CHAPITRE III. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS POLITIQUES

P. 131, Arrêté des citoyens nobles de la ville de Paris. [Eleclion de dix députés aux Etats- Généraux].

P. 132, noms des dix élus.

P. 133, Arrêté de la Chambre du clergé du 9 mat 1789. [Désaveu de l'arrêté de la Chambre du tiers touchant la suppression du Journal des Etats-Généraux, j

Id., Liste des députés du clergé de Paris remise par leur Assemblée à celle du tiers état de la ville de Paris.

P. 134, Protestation contre la nomination de M. Vabbé Sieyès (19 mai 1789).

P. 137, Lettre de M. le prévôt de Paris A M. le président de la Chambre du tiers état de li ville intra-muros (19 mai 1789). [Sur la réunion des trois ordres.]

P. 138, Protestations contre différents articles du Cahier et notamment contre Vattribution de celui du scel du Châtelet (18-20 mai 1789),

P. 141, Motion de M. Farcot, négociant et député suppléant. [Envoi d'une dépulalion au Roi et aux cours souveraines.]

P. 146, Motion de M. DE BoNNBVILLE sur la garde bourgeoise^ faite le 25 juin 1789 au Musée et dont les résultats se trouvent imprimés dans le procès-verbal du 10 juillet 1789.

P. 151, Motion de Af. Vauvilliers, /ue dans la séance du {«^juillet 1789. [Serment d'amour et de fidélité de la ville de Paris au Uoi.]

P. 156, Lettre adressée à MM, les électeurs par les députés des citoyens rassemblés au PalaiS'Royal le 4 juillet 1789. [Sur le sort des prisonniers élargis par le peuple.]

Signée : Marie de Saint-Ursin, secrétaire; Darantière-Brase, médecin; de La Bruyère, tous envoyés du peuple à Versailles le 30 juin.

P. 158, Motion de Af. Chanorier, lue à la séance du 4 juillet 1789. [Compte rendu de la séance du 20 juin à Versailles dont il avait été témoin] .

P. 163, Certificat du concierge de Vabbaye Saint^Germain, [Réintégration volontaire des prisonniers élargis le 30 juin.]

P. 164, Déc/aratton des droits de V homme ^ par Af. le marquis de La Fayette, lue à la séance du 11 juillet.

P. 166, Rapport relatif à la visite de la Bastide (15 juillet 178 )).

P. 168, [Adresses aux citoyens de la ville de Paris.] Abbeville (17 juillet).

P. 170, C/i<1^eaurouJC (id.).

P. 171, VernouilUt-sur-Seine (id.).

P. 173, Saumur (18 juillet).

P. 174, Chambre des comptes (id ).

[Projet d'adresse au Roi et envoi de la copie de la présente déclaration à MM. de Li Commune]

P. 175, ville de Saint-Malo- Saint- Servan (18 juillet).

P. 177, Vèzelisn (id.). [Adr. et Délib.].

P. 179, Saint-Picrre-'c-Moutier (19 juillet).

P. 181, Meudon (id.).

P. 182, Linas (id.)

P. 184, Beaucairc (id.).

P. 186, Sainl-Dié (id.).

P. 190, Tarascon (id.).

P. 191, Senteny -en-Brie (id.).

P. 192, Essonnes (id.).

P. ^93, Chalon-sur-Saône (20 juillet).

P. 195, le Havre (id.).

P. 197, Vienne (id.).

P. 198, Pont-Audemer (id.).

P. 199, Cusset (id.).

P. 201, Montbrison (21 juillet).

Ibid., la Rochelle (id.).

