SECTION DU PALAIS-ROYAL

paux et des notables. Imp. Boulard, S. d., inS», 7p. [iV. Lb*<»2025.]

8585. — Section de la Butte-des-Moulins. Avis. (Octobre 4790.) Boutayd. S. d., in-folio piano. [JV. Lb«>421.]

Convocation pour l'élection du maire, du procureur de la Commune, de ses substituts et des officiers municipaux.

8586. — Extrait du registre des délibéralions des assemblées générales de la section du Palais-Royal du 17 novembre 1790. Boulard, S. d., in-8«, 4 p. [N. Lb*° 2024*.]

En faveur de la répression du* vagabondage et de la mendicité.

8587. — Section du Palais-RoyaL Extrait du registre des procès -verbaux du l»' février n9l, an IV de la liberté. Imp. Boulard, S. d., in-8», 4 p. [N. Lb*<> 480.]

Réglementation du service du poste de la rue des Moulins et de celui du Palais-Royal.

8588. — Section du Palais-Royal. Assemblée primaire (25 juin 1791). Imp. Boulard. S. d,y in-folio piano. [N. Le^* 10]

Annonce du dernier tour de scrutin pour le choix des électeurs restant à nommer.

8589. — Section du Palais-Royal. Extrait du registre des délibérations du 12 septembre 1791. Imp. Boulard. S. d., in-folio piano. [N. Lb«> 2024*.]

Au sujet des subsistances.

8590. — Sectioq du Palais-Royal. Assemblée générale convoquée par la municipalité pour délibérer sur le sort des gardes françaises et aulres soldats des troupes de ligne qui se sont réunis aux habitants de Paris, à Tépoque du 14 mars [sic : juillet] 1789. Séance du 14 mars 1792. Boulard, S. d, in-8», 4 p. [P. 10065*.]

En faveur de leur réintégration.

8591. — Section du Palais-Royal. Extrait du registre des délibérations... de la section du Palais-Roj'al. Séance du 28 mars 1792. Boulard. S. d., in-8o, 4 p. [P. 10065*.]

Vote d'une collecte en faveur des soldats de Chateauvieux.

8592. — Section du Palais-Royal. Avis aux citoyens. Imp. Boulard. S.d.^m -îoWo piano. [N. Lb*« 479.]

Convocation fixée au 16 avril 1792, pour entendre la lecture du rapport des commissaires do la Commune sur la réintégration des ci-devant gardes- françaises dans les compagnies du centre. Voyez le n« 8590 ci-dessus.

8593. — Section du Palais-Royal. Adresse de la section du Palais-Royal à Monsieur le maire et à Messieurs les officiers municipaux sur les événements du 20 juin 1792. Imp. des rédacteurs-traducteurs des séances de VAS' semblée nationale. S. d. (1792), in-folio piano. [N. Mss.,fr. nouv. acq. 2667, fol. 96.]

8594. — Section de la Butte-des-Moulins. Certificat du serment décrété par l'Assemblée nationale, le 10 août 1792. S. /. n. d., in.4o piano. [N. Lh*^ 422.J

Certificat en blanc dans Tex. de la B. N.

8595. — Section de la Butte-des-Moulins. Par procès- verbal de l'assemblée générale et permanente de la section de la Butte-des- Moulins, du mardi 20 novembre 1792...

appert ce qui suit. Boulard, 5. d.^ in-folio piano. [N. Lb^ 423,]

Protestation contre un article de Marat, en date du 17 novembre, renfermant une inculpation calomnieuse à Tégard du citoyen Odiot, orfèvre, ci-devant capitaine des grenadiers de cette section.

8596. — Section de la Butte-des-Moulins. Adresse de la section de la Butte-des-Moulins à la Convention nationale, avec sa profession de loi sur l'aristocratie qu'on lui a reprochée au Conseil général de la Commune et aux Jacobins. Imp. Laurens aihé. S. d., in-folio piano. [N. Lb*« 3231.]

8597. — Section de la Butte-des-Moulins. Avis (janvier 1793). Boulard. S. d.y in-folio piano. [N, Lh*^ 424.]

Ouverture d'un registre destiné à recevoir les offres de logement gratuit ou de secours pécuniaires en faveur des fédérés qui arrivent à Paris.