CHAPITRE m. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS POUTIQUES
des officiers municipaux. Du 19 février 1792. S. l. n. d., in-4o, 1 p. [N, Lb^ 1275.]
Nombre de voix recueillies par MM. Dreue, de la section des Arcis, et Le Métayer, de la section de l'Oratoire.
6046. — Municipalité de Paris. 20 février 1792. Proclamation des officiers municipaux. Convocation du Conseil général de la Commuae pour procéder à leur installalion. In-8o, 2 p. [N, Lb*« 1181 p*.]
6047. — Municipalité de Paris. Arrêté concernant une lettre écrite à M. le maire par M. de Narbonne, ministre de la guerre. 22 février 1792. In-8% 4 p. [P. 10073*.]
Sur Tétat actuel de la fabrication des armes.
6048. — Municipalité de Paris. Installation du Conseil général de ia Comumne. 24 février 1792, Tan IV de la Liberté. Paris, Imp. Lottin aine et J.-B. Lotlin, 1792, in-8«>, 32 p. [N. Lb« 189.]
6049. — Lettre des maire et officiers municipaux de la ville de Paris aux administrateurs du déparlement, au sujet de celle du ministre de Tinlérieur. Paris, le 27 février 1792. Imp. Lottin aine, S.d., in-4», 4 p. [iV. Lb*« 1276.]
Sur les troubles qui avaient agité plusieurs théâtres de la capitale.
6050. — Municipalité de Paris. 1" mars 1792. Arrêté concernant la signature des affiches, leur couleur, les lieux destinés à recevoir celles des lois et actes de l'autorité publique, et enfin l'obligation imposée aux commissaires de police et aux officiers de paix de constater les contraventions aux lois des 22 mai et 28 juillet 1791. In-folio piano. [N. Lb*« T.]
6051. — Municipalité de Paris. 5 mars 1792. Convocation des quarante-huit seclions pour le mardi 13 mars 1792, à Teffet de délibérer sur le sort des ci-devant gardesfrançaises et autres ci-devanl gardes nationaux soldés de la ville de Paris. In-8°, 2 p.
Voyea les n«« 6055-6057 ci-dessous.
6052. — Discours sur la question de la publicité des séances du Conseil municipal.
prononcé par M. Julliot, notable, dans la séance du Conseil général de la Commune de Paris du 10 mars 1792. împ. V* Hérissant. S. d., in-4«, 17 p. [Br, Jf., F. R. 8% 10.]
6053. — Municipalité de Paris. 10 mars 1792. Discours de P. Manuel, procureur de la Commune, sur la publicité des séances du Corps municipal. Lottin aine et J.-A. Lottin, 6 p. [Br. Jtf., F. R., 616, 9.]
6054. — Municipalité de Paris. Arrêté qui invile tous les citoyens en état de porter les armes et qui voudront contracter rengagement de défendre la patrie, à se faire inscrire dimanche 18 mars aux comités de leurs sections. In-8», 6 p. [P. 10073\]
6055. — Municipalité de Paris. 20 mars 1792. Fixation au 23 mars de Texamen des délibérations des sections relatives aux cidevanl gardes -françaises. Lottin aine et J.-R. Lottin, 2 p. [Br, If., F. R., 616, 10.]
6056. — Municipalité de Paris. Procèsverbal des commissaires des sections nommés pour constater le résultat de leurs délibérations sur le sort des anciens gardesfrançaises et autres ci-devant gardes nationaux soldés de la ville de Paris. (23 mars 1792.) Imp, Lottin aîné. S. d., in-4«, 11 p. [N. Lb" 1278.]
Voyez le numéro suivant.
6057. — Adresse de la Commune de Paris.
Imp. Lottin aine, 1792, in-4% 3 p. [N, I.b*» 1279.]
Même sujet.
6058. — Municipalité de Paris. 24 mars 1792. In-8% 4 p. [P. 10073*.]
P. 2, pétition présentée au Conseil général de la Commune [en faveur defc soldats de Chftteauvieux], signée : Marie-Joseph ChênIBR, Thêroigne, David, Hion, etc.
Voyez le numéro .suivant.
