CHAPITRE ni. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS POUTIQUES
5821 . — Municipalité de Paris. Conseil général. 18 décembre 1790. In-8«, 4 p. [N. Lb*<> 1173*.]
Romite du drapeau de la Booiété des gardes nationaux de France aprèa sa dissolution.
{Î822. — Municipalité de Paris. Conseil général. 18 décembre 1790. In-S», 4 p. [N. Lb*« U73*.]
Prestation du serment civique par Huguet (de Sémonville), ambassadeur du Roi près de la République de Gènes.
P. 1, discours de IIuouET; p. 3, réponse de Uailly.
5823. — Municipalité de Paris. Corps municipal. 21 décembre 1790. Conyocatiou des trois sections de la Place-Royale, des Quatre-Nations, de la Croix-Rouge, pour l'élection du second substitut adjoint du procureur de la Commune, et indication des jours où se fera le dépouillement du scrutin. In-8*, 3 p. [N. Lb*« 1174*.]
5824. — Municipalité de Paris. Corps municipal. 23 décembre 1790. Convocation générale des quarante-huit sections. In-S**, 3 p. [i\r. Lb^ll74*.]
Pour délibérer sur la proposition do la section de la Fontaine-de-Greneile, touchant l'impression et renvoi à toutes les sections de la liste des candidats aux fonctions de juges de paix.
5825. — Municipalité de Paris. Corps municipal. 28 décembre 1790. In-S», 3 p. [N. Lb«1174*.]
Dénonciation d'un imprimé intitulé : Arrêté pria par les vainqueurs de la Baslille,,» contre les mouchards Ue Parts, et interdiction à toute personne de se réunir sous la dénomination de Vainqueurs de la' Bastille.
5826. — Municipalité de Paris. Conseil tie ville. 23 décembre 1790. In-folio piano. [iV. Lb**> 1*.]
Règlement des difficultés soulevées entro les sections et les paroisses au sujet de l'administration doft biens de fabrique.
5827. — Mémoire sur le besoin et les moyens de réformer les anciens et nouveaux abus de Tadministration municipale, de connaître Tactif et le passif de U Corn*
m une, lu au Corps municipal, le 28 décembre 1790» par un de ses membres. Imp. Lollin aine etJ.^R^Lottin, i791,in-8s 24 p. [N, Lb*« 146.]
5828. *- Municipalité de Paris. Conseil général de la Commune. Rapport de MM. TmoN, Andellk, Laboin et Quin, commissaires nommés pour proposer une évaluation de dépenses légitimes des comités des sections. 29 décembre 1790. Imp. Lattin aine e</.-B. LoUin, 1791, în-4«, 14 p. [N.
S^829. — Adresse de la Commune de Paris. Imp. LoUin aine et /.-A. Lottinf 1791 , in-8o, 4 p. [JV. Lb^ 149.]
En faveur des vainqueurs de la Bastille. Voyez le numéro suivant.
5830. — Motion faite à l'Assemblée générale des représentants de la Commune de Paris, par M. Tabbé Fauchet, sur la reconnaissance due aux libérateurs do la patrie. Imp. Lottin aine et Lottin de Saint- Germain, S. d., in-8-, 16 p. [N. Lb^ 150.]
Même sujet et décision prise au sujet des sieurs Tavernier père et fils.
5831. — Municipalité de Paris. Corps municipal. 7 janvier 1791. In-8**, 3 p. [N. Lb*o 1174*.]
Prestation du serment civique par les ecclésiastiques fonctionnaires publics.
5832. — Municipalité de Paris. Corps municipal. 7 janvier 1791. In-folio piano. [N. Lb*<> 1*.]
Arrêté fixant au dimanche 9 janvier 1791 la prestation du serment constitutionnel par les ecclésiastiques résidant à Paris.
5833. — Exposé fait au Conseil général de la Commune, par les administrateurs, au département des Subsistances et approvisionnementSi sur l'état actuel du commerce de la boucherie dans la capitale.
13 janvier 1791. Lottin aine etJ.-B. Lottin, 1791, in-8», 1 f. et 32 p. fiV. Lb*« 1243.]
