ACTES ET DÉLIBÉRATIONS POLITIQUES

DE L\ MIJIVICIPALITÉ PARIfi^UBWIVE

§ 1. — Procès- verbaux et Ctomptes rendus offlciels.

006O. — Procès-verhcil des séances et délibérations de rÂsseiublée générale des électeurs de Paris, réunis à l'Hôtel de Ville, Je 14 juillet 1789, rédigé depuis le 26 avril jusqu*au 21 mai 1789, par M. Bailly, des Académies française, des Inscriptions et des Sciences, électeur et secrétaire de l'Assemblée des électeurs, premier député à l'Assemblée nationale, premier élu président de celte Assemblée, premier maire de Paris, et depuis le 22 mai jusqu'au 30 juillet 1789, par M. DuvBYRiER, avocat, électeur et secrétaire de l'Assemblée des électeurs, député suppléant à l'Assemblée nationale et l'un des représentants de la Commune. PariSy Baudouin, 1790, 3 vol. in-S». [N. Lb*® 7. — P. 673.]

Le verso du titre du tome !•' (XVI-479 p.) porte la signature de Duveyrier.

Le Discours préliminaire expose les soins pris par l'éditeur pour donner à ce procès-verbal le caractère c de la plus scrupuleuse authenticité. »

Le premier volume contient le procès-verbal des séances du 26 avril au 15 juillet 1789; le second (11-536 p.), celui des séances du 16 au 29 juillet.

Le tome III (1 f. et 386 p.) s'ouvre par le

jn'ocès-verbal des séances tenues à rAivlicvccl.é pour la lecture et l'examen des procès-verbaux de TAssemblée des électeurs (30 décembre 1789-29 mars 1790). Vient ensuite (p. 53-61) le procès- verbal de la présentation du buste do Bailly aux représentants de la Commune (8 avril 1790). Le reste du volume est ainsi composé :

P. 63, Avertissement [sur la perle de quelques-unes des adresses envoyées à l'Assemblée des électeurs].

P. 65, Cahier du tiers étal de la ville de Paris (voy. tome l*'*"de la Bibliographie , n«'« 874- 876).

P. 121, Pièces dont Vannexe au procèa-verbal a été ordonné par VAssemblée,

Id., Arrêté de la Chambre du clcr^gé (16 avril 1789) [sur la reconnaissance comme dcites de TEtat des dettes du clergé].

Id., Arrélé des citoyens nobles de la ville de Paris.

P. 122, Lettres des commissaires de la colonie de Saint-Domingue au président de la Chambre du tiers .

P. 1?5, Arrêté de la Chambre du tiers état de la ville de Paris du 18 mai 1789. [Contre la suppression, par arrêt du Conseil, en date du 7 mai, du n® l*' du Journal des Etnls-Géné' raux.]

P. 128, Arrêté des citoyens îiobles t'e la ville de Paris. [Môme sujet.]

P. 129, Discours de MM. les dépu!és de la noblesse A MM. du tiers état de la ville de Paria (Envoi de Tarrété précédent.]