P. 202, AnnoJiay (id,).

P. 204, Chalillon-sur-Scine (là,). [Délib.]

P. 209, Mirecourt (id.).

P. 211, JomtJii/e(id.).

P. 213, Êssonncs (id.). [Délibération relative à la sûreté des magasins A poudre,^

P. 215, Procès-verbal des officiers municipaux de la ville de Compiègne, A Voccasion de M. Derlier (21 juillet).

P. 218, Andresy (22 juillet).

P. 219, Fontenay-lc Comte (id.)

P. 220, Quimper (id.).

P. 221, la Charité (id.).

P. 222, Lodève (id.).

P. 224, Louhans (id.).

P. 225, Bar-sur-Aube (23 juillet).

P. 226, Chartres (id.).

P. 228, Anduze (id.).

P. 231, Dayeux (id.).

P. 232, Béziers (id.).

P. 233, Nancy (id.).

P. 235, Bourg-en-Bresse (24 juillet),

P. 239, Rapport de M. Le Bossu, inspecteur des carrières (24 juillet 1789). [Précautions prises contre les a malintentionnés t.]

P. 24 1 , [ Adresses. ] Villiers - sur- Marne (24 juillet).

P. 242, Chatillon-sur-Seine (26 juillet).

P. 243, Sancoins (id.). [Délibération.]

P. 247, Bordeaxuz (id ).

P. 248, Charmes-sur Moselle (id.).

P, 252. Lyon (id.).

P. 254, Angers (id.).

P. 255, Grenoble (id.).

P. 260, Narbonne (id.). [Adresse et Délib.]

P. 264, Agde (26 juillet).

P. 271, Bar-le-Dnc (id.j.

P. 272, Saint-Claude (id.).

P. 273, Uzelj en Bretagne (id.).

P. 274, Pont-A'Mousson (27 juillet).

P. 276, Pézenas (id.).

P. 280, Guérande (id.).

P. 282, Montargis (28 juillet).

P. 286, Vienne (id.). [Adresse et Délib.]

P. 291, Niort (id.).

P. 294, Beloez-en-Périgord (id.).

P. 297, Anceuls (id.). [Adres.se et Délib.]

P. 30i, F/'êj us (29 juillet). [Adresse et Délib.^

P. 307, Forcalquier (id.). [Adresse et Délib.

P. 310, Arles (id.). [Adresse et Délib.] P. 316, Loricnt (id.).

P. 317, Draguignan (30 juillet). [Adresse et Délibération.]

P. 32 4, Trévoux (id.). [Adresse et Délib.] P. 328, Brioude (id.). [Adresse et Délib.]

PROCÈS-VERBAUX ET COMPTKS RENDUS OFFICIELS

P. 335, Saint-Geniès-de-Malgoirèa (id.). [Délibération.]

P. 337, Agen (26 juillet).

P. 339, le Cheylard (31 juillet). [Délib.l

P. 343, Sainl'Rémy-en 'Provence («. d.),

P. 344, Ville de Charoloia (juillet).

P. 345, Villeneuve-d^Agenois (id.).

P. 347, Riom (id.).

P, 348, Mon^nac- le- Comfe , en Périgord (l«r août).

P. 349, Bayonne (id.).

P. 352, Biyeux (3 août).

P. 353, Adresse et Délibération des électeurs des communes de la sénéchaussée d'Atirtis à M. Moreau de Saint-Méry, président du comité permanent de MM. les électeurs (8 août).

P. 358, Toumon (8 août).

P. 359, Gardanne (9 août). [Adresse et Délib.]

P. 362, ToM/ou<e (17 août).

P. 364, Hennebon (21 août).

P. 365, Porrièrca^ près Aix (26 août).

P. 367, Lisle générale des électeurs de Paria réunis à VHôtel de Ville le 14 juillet 1789.

La .plupart de ces adresses ont été résumées ou rappelées par M. Chassin, tome III, p. 670- 685 ; voyez ci-dessous, § 3.

Il a été tiré du Procès-verbal un petit nombre d'exemplaires sur papier vélin devenus fort rares; ces exemplaires renferment deux planches : le portrait de H.-M.-N. Duveyrier,' dessiné par SiCARDi et gravé par Ch. G.\ucuer, placé en regard du titre du tome I^^ et au tome III (soit p. 46, soit à la Hn), la médaille votée par ces mêmes électeurs et gravée aussi par Gaucher. De plus, on trouve dans les exemplaires anciennement reliés la Séance relative à la cérémonie du Te Deum tenue à V Archevêché... (voy. 1. 1«' de la Bibliographie f n» 1703), également tirée sur papier vélin et paginée à part (in-8<*, 17p.).

