DISTRICT DE BONNE-NOLVELLE
§ 3. — District des Blancs-Manteaux.
'(V, 1. — 5« Division, "!" Bataillon)
C\ Pour deux iiièces aiuérieure lel, voyez tome I"', a°' 815-81(5.
au 14 juil-
6992. — Exlrait des regisLi-es du district des Blancs-Mauteaux du 21 août 1 7S9. Iinp. Pmidt. S. d., iu-8", 6 p. [Br. M. F. R. 624, V6.]
Au sujet Je la division de l'année parisienne en troupe soldée et non soldée et de l'élection des officiers pour six mois.
t)993. — Extraits des registres des délibérations du district des Blancs-Manteaux, relativement à la députatiou qu'il a faite à IWssemblée nationale, sur l'arrêté des électeurs, du 30 août 1789. Paris, imp. Prault. S. d., in-8«, 14 p. [N. Lb«' 234.]
.adhésion a l'arrête d'amnistie vote sur la proposition de Xecker. Voveztome I", n"' 1306- 1307 el 1385-1386.
15994. — Arrêté du district des Blancs-
.Manteaux. Du 29 août 1789. Imp. Praidl, 1789, in-8", 6 p. [N. Lb™ 233.J
Ouverture d'une souscription patriotique.
099o. — Discours prononcé dans l'église des Blancs-Manteaux, le samedi 12 septembre 1789, à l'occasion de la bénédiction des drapeaux du district des Blancs-Manteaux, par .M. Godard, avocat au Parlement, ex-président du district. Paris, Méquiijnon jeune. S. (?., in-8», 1 fr. et 23 p. [N. Lb*" 23ij.]
(j99(). — [.Vrrêté du district des Blaucs- Manteaux pour le serment de fidélité à la Constitution, commen(;ant par ces mots :] Du o février 1790. Sur la motion faite... Paris, imp. Prault, S. d., in-8", 2 p, [.Y. Lb'" 1344.]
0!l97. — District des Blancs-.Manteaux, Extrait du registre des délibérations prises en l'assemblée générale du 18 mars 1790. Imp. PraïUt. S. d., in-8», 1 f. et o p. [.Y. Mss. fr. nouv. acq. 2644, fol. 63.]
Sur la vente des biens ecclésiastiques.
,§ 3. — District de Bonne-lVouvelle.
(XIll, 3. — 4' Division, 2' Baïaillun)
0998. — Procès-verbal de rassemblée du tiers état, district de .Notre-Dame-de>Boiinc- Xouvelle (avril 1789).
Voyez tome l^'. n" 840.
0999. — Cabier de doléances... présenté à nos frères les électeurs des soixante districts... par Joseph Charon, district de Bonne- Nouvelle (1789).
Vovez lome I"', n» 883.
7000. — District de Bonne- Nouvelle.
Extrait de la délibéi-atioii prise par l'assemblée générale (20 juillet 1789). Imp. V' Hérissant, in-4», 4 p. [.Y. Lb*" 1346.]
Conlirmation des pouvoirs délégués â Bailly et à La Payette. Election de huit députés (dont six suppléants) chargés de représenter le district à l'Hôtel de Ville.
700r. — District de Bonne -Nouvelle.
Extrait du registre des délibérations (16 décembre 1789). S. l. n. d., 111-4°, 1 p. [X. Lb" 1347.]
è^ur l'étendue du département de Paris.
CHAPITRK V.
ACTES ET DELIBERATIONS DES DISTHICTS
7002. — Procès-verbal de l'assemblée générale du district de Bonne-Nouvelle, tenue en l'église de Bonne-Nouvelle, le dimanche 18 avril 1790. Imi). V' Hërissiinl. S. rf., in-8°, I!) p. [.Y. Lb*» 1348.;
Discours de (.'HABRON, président du disUict. au sujet du pacte fédératif de la Bretagne et île l'Anjou, et arrêté invitant les aulre.s districts à célébrer solennellement ce pacte.
700;!. — Discours pronoiué k la bénédiction du drapeau du bataillon de Bonne- Nouvelle, par M. l'abbé Lk Conte, aumônier, finp. Jocob-Sion et Simon. S. d., in-8", 1 f. cl l.s p. A. Lb'" i:!49.;
7004. — " L'Ami du peuple », pariMarat. condamné et livré au feu par la compagnie du centre du bataillon de Bonne-Nouvelle (31 janvier 1791). Paris, iinp. Champiijny. .S. à , in-S", 4 p. [y. Lb*" ISoO.i
§ 4. — District des Capucins (du Marais).
(V, 2. — S' Division, 9« Bat.\illon)
7003. — Instructions... aux électeurs assemblées en l'église des Capucins-du-.M.irais (21 avril 1789).
\'ovez lo
70015. — District des Capucius-du-Marais. Extrait du registre des délibérations ,du 2 septembre 1789. S. l- n d.. in-8", ti p. [JV. Lb*» i:i:il.'
Approbation et reproduction de l'arrêté de la Commune, en date du l*' septembre, sur les attroupements et motions du Palais-Royal. Voyez ci-dessus, n" 5609.
7007. — Discours prononcé dans l'église des Capucins-du-Marais, à l'occasion de la bénédiction des drapeaux do ce district, le jeudi 17 septembre 1789, par M. Desi':z?;, avocat au Parlement et ex-président du district. Imprimé par ordre du district. Paris, Clousier. S. d., in-S», 13 p. [N. Lb"' 18S3.]