Signé : Lbsouillibz.
5834. — Observations sur les moyens de ramener l'abondance et le bon marché de
DE LA MUNICIPALITÉ DE PARIS (179i)
plusieurs denrées et subsistances, spécialement des viandes et du bois, lues au Conseil général de la municipalité de Paris, le 14 janvier 1791, par M. Boncebf, administrateur des établissements publics. Imprimées par ordre de la municipalité, /mp.
Lottinainé et /.-B. Lottin, 1791,in-8«,12p. [N. Lb« 153.]
5835. -* Municipalité de Paris. De par M. le maire. Proclamation. 21 janvier 1791. In-folio piano. [P. 10569 A*.]
Arrêté, précédé de curieux considérants, interdisant l'étalage et la vente de dessins et de gravures obscènes.
5836. — Grand Détail du massacre arrivé aigourd'hui à La Chapelle Saint-Denis par les contrebandiers et les chasseurs. Imp. Tremblay. S. d., in-8«», 4 p. [N. Lb»» 9675.]
5837. — Récit exact et circonstancié du combat et des malheurs arrivés hier au village de La Chapelle. Imp. Petit jeune. S. d., in.8s 8 p. [N. Lb» 4536.]
5838. — Détail exact de Thorrible massacre des citoyens de La Chapelle et des chasseurs, occasionné par la contrebande. De Vimprimerié palriotiqtiey 1791, in -8", 8 p. [N. Lb^» 4537.]
5839. — Lettre de la Société des Amis de la Constitution. Paris, le 24 janvier 1791. Paris, imp. Nationale. S. d., in- 4», 3 p.
Même affaire. Voyez les numéros suivants.
5840. —Municipalité de Paris. Corps municipal. Proclamation 27 janvier 1791. Déclaration relative aux chasseurs nationaux. In-8%4p. [N. Lb«1174*.]
Réponse à la Lettre de la Société des Amis de la Constitution.
5K41 . — La Municipalité vengée. Froullé. S. d., in-8«, 16 p. [N. Lb» 4538. J
Défense de la municipalité de Paris et de son rôle dans Taffaire de La Chapelle.
5842. — La Pièce est pire que le trou, dialogue entre un membre de la Société des Amis de la Constitution et un enfant. S. /. n. d., in.8s 8 p. [N. Lb» 4539.]
A propos de la même afTaire.
5843. — Grande Plainte des chasseurs, à Toccasion de la lettre des Jacobins, adressée à toute la garde nationale parisienne.
(28 janvier.) De Vimprimerie du vrai patriote. S. d., in-8s ^ P- [^. I-b» 4540.]
5844. — Réponse d*un tambour des chasseurs au Père Duchesne. 8. /. n. d., in-8o, 4 p. [N. Lb^ 9677.]
Même affaire.
Réponse au n» 17 de la série numérotée du journal d'Hébert. Voyez ci-après chapitre VIII.
5845. -- Un Mot à Toreille des honnêtes gens. Imp. de VAmi deVordre, S. d., în-8«,
Même affaire.
5846. — Adresse de huit compagnies de chasseurs à leurs frères d'armes de la garde nationale. Part^, imp. Lottin, 1791, in-S», 3 p. [N. Lb» 9678.]
Môme affaire.
5847. — Municipalité de Paris. Rapport du Comité de recherches sur Taffaire de La Chapelle, lu au Conseil général de la Commune, le 11 février 1791, par M. Bobib, membre du Comité. Part^, Lottin aîné et J.-R. Lottin, 1791, in.8», 14 p. [N. Lh*^ 1244.]
5848. — Lettre de M. le maire à la section des Gravilliers, sur TafTaire de La Chapelle. Paris, le 25 février 1791. Lottin aîné et J.-R. Lottin, 179l,in-4«, 4 p. fJV. Lb»9749.1
5849. — Municipalité de Paris. Corps municipaL 4 février 1791. In-8», 2 p. [N. Lb*» 1174*.]
Ouverture de registres pour l'inscription des volontaires.
