CHAPITRE Vn. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES CLUBS

Suit un projet conforme en quinze articles, daté du 29 décembre (sic : octobre?) an II (1790). La souscription devait être ouverte le 1" janvier 1791, chez Antoine-Christophe Gerdret, négo« ciant, rue des Bourdonnais, choisi au scrutin par la Société.

Réimp. dans Aulard, I, 330. Voyez le numéro suivant.

9101. — Projet de souscription présenté aux Amis de la constitution, par M. Dubois DE CRANcé, le 28 octobre 1790. Paris, imp. Nationales, d., in-S», 7 p. [N. Lb*« 559.]

Même pièce que la précédente. L'avis d'imprimer est du 12 novembre.

9102. — Projet d*adresse à TAssemblée nationale, sur le duel, par Ph.-A. Grou- VELLE, pour être envoyé à toutes les sociétés qui lui sont affiliées. Imprimé par ordre de la Société des Amis de la constitution. Paris, imp. Nationale, 1790, in-S-, X-29 p. [N. Lb*« 2212.]

EpIGR. :

Falêw honor juvat et mendax infanûa lerret.

HOKACE.

Réimp. dans Aulard, I, 225.

9103. — Discours prononcé à la Société des Amis de la constitution, par MM. les députés extraordinaires du département de Corse, le 5 novembre 1790. Imprimé par ordre de la Société. Paris^ imp. Nationale. S. d.. in-8«, 2 p. [N. Lb*« 561.]

Signé : Pozzo Di BORGO.

9104. — Observations sur le tarif d'imposition considéré en lui-môme, et relativement à Paris, surtout dans sa progression et son rapport avec le commerce, imprimées par ordre de la Société des Amis de la constitution, où elles ont été lues^ le 5 novembre 1790, par M. Jean-Jacques Thomas, membre de cette même Société et soldat citoyen de la section des Lombards.

Paris, imp. Nationale, 1790, in-8«, 1 f. et 27 p. [iV^. Lb*» 2213.]

Réimp. dans Aulard, I, 347.

de Melun, le 14 novembre 1790. Paris, Baudouin, 1790, in-8o, 8 p. [N. Lb*» 2214.]

Réimp. dans Aulard, I, 369.

9106. — Société des Amis de la constitution. Extrait du procès- verbal de la séance du 15 novembre, an II de la liberté (1790). Paris, imp. Nationale. S. d., in -4», 4 p. [N- Lb*«2215.]

Lecture par Oerdret et approbation de l'Adresse des commandants de bataillon de la l^* division aux commandants des autres divisions de la garde nationale (sur le billet de Louis XVI à La Fayette, voyez ci-dessus, n* 6786).

9107. — Discours prononcé, le 28 novembre, an II, à la Société des Amis de la constitution, de Paris, par M. F. Jaucourt, président de la Société de Melun, à la tête d'une députation. Paris, imp. Nationale, 1790, in-8«, 7 p.«[JV. Lb*» 2216.]

Réimp. dans Aulard,. I, 389.

91 08. — Mémoire des Amis de la constitution de Versailles, lu à la séance du Club des Amis de la constitution, séant aux Jacobins, à Paris, le l"' décembre 1790. Pans, imp. Nationale. S. d. , in-8«, 7 p. [N. Lb*» 563.]

Questions relatives à Tinéligibilité des citoyens actifs non inscrits sur les contrôles de la garde nationale.

9109. — Lettre de la Société des Amis de la constitution établie à Paris, en réponse à une lettre du Club se disant « la Société des gardes nationaux des déparlements de France ». Paris, 3 décembre, l'an II. Imp. Nationale, 1790, in-4s 3 p. [N. Lb*» 2218.]

Réimp. dans Aulard, I, 400.

9110. — Discours prononcé, le 12 décembre. Tan II, à la Société des Amis de la constitution de Paris, par M. Dumas, membre de la Société de Corbeil, à la tète d'une députation. Imprimé par ordre de la Société des Amis de la constitution. (12 décembre 1790.) Paris, imp. Nationale. S. d., in-4«, 4 p. [N Lb^» 564.]

Réimp. dans Aulard, I, 406.

9105. — Discours prononcé au Club des 91 11. ^Discours sur la liberté du théâtre. Jacobins, par un curé électeur du district prononcé par M. de La Harpe, le 17 dé-

SOaÉTÉ DES AMIS DE LA CONSTITUTION

cembre 1790, à la Société des Amis de la constitution. PariSf imp, Nalionale. S. d., in-8», 16 p. [N. Lb*« 565.]

