d., in-S», 6 p. [N. Lb

Contre la diffusion des billets émis par des particuliers et l'agiotage illicite qu'il entraînait.

P. 5-6 y liste (numérotée) des signataires au nombre de cent dix-huit.

9003. — Section des Tuileries. Extrait des délibérations de l'assemblée générale de la section des Tuileries. Du 27 janvier 1791. Observations. S. /. n. d., in-8», 11 p. [N. Lb*« 51 7. J

Texte sur deux colonnes. Les Observations sont placées en regard de divers paragraphes, de l'arrêté dénonçant les menées du Club des Amis de la constitution monarchique.

9004. — Section des Tuileries. Extrait du registre des délibérations des assemblées générales du 29 avril 1791. Paris, imp* Nationale, 1791, in-8», 8 p. [N, Lb*» 2171.]

Délibération au sujet de l'arrêté de la section de l'Oratoire du 27 avril » relativement à la compagnie de grenadiers soldés de la 6* division.

9005. — Section des Tuileries. Avis intéressant. (29 septembre 1791.) CAardon, 1791, in-folio piano oblong. [N. Lb« 2176.]

Désaveu des billets de 4 livres intitulés : Section des tuileries, et signés : Lefébure.

9006. — Arrêté de la «ection des Tuileries du 28 octobre 1791. Imp. Nationale. S. d., in-8o, 3 p. [Br. M. F. R. 618, 5.]

Examen d'un imprimé intitulé : Caisse d'échange des sections réunies et délibération sur l'émission de billets d'une espèce unique.

9007. — Extrait des registres des délibérations de la section des Tuileries. Du mercredi 27 juin 1792. Paris, Chardon, 1792, in.8», 2 p. [N. Lb«» 520.]

Adhésion à la pétition des citoyens des faubourgs Saint- Antoine, Saint-Marcel et autres, présentée le 20 juin à l'Assemblée législative.

9008. — Opinions de M. Camus, citoyen actif de la section des Tuileries, dans rassemblée de cette section, sur les événements du 20 juin 1792 (29 juin 1792). Imp. Nationale. S. d., in-8o, 15 p. [N. Lb*« 518.]

Voyez le numéro suivant.

9009. — Secondes Opinions de M. Camus, citoyen actif de la section des Tuileries, dans l'assemblée de cette section, du 2 août 1792, sur les attentats réitérés des contrerévolutionnaires intérieurs contre la Constitution (3 août). Imp. Nationale. S. d., in.8% 12 p. [N. Lb*<> 519.]

Signé : Camus« l'un des députés à l'Assemblée constituante.

9010. — Section des Tuileries; L'an I de la République française, le 30 octobre 179.2.

Demande de prorogation à huitaine de la nomination du maire de Paris.

9011. — Section des Tuileries. Ordre du travail du comité de la guerre. Paris, imp. Nationale executive du Louvre, 1793, in- 8», 3 p. [N. Lb*« 522.]

9012. — Adresse aux citoyens de la section des TuilerieSi (15 janvier 1793.) Paris^ imp. Nationale. S- d., in-8», 4 p. [N. Lb** 2604]

Sur le ralentissement du zèle pour les devoirs civiques. P. 3, liste des postes de convocation.

9013. — Assemblée générale de la section des Tuileries à ses concitoyens. Contribution civique. Baudouin, 1793, in-folio piano. [N. Lb*<> 3247.]

Ouverture, à dater du 4 février, d'un registre pour les ofTrandes.

9014. — Rapport des commissaires vérificateurs du compte de là section des Tui-