvier 1791); p. 156, adresse des municipalités du canton do Châtil- !on (5 janvier); p. 163, discours de la municipalité de Bourg-la-Reine et adresse de la commune de Montreuil (id.); p. 172, discours de M. Thomeret, curé de Xoisy-lfSec^ électeur du canton de Pantin (7 janvier: voy. no 5436); p. 179, discours de M. Noël, curé et officier municipal de Puteatix (8 janvier) ; p. 182, discours do M. GlOT, maire de Sceaux (id.) ; p. 1 85, lettre de Cerutti, élu administrateur du département (10 janvier); p. 188, adresse du déparlement du Gard (14 janvier); p. 191, adresse de la municipalité et commune de Choisy-le-Roi (19 janvier); p. 193, discours du curé de Choisy en prononçant le serment civique (id.) ; p. 198, lettres de Tal- LEYRAND, évéque d'Autun, Daix, Cretté [cidevant de Paluel], Arnoult, du Tremblay, Lacépéde, Brousse, Defauconpret, d'OrmessoN (Lefèvre), Follenpant, Mirabeau l'aîné, élus administrateurs du déparlement (19 janvier);

p. 218, lettre d'ALEX. Marie, président du département de l'Yonne (21 janvier); p. 220, lettre de Girard de Bury, élu juge suppléant (21 janvier) ; p. 222, lettre du maire de Boulogne^ près Paris (id.); p. 223, lettres de Thouin, Briêrb DE SuROY, élus administrateurs (25 janvier); p. 226, adresse de la municipalité de Thiaia (s.d.) ; p. 228, lettre de M. Christian Maillot, élu administrateur (a. d.) ; p. 229, discours do M. DelaHaye, ce artiste o, en présentant à l'Assemblée électorale une carte dressée suivant les circonscriptions décrétées par le Corps législatif (26 janvier); p. 231, discours de l'abbé Roussel, vicaire de Colombes, au nom et à la municipalité de sa paroisse (a. d.) ; p. 235, lettre de Ch. Trudon, élu administrateur (29 janvier); p. 237, adresse de la municipalité de Fresnes (1" février) ; p. 241, discours de TanevoT, à la tête des représentants de la Commune provisoire (2 février) ; p. 245, lettres de Danton, Gravier de Veroennes, Lbfèvrb, Dumont, Barré, Anson, Incelin, élus administrateurs du département {a. d.) ; p. 255, discours de Pastoret en proclamant, dans l'église métropolitaine, curé de Saint-Sulpice M. Poiret, supérieur de la congrégation de l'Oratoire (6 février ; voy. no 5437); p. 26 1 , lettres de Davous, Garnier, Bry, Sieyès, de Jussieu, de Mautort, Alex. Lameth, Vieillard, élus administrateurs du département (11-12 février); p. 271, discours de Pastoret après son élection de procureur général syndic du département (15 février) ; p. 275, discours de Treil-Pardailhan, élu administrateur (id.); p. 278, lettres de TmoN de la Chaume et de Charton, élus administrateurs (id.) ; p. 280, discours du président après l'achèvement des travaux de l'Assemblée électorale. Voyez les trois numéros suivants.

5443. — L'Assemblée électorale du déparlement de Paris ayant terminé les élections pour lesquelles on l'avait convoquée, son président, avant de la dissoudre, lui adressa le discours suivant, dont elle a ordonné l'impression et l'envoi aux quatre-vingt-trois départements... Paris , imp. de r Assemblée électorale, 1791, in-S», 5 p. [X Lb^^ 9716.]

Tirage à part avec pagination séparée de la dernière pièce du recueil décrit ci-dessus.

5444. — Extrait des registres de l'Assemblée électorale du département de Paris.

Du mercredi 15 juin 1791. /mp.Prati/^ 1791, in-8«», 3 p. [N. Lb^a 9985.]

Discours de Kersaint sur la clôture des opérations de l'Assemblée électorale.

blée électorale du département de Paris, du 15 juin 1791. Discours prononcé par