Réimp. dans Aulard, I, 409.

9112. — Lettre de la Société des Amis de ia constitution de Paris aux sociétés qui lui sont affiliées. Paris, le 18 décembre 1790. S. /. n. d., in-folio piano. [N. Lb*<» 2219.]

Deux pièces différentes sous le môme titre, portant la mémo date, sont cartonnées sous la même couverture dans l'exemplaire de la B. N.

La première est un démenti de la prétendue fusion de la Société avec celle qu'on annonçait sous le titre de Confédération générale des AmU de la vérité. La seconde a trait à la nécessité d'une nouvelle loi sur les duels et recommande aux sociétés affiliées la lecture et la discussion du discours de Grouvelle. (Voyez ci-dessus, no 9102.)

Ces deux pièces sont réimprimées dans Aulard, I, 420-421.

9113. — Discours prononcé à la Société des Amis de la constitution, par M. Le Bihan, officier de la garde nationale, à la tête d'une députation du bataillon du Val-de-Grâce, le 19 décembre, Tan II. Paris ^ imp. Nationale, 1790, in-8s 7 p. [N. Lb*» 566.]

Réimp. dans Aulard, I, 425.

9114. — Opinion de M. Chepy, avocat, membre de la Société des Amis de la constitution, sur cette question : A qui doit-on déléguer l'accusation publique? (25 décembre 1790.) Imp. Nationale. S. d., in-8«, 11 p. [N. Lb*«542.]

Réimp. dans Aulard, I, 433.

9115. — Adresse à tous les membres des Sociétés des Amis de la constitution, affiliées à celle de Paris. Imp. Nationale. S. d., in-8s 8 P- [JV. Lb*« 2220.]

Sur la création d'un conseil chargé de suivre les affaires litigieuses ou d'intérêt des membres domiciliés en province. Ce conseil devait être composé de Danton, de Le Grand de Saint- René, de Le Gendre (l'ex. de la B. N. porte en plus le nom manuscrit de Chépy fils) et les paquets devaient être adressées à Viliain (d'Aubigny), homme de loi, électeur du département de Paris et assesseur du tribunal de paix de la section des Tuileries, membre de la Société des Amis de la constitution, rue de Montpensier, ancien bâtiment des Quinze- Vingts, n<> 60.

T. IL

9116. — Discours de M. LbMonnier à l'assemblée de la Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins. Du 25 décembre 1790. Paris, imp. Nationale. S. d., in-8% 7 p. [N. Lb«» 567.]

Contre le Club monarchique.

Réimp. dans Aulard, I, 437.

9117. — Discours prononcé par M. Tabbé (^HAMBON, député des Amis de la constitution de Perpignan, au Club des Jacobins de Paris. Imp. Guillaume junior. 5. d,, in-8«»,

15 p. \N. Lb*»2217.]

Décembre 1790, d'après une note manuscrite sur Tex. de la B. N.; cette date est confirmée par un extrait du Patriote français que M. Aulard a cité en réimprimant ce discours I, 441.

9118. — Lettre de la Société des Amis de la constitution aux sociétés qui lui sont affiliées. (9 janvier 1791.) Paris, imp. Nationale. S. d., in-4», 4 p. [N. Lb*» 571.]

En faveur du respect de la liberté des cultes. Réimp. dans Aulard, II, 3.

9H9. — Discours adressé à rassemblée des Amis de la constitution de 'Paris, le

16 janvier 1791, par MM. Prieur et Tabbé Seraine, députés des Amis de la constitution de Sézanne. Réponse du président (Victor Broolio) à la députation de Sézanne. Imp. Nati4male. S. d,, in-8», 4 p. [N. Lb*® 572.]

Réimp. dans Aulard, II, 6.

9120. — Adresse sur les moyens de pros* périté du commerce et sur les secours à lui donner, présentée par M. Papion le jeune. (20 janvier 1791.) Imp. Nationale, 1791, in-8% 27 p. [N. Lb*» 573.]

« Lue à rassemblée des Amis de la constitution et imprimée par son ordre.»

Voyez le numéro suivant.

91 20«. — Adresse... présentée par M. Papio.N le jeune. Imp. Nationale. S. d., ïn-S», 27 p. [N. Lb*<> 573 A.]

On lit à la page 27, au lieu de Tapprobation reproduite ci-dessus : Se trouve chez Régent et Bernard, libraires, quai des Augustins, 37. c On y troiioe aussi , par (e même auteur : Essai sur le crédit public. »

Réimp. dans Aulard, II, 9.