CHAPITRE m. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS POLITIQUES
6074. — Département de Paris. 12 a?ril 1792. ïn-4«, 4 p. [N. Lb*» 1158*.]
Mesures d'ordre en vue de la fôte projetée pour le 15 (réception des soldats de ChÀteauvieux).
6075. — Lettre du Roi à la municipalité de Paris. (23 mai 1792.)
Voyez tome I»', n» 3194.
6076. — Lettre du maire de Paris à ses concitoyens, à (^occasion de celle adressée par le Roi à la municipalité de Paris. (24 mai 1792.)
Au sujet de nouveaux bruits de départ de la famille royale.
Voyez tome I", n©» 3194 et 3195.
La même Lettre a été imprimée in-S», 4 p. [N. Lb» 5944.]
6077.— Municipalité de Paris. 26 mai 1792. In-folio piano. [N. Lb^i^*.]
Approbation par le Conseil général de la conduite de Pétion et de sa réponse à la lettre du Roi. (23 mai.)
6078.— Municipalité de Paris. 31 mai 1792. In-8s4p.[JV. Lb*»H80p*.)
Félicitations votées par l'Assemblée législative à la garde nationale de Paris et transmises par le maire.
La proclamation de Pétion a été imprimée in-folio piano. [N, Lb*« l*.]
6079. — Municipalité de Paris. 1«' juin 1792. Arrêté contenant prohibition de faire circuler les carrosses, voitures de place et chevaux de selle et de main, le 3 juin, dans les rues où doit passer le cortège relatif à la cérémonie qui doit avoir lieu en Thonneur de J.*G. Simonneau, maire d'Étampes. In-folio piano. [N. Lb*<> T.]
La môme pièce avait été imprimée in-8»; voyez tome !«', n« 3208.
6080. — Programme arrêté par le directoire du département de Paris, pour la fête décrétée par TAssemblée nationale à la mémoire de J.-G, Simonneau (1792).
Voyez tome !•', n« 3206 et les deux numéros suivants.
6081. — Municipalité de Paris. Avis sur
les honneurs à décerner à Henri (nc)Simonnaau. (3 mai 1792.)
Voyez tome I«', n» 3207 et le numéro cidessus.
6082. — Municipalité de Paris.... Arrêté portant prohibition de faire circuler les carrosses, voitures de place, chevaux de selle... dans les rues où doit passer le cortège qui doit avoir lieu en l'honneur de J.-G. Simonneau. (1«' juin 1792.)
6083. — Municipalité de Paris. {•' juin 1792. Arrêté concernant les processions.
Imp. LoUin, 1n-8», 3 p. [P. 10073*.]
6084. — Lettre circulaire du procureur de la Commune aux comités des quarantehuit sections, en leur adressant l'arrêté de la municipalité concernant les processions. (5 juin 1792.) S. /. n. d., in-4o, 3 p. non chiffrés. [N. Lb*« i 284.]
L'ex. de la B. N. porte la signature autographe de P. Manuel.
0085. — Municipalité de Paris. Arrêté concernant rinscription volontaire tant pour servir au recrutement des bataillons déjà formés que pour en former de nouveaux.
6 juin 1792. In-8o, 4 p. [P. 10073*.]
6086.— Municipalité de Paris. 9 juin 1792. ln.8o, 8 p. [N. Lb*«H80p*.]
Discours de Desmoussëaux, premier substitut adjoint du procureur de la Commune, relativement aux honneurs rendus au deuxième bataillon des volontaires de Paris, poyr sa l>clle conduite lors de la retraite de Mons (29 avril 1792).
6087. — Municipalité de Paris. 9 juin 1792. In-8% 6 p. [P. 10073*.]
Adieux do DusSaulx, élu député de Paris, et discours''prononcés à cette occasion.
6088. — Avis du Corps municipal, arrêté dans la séance du samedi 9 juin 1792. Imp. LoHin aine et /.-/î. Lottin. S. d., in-S», 4 p. [N. Lb*« 1285.]
Sur la décision prise par la municipalité touchant la Fête-Dieu.
DE LA MUNICIPALITÉ DE PARIS (i792)
6089. —Avis du Corps municipal... Imp. suspects et mal intentionnés. Imp. Lottin Lottin aine et J.-B. Lottin. Affiche in-folio aine et J.-R, Lottin, in-8«, 3 p. [Br. ¥., piano. [^^ Lb*« 1285 A.] F. R. 6i6, 28.]