6059.— Quand est-ce donc que cela finira? Réflexions d'un citoyen des tribunes, sur la séance du Conseil générai de la Commune du 24 du mois de mars. Imp. de VAmi de Vordre. S. d. [1792], in-8% 8 p. [Br, Af., F. R.. 440, 3.]
6060. — Adresse à rAssemblée nationale par le Conseil général de la Commune de Paris, arrêtée dans la séance du 27 mars 1792. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Imp. Nationale, S, d., in-8», 8 p. [N. Le» 3 X, no 24.]
Signée : Dejoly, secrétaire greffier.
Sur les difficultés soulevées entre la municipalité et le département et les conflits journaliers qui en résultaient.
Voyez les quatre numéros suivants.
6061. — Municipalité de Paris. Adresse présentée à rAdsembJée nationale par le Conseil général de la Commune de Paris, le 28 mars 1792. Imp. Lottin aine et J.-R. Lottin, 1792, in-8% 15 p. [P. 10073*.]
Réimpression du numéro précédent.
6062. — Rapport sur la pétition présentée, le 27 mars 1792, par le Conseil général de la Commune de Paris, fait au nom des Comités de législation, de Tordinaire, des finances et de division, par M. Léopold, député du département d'Eure-et-Loir. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. Imp. Nationale, 1792, in-8o, 13 p. [N.
Le» 3 A.]
Voyez le numéro ci»>des8us.
6063. — Discours prononcé à l'Assemblée nationale, par M. dk La Rochefoucauld, président du déparlement de Paris. Du vendredi 30 mars 1792. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. Imp. Nationale. S. d., in-8s 4 p. [N. Le» 3 A, n« 23.]
Voyez 'le numéro précédent et le numéro suivant.
6064. — Mémoire lu par M. Rœderer, procureur général syndic du département de Paris, au nom de Tadministration de ce département, à la barre de l'Assemblée nationale, eu sa séance du 4 avril 1792... et imprimée par son ordre. Imp. Nationale.
S. d., in-8o, 30 p. [JV. Le» 3 A n» 24.J
6065. — Municipalité de Paris. Arrêté concernant l'admission des députations et des citoyens pétitionnaires dans les assemblées du Conseil général et du Corps
municipal. 30 mars 1792. In-8», 3 p. [P. 10073*.]
Cet arrêté fut modifié quelques Jours plus tard. Voyez ci-dessous, n« 6073.
6066.— Municipalité de Paris. 4 avril 1792. Arrêté concernant les passeports. In-8", 7 p. [N. Lb*oil8i p*J.
6067.— Municipalité de Paris. 5 avril 1792. In-8«»,6 p. [N, Lb*«H80p*.J
Honneurs rendus & Reine Audu, l'une deR héroïnes des journées des 5 et 6 octobre.
6068. — Municipalité de Paris. 5 avril 1792. ïn-8«, 12 p. [P. ^0073^]
Publication du rapport des députés des gardes nationales envoyées dans le département de l'Eure pour y rétablir l'ordre.
6069. — Lettre ^ M. le maire de Paris (Pétion) à ses concitoyens. (6 avril 1792.)
Sur la fête en l'honneur des soldats de Chftteauvieux.
Voyez tome [•', n» 3162 et le numéro suivant.
6070. — Municipalité de Paris.... Arrêté concernant les soldats de Château vieux. (7 avril 1792.)
Voyez tome I**", n» 3163 et le numéro cidessus.
6071.— Municipalité de Paris. 9avrill792. ln.8o, 4 p. [N. Lb*«H8l p*.]
Réception de Boyer-Fonfrède, officier municipal et Crozillac, notable, députés extraordinaires de la municipalité de Bordeaux.
6072.— Municipalilo de Paris. 9,avril 1792. Arrêté concernant les soldats du régiment de Châteauvieux. In-folio piano. [JV. Lb*^ 1*.]
Voyez les n»* 6058-6059 ci -dessus et tome I«', no» 3151-3193.
6073. — Municipalité de Paris. 11 avril 1792. Arrêté concernant Tadmission des pétitionnaires aux séances du Conseil général et du Corps municipal. In-S», 2 p. [N. Lb*<> 1180 p*.J
Les pétitionnaires ne devaient plus être admis qu'aux séances du jeudi.
Voyez le n» 6065 cl-dessUS.