7008. — District des Capucius-du-.Marais, Ville de Paris. Comité du district des Capucins-du-Marais. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du 11 octobre 1789. Iinp. Clousier. S. (/.,in-4», 7 p. [R. XB. .\VI, 68.]
Discours de Brousse-Desfauchehets et serment d'union. P. 5-7. liste des commissaire.s
cliariiés de porter ce discou cl aux autres di.stricts.
\'ovez le numéro suivanl.
rilûtel de Ville
7009. — Lettre du Père CHRYsosro.Mii, capucin du Marais, au Révérend Père Brousse, siuMiommé Des Faucherets, aussi capucin du Marais, et président du district. S. /. ?î. d. 1,1789), in-8", 3 p. X. Lb'» 7966.]
Pampidel.
7010. — .\pologie du décret du marc d'argent et des conditions de l'éligibilité, contre l'adresse de la municipalité de Paris. Discours prononcé au comité des Capucinsdu-Marais, par H.-J.-H. de Matignv, ancien avocat, commissaire nommé ad hoc. Iinp.
Millet. S. d. (1790), in-8", 19 p. iLb» ■246.;
7011. — District des Capucins-du-Marais.
Extrait du registre du 4 juin 1790. Paris, Clousier. S. d., in-8°, 4 p. [.Y. Mss. (r. nouv. ac.i., 2644, fol. 119.]
Sur la vente des biens ecclësiasliques.
70)2. — .Vdresse du 8= bataillon de la 1" division de l'armée de la Révolution à l'Assemblée nationale. 10 avril 1790. Paris, imp. yationale.S d., in-8°, 7 p. [N. Le*" 364.]
P. 4, Discours de M. DE LaôraNQE. coin-
DISTRICT DES CAPICINS (CHAL"SSÉE-D'A>iTI.N) 479
brel790. S. l.n. (i.,in-8°,8p. [X Lb-»» 13b-2.]
la
mandata du bataillon des Capucins-du-Marais A l'Assemblée nationale.
Sur la permanence des districts.
7013. — Extrait des registres du bataillon des Capucins. Assemblée du mardi 7 septem-
Discours de M. L,\lleman, capitaine de 5« compagnie et secrétaire du bataillon , au sujet de la conduite des gardes nationales dans l'alïaire de Nancy, et vote d'une adresse de félicitations a ces mêmes gardes nationales.
§ 5. — District des Capucins Chaussée-d'Antin
(X. 4. — 6« Division, 8" Bat.\illo.n^
7014. — Procès-verbal de rassemblée du district des Capucins - de - Saint - Louis (Chaussée-d'Anlin)du4août 1780. S. /. n.d., in-8°, 20 p. [X. LI5" 1338.]
Lecture et approbation du règlemenl do la garde nationale. Voyez ci-dessus, n" 6656.
70lo. — District des Capucins-de-Saiiil- Louis (Chaussée-d'Antin). S. /. n. d., iii-4" oblong. [.Y. Lb«' 1359, Réserve.]
Brevet de garde national sur ]>arclieiuin.
7010. — Proclamation. District des Capucins-de-Saint-Louis ( Cliaussée-d'.\ntin). .\vis le plus important à tous les habitants du district. i7 septembre 1789.1 //«p. Vraidt, 1780, in-8°, 1 f. et 41 p. f.Y. Lb'" 1300.1
Examen et discussion du projet de municipalité proposé à la Commune par ses commissaires le 12 août 1789.
7017. — • Discours prononcé le mardi lo septembre 1789, dans Téglise et en présence du district des RR. PP. Capucins-de- Saint-Louis (Chaussée-d'Antin), au moment où l'on allait bénir le drapeau du district, par M. l'abbé TR.vss.-iRT, vicaire général du diocèse de Saint-Papoul. Paris, Cl. Simon; Desemie uiiii'. 1789. in-8», 16p. [X Lb^''243.]
7018. — District des Capucins (Chausséed'Antin). 11 novembre 1789. S. /• u. d., in-4», 4 p. [.Y. AIss. fr. nouv. acq., 2644, fol. 121.1
Projet de statuts d'une association de bienfaisance.
7019. — District des Capucins-de-Saint- I.ouis (Chaussée-d'Antin). Rapport des commissaires du district sur la municipalité de Paris, fait à l'assemblée générale du 18 décembre 1789, qui en a ordonné l'impression. Imp. Prmdt, 1789, in-8°, 10 p. \N. Lb«> 244. '
Sur l'étenihip du département de Paris.
7020. — District des Capucins-de-Saint- Louis (Chaussée- d'.\ntin ). Rapport fait en l'assemblée générale de la commune du district, tenue le jeudi 18 mars 1790, par les commissaires nommés pour examiner le règlement général pour la municipalité, arrêté par r.Vssemblée des représentants de la Commune. Imp. Prmdt. S. d., in-8=, 47 p. lY. Lb»" 243.]
7021. — District des Capucins-de-Saint- Louis ( Chaussée -d'.\ntin). Rapport fait eu l'assemblée générale du 18 mars 1790 par les commissaires nommés en celle du 13 pour re.\amen de l'adresse de la Commune de Paris dans ses soi-xanle sections a l'Assemblée nationale sur la permanence des sections et les arrêtés des districts réunis du Val-de-Gràce et du faubourg Saint-Jacques. Imp.PrmUt. S. d., in-8°, 7 p. [Y. Lb"' 3103.]
Le rapport est signé ; Bhuzelin, et contresigné : F. Emmanuel, garde des Cap. iiicins], et Vebxoy de Saint-Geobqes, vice-présidents; Thill.wë, représentant de la Commune ; Bru- NET et Bouchez du Viviers.