M. Jules Cousin a placé dans la réserve de la 6. V. P. un ex. ainsi complété et auquel sont ajoutés d'autres portraits do Bailly, Target, Camus, d'après Quenedey, Ladadye, Moreau le jeune.

5S61. — Histoire des premiers électeurs de Paris, en 1789, extraite de leur procèsverbal, rédigée par Duveyrier, avocat, électeur et secrétaire de l'Assemblée des électeurs, aujourd'hui premier président de la Cour royale de Montpellier et précédée d'une introduction historique, d'après les événements, arrêtés, discours, pamphlets, caricatures, et d'un essai sur le corps électoral selon la Charte, par Ch. Duveyrier ûls, avocat. Dédiée aux électeurs de France.

Paris, A. André; Bruxelles, libraine parisienne, 1828, in-8», 1 f. CIV-456 p. [N. Lb*« lo2.1

P. I, aux Électeurs. P. XVI, du Corps élec-

toral selon la Charte. P. LXXI, Introduction historique.

P. 1, Histoire des premiers électeurs... extraite de leur procès-verbal, (Réimp. ou analyse des documents).

P. 415, Eclaircissements (sur l'envoi des parlementaires à la Bastille, la mort de de Launay et de de Losme, la concentration des troupes autour de Paris, le tout d'après le Moniteur).

P. 425, Cahier du tiers état de la ville de Paris. (Voy. tome I«^ n*» 874-870.)

P. 449, Liste générale [par districts] des élcc' leurs de Paris réunis à l'Hôtel de VillCy le ii juillet 1789.

5562. — Recueil des procès-verbaux de l'Assemblée des représentants de la Commune de Paris, du 25 juillet au 18 septembre 1789. Paris, J.-il. Lottin de Saint- Germain, 1789, 4 vol. in-8o. [N. Lb*^^ 20.]

Les tomes I et II ont un titre indiquant les dates extrêmes des séances contenues dans chaque volume et l'indication de leur prix. Les tomes III et IV n'ont ni faux -titre, ni titre; mais le tome III porte au titre de départ : Procès-verbal de V Assemblée générale des représentants de la Commune de Paris ^ convoquée ie 1 8 septembre 1789 et la numérotation des cahiers recommence. Les n<*> II et suivants de chacune des deux séries ont pour titre de départ : Suite des procès-verbatix.. .

Malgré la date inscrite au frontispice, cette première édition s'arrête au 16 novembre 1789.

Voyez le numéro suivant.

5563. — Recueil des procès- verbaux de l'Assemblée générale des représentants de la Commune de Paris, du 25 juillet 1789 au 8 octobre 1790. Paris, J.-R. Lot lin, imprimeur-libraire ordinaire de la municipalité, 1791, 8 vol. in-8^ [N. Lb*« 20 A. — P. 671.]

Chaque Suite dos procès- verbaux a une pagination séparée et leur importance varie avec chacune d'entre elles. Les suites 2, 3, 4 et 5 sont numérotées en chilTrcs arabes au bas de la page. A partir du n^ VI, elles portent en léte un numéro en chiffres romains. La série des procès- verbaux de l'Assemblée provisoire fînit au n* XXVII avec le tome II ; celle de l'Assemblée défînitive n'est numérotée que jusqu'à la fin du tome IV (no XXXIV).

La D. N. possède également et sous la même cote un autre ex. des Procès-verbaux commençant au 9 janvier 1790 et s'arrétant au 12 juillet ; les mois do février et de mars manquent dans cet exemplaire.

Voici, d'après l'ex. de la B. N., le détail du contenu de ce Recueil important et très rare.