6090. — Deuxième Lettre circulaire de M. Manuel, procureur de la Commune, 13 juin an IV de la Liberté. S. /. n. d., in-4s { p. [Br. M., F. R. 7*. 4i.]
Circulaire apocryphe et satirique au sujet de Tarrèté de Manuel sur les processions de la Fête-Dieu.
Voyez ci-dessus, n» 6884.
6091. — Comité provisoire de salut public du département de Paris, établi par les commissaires des auloritées constituées du département et des sections (10 juin 1792). Imp. C.'F. Patns. S. d., in-folio piano. [N. Lb»» 11176.]
Liste des membres et règlement provisoire du Comité.
5092. — Lettre du directoire du département de Paris à M. Roland, ministre de l'intérieur, en réponse à sa lettre du 20 mai. Paris, le 12 juin 1792. Imp. Ballard. S. d., in-S», 8 p. [iV. Lb*» 10618.]
5093. — Lettre du directoire... Imp. Ballard. S. d., in-8o, 19 p. [N. Lb» 10618 A.J
6094. — Municipalité de Paris. 18 juin 1792. Arrêté portant convocation des quarante-huit sections pour mercredi 27 juin, à Teffet de délibérer sur la question de savoir s'il sera fait à l'Assemblée nationale une adresse pour lui demander que les soixante bataillons de la garde nationale soient réduits à quarante-huit. Imp. Lottin aine et J.-ll. Lottin, 1792, in-8% 2 p. [Br. M., F. R. 616, 27.]
6095. — Municipalité de Paris. 22 juin 1792. Proclamation. In-folio piano. [iV.
Lb*« 1.]
Appel au calme et à la dignité.
6096. — Municipalité de Paris. 22 juin 1792. Arrêté concernant les gens sans aveu,
6097. — Discours de M. Louis-Gilbert Cahier sur les événements de la journée du 20 juin 1792, énoncé au Conseil général de la Commune (1792).
Voyez tome I*"»", n« 3260 et les numéros suivants.
6098. — Lettre de M. le maire de Paris (Pétion) à Messieurs du Conseil du département (24 juin n92).
Voyez tome !•»•, n» 3262 et les n*« 3263- 3265", 3268, 3270, 3273-3275 pour les diverses justifications de Pétion et manifestations en sa faveur.
6099. — Compte rendu par M. le maire et procès-verbaux dressés par les officiers municipaux sur les événements de juin i792. Imprimés par ordre du Conseil général. Paris, 1792, in-40. [P. 10073*.]
Chaque pièce de ce recueil a une pagination distincte, porte en tète les mots : Municipalité de Paria. Conseil général de la Comniune, . . Imprimé par ordre du Conseil général, et à la signature typographique une lettre de l'alphabet. Toutes portent la rubrique de Lottin aîné et J.'R. Lottin, Voici le détail de ces pièces :
A. -~ Conduite tenue par M. le maire de Paris à l'occasion des événements du 20 juin 1792, 15 p.
B. — Procès-verfafil dressé le 20 juin 1792 par MM. Mouchet, Guiard et Thomas, officiers municipaux (rassemblements du faubourg Saint- Marcel), 4 p.
C. — Procès-verbal dressé le 20 juin par MM. Mouchet et Doucher Saint-Sauveur, ofiiciers municipaux (envahissement des Tuileries), 15 p. ^ Addition au procès-verbal de M. Mouchet, 3 p.
D. — Procès-verbal dressé le 20 juin 1792 par M. Perron, administrateur du département de police (mission auprès de M. Alexandre, commandant du bataillon Saint-Marcel), 3 p.
E. — Procès-verbal dressé sur les événements du 20 juin 1792 par M. Patin, officier municipal (envahissement des Tuileries), 8 p.
F. — Procès-verbal dressé sur les événements du 20 juin 1792, par M. Sergent, administrateur du département de police (même sujet), 11p.
G. — Procès-verbal dressé le 20 juin 1792, par M. Boucher-René, officier municipal (même sujet), 6 p.
H. — Procès-verbal dressé par M. BORIB, officier municipal, sur les événements du 20 juin 1792 [et sur l'attitude de ses collègues dans
