CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

8991. — Discours civique sur les mœurs, prononcé à Paris (19 avril J794), décadi 30 germinal an II de la République française, dans le temple de la Raison et dans l'assemblée générale de la section Chalier, par un citoyen de cette section. Imp. Mou^ tard. S. d., in-S», 16 p. [N. Lb*» 428.]

Par Moutard, d'après une note manuscrite sur l'ez. de la B. N.

8992. — Ordre du jour et de la nuit des républicains, par le citoyen Sarot. Section de Chalier. Paris, ce 7 floréal an II (26 avril 1794). Imp. Perlet. S. d., 'in-S», 12 p. [N. Lb" 3824.]

ÉpIGR. :

La dénoDciatioQ et la révélation des coDspiratioQS sont la sauvegarde d'un peuple souverain.

Signé : Sarot, membre du comité informateur pour les certificats de civisme de la section Chalier.

8993. — Discours prononcé par un citoyen de la section Chalier, le décadi 30 floréal fan IM9 mai 1794], dans la cidevant église de Sorbonne, temple aujourd'hui consacré à l'Être suprême par la Vérité et la Raison. Imp. Moutard. S. d., in-8«», 12 p. [N. Lb*oi766.]

L'ex. de laB. N. porte, p. 1 , cet envoi : « Pour le citoyen Millierre ».

8994. — La Section Chalier à la Convention nationale, le décadi 10 prairial an II (29 mai 1794). Imp. Moutard. S. d., in-8o, 4 p. [Br. M. F. R. 610, 6.]

Sur la reconnaissance de l'Être suprême et

sur la fabrication de la poudre dont la section s'était engagée à fournir trois milliers par décade

8995. — Opinion de l'Être suprême sur les Rois et leurs valets, par le citoyen Sarot, section de Chalier. Paris, le 20 messidor an II (8 juillet 1794). Imp. Demoraxne. S. d., in-8», 8 p. [N Lb" 3947.]

8996. — Section des Thermes. Extrait des délibérations de l'assemblée générale et extraordinaire tenue le 5 prairial an III (24 mai 1795). Imp. Ballard. S. d., in-8% 8 p. [N. Lb*<> 2167.]

P. 1, Adresse à la Convention nationale (au sujet de l'assassinat de Féraud).

8997. — Résumé du rapport général fait à rassemblée générale de la section des Thermes, le 20 prairial an III (8 juin 1795), par la commission nommée le 30 pluviôse audit an, pour l'exécution des articles 9 et 10 de la loi du i3 frimaire précédent, et chargée d'examiner les procès-verbaux du comité révolutionnaire, ainsi que la conduite des membres qui l'ont successivement composé, etc. Imp. Ballard. S. d., in-4'', 19 p. [N. Lb*« 2169.]

8998. — Adresse aux assemblées primaires, sur le choix des électeurs, par le citoyen Sarot (20 fructidor an III-6 septembre 1795).

Voyez tome I", n^ 4510 et le n» 5482 ci*

dessus.

§ 48. — Section des Tuileries.

Église des FeullianU.

(1,700 citoyens actifs.)

8999. — Section des Tuileries. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale des citoyens actifs réunis en assemblée primaire, le 11 octobre 1790.

Paris, Chardon, in-4o, 4 p. [JV. Lb*« 2170.1

Vote de remerciements à MM. Dusaulx, Bigot, Gholet, Ginoux et Martineau, ci-devant représentants du district des Feuillants.

SKGTIOX DES TUILERIES

9000. — Liste de la section des Tuileries {18 octobre 1790). Chardon, 1790,in-8% 1 f.

4, 32 et 3 p. [N. Lb*® 2174.]

Titre de départ : Limites de la section ; conditions requises pour jouir des droits de citoyen actif; liste des citoyens actifs et éligibles. Suite du supplément.

9001. — Discours de M. Pecodl sur l'opération des assignats, lu à l'assemblée générale de la section des Tuileries. Parts, Imp. Nationale, S. d., in-S», 15 p. [N. Lb*« 2175.J

9002. — Pétition à Messieurs les officiers municipaux de Paris, par des citoyens actifs de la section des Tuileries. Imp. Nationale.