CHAP1TH

ACTES ET Df.LIBÉKATKt.NS DES DISTRICTS

§ 6. — District des Capucins- S aint-Honoré.

(II, 1. — 6' Division, 9' Bataillon

7022. — Pouvoirs donnés par le dislricl des Capucins-Saint-Honoré aux deux députés qu'il a nommés pour former provisoirement et travailler à l'organisation du Comité municipal. (24 juillet 1789.) S./. «.(/., in-8°, 4 p. -Y. Lb" iauO.|

7023. — Discours prononcé, le 24 septembre, pour la bénédiction des drapeaux du dislricl des Capucins de la rue Saint- Honoré.par le P. Zenon, prov. de cel ordre. Paris, iiiip. Demonvillc, 1789, in-4", 20 p, JV. Lb" 236.]

7024. — District des Capucins -Sain l- Honoré. Extrait du registre des délibérations. (11 octobre 1789.) S. /. ". d., in-4', 2 p. [N. Lb^" 13b4.:

Examen d'un arrêté du disli-ict Saint-Séverin, en date du 7 oclobre, relatif aux subsistances.

-Q-rj. — District des Capucins -Saint - Honoré. Extrait du registre des délibérations. Du 25 octobre 1789. S. /. n. d., in-4", 3 p. [iV. Lb*° 237.]

Approbation et publication d'un Aperçu sur le bénéfice des moutures, rédigé par un de ses memljres.

700(5. District des Capucins-Saint-Honoré. Ce jourd'hui 3 novembre 1789, le Comité militaire tenant en la salle d'assemblée générale, où le bataillon et tous les citoyens en état de porter les armes avaient été convoqués, M. Chéron de L.\ BRUYKnE, commandant du bataillon du district, a dit... S. /., novembre 1789, in-S", 13 p. :-Y. Eb*" 23S.1

7027. — District des Capucins- Saint- Honoré. Discours prononcé par M. .M.\ii- CHAND, chef du bureau de la liquidation de l'ancienne Compagnie des Indes, président à l'assemblée générale extraordinaire de tous les citoyens domiciliés dans le district,

teime eu l'église des HR. PP. Capucins, rue Saiiit-Honoré. le jeudi 26 novembre 1789, à dix heures du matin, pour déposer sur le bureau le don qu'ils veulent faire à l'Etat, de leurs boucles d'argent et de tel autre ell'et d'or ou d'argent. S. /. h. '/., in-8",8(). [A'. Lb»" 239.]

7028. — District des Cupucins-Saiat- Ilouoré. Do.n patriotique fait à l'Etal [lar les citoyens et citoyennes domiciliés dans le district, le 26 novembre 1789 et jours suivants. Extrait du procés-verbal de l'Assemblée nationale du lundi 7 décembre 1789 au soir. Paris, imp. Demonvillc, 1789, in-i", 4 p. [N. Lb" 13S7.]

7029. — District des Capucins-Saint- Honoré. Extrait du registre général des délibérations (17 décembre 1789). Paris, imp. Demonvillc, in-4°, 3 p. [X. Lb« 13ou.]

Sur l'étendue du département de Paris et la ipiestion des subsistances.

7030. — District des Capucins-Saint- Honoré. Aperi;u du plan suivi par le comité pour le soulagement des pauvres du district pendant le cours du présent hiver. Paris, imp. Demonvillc, 1789, in-4", 4 p. [N.

Lb'" 240.)

70:3i. — District des Capucins-Saint- Honoré. Discours prononcés par M. Marchand, président, et par M. Chéron, commandant de bataillon, à l'assemblée générale extraordinaire, tenue en l'église des RR. PP. Capucins, rue Saiut-Honoré, le jeudi 11 février 1790, pour la prestation du serment civique par tous les citoyens et citoyennes domicil'és dans l'étendue du district. 1,'impression de ces deux discours a été demandée par acclamation par l'assemblée générale. Paris, imp. Demonvillc, 11 février 1790, in-8», 8 p. [.Y.Lb*» 241.1

Vpvez le numéro suivant.

DISTRICT DES CARMF.S-Dl'CHALSSKS

7032. — Discours prononoé par M. Ché- RON DE La Bruyère, commandant du bataillon du district des Capucins-Saint-

Honoré, à l'assemblée générale, etc., pour la prestation du serment civique. Paris, imp. X'illonfdr. S. d., in-8°, 7 p. [.Y. Lb*" 242.]

T. — District des Carmes-Décliaxissés.

(1, 3. — 2« Division, IC Bataim.on.!

7033. — District des Carmes-lJécbaussés.

.Motion faite par M. Lefk.birk, secrétaire du comité, le lundi 27 juillet 1789. Imp. Knapcn. S. d., in-0°, 7 p. [Bc. M. V. U, 620, I.]

Contre l'abus des voilures.

7034. — Arrêtés proposés au comité de la municipalité du district des Carmes, par .Af. Desissarts, membre du comité, le 3 septembre 1789 : 1" sur le plan de constitution municipale, présenté à l'Assemblée de la Commune, par ses commissaires, le 12 août 1789; 2° sur la lettre écrite par M. ternaire de la Ville au district, le 30 du même mois; 3° et sur la délibération de l'Assemblée des représentants de la Commune, du même jour. Imp. Lollin aine cl Loltin de Saint- Germain, 1789, in-8% 11 p. [N. Lb"» I367.J

7033. — District des Carmes. Travail des commissaires pour l'examen des objets à pi'oposer à la prochaine assemblée du district, qui se tiendra le 6 septembre 1789. L.xtrail des registres du district des Carmes- Décbaussés. Imp. Yalleyre, in-80, S p. [A. Lb*» 1363.]

Constitution et règlement des assemblées générales du district, de son comité et de ses officiers.

7036. — Motion faite par M. Macquet, procureur au Parlement, membre du district des Carmes-Déchaussés, à l'assemblée générale du district, du 6 septembre 1789. .S. l. 71. d., in-8°, U p. [.Y. Lb"» 1368.]

Mesures proposées pour, l'élection des cinq délégués chargés de représenter le district dans la municipalité provisoire.

7037. — Plan de travail qui doit accélérer la confection des règlements municipaux, en y faisant concourir les assemblées générales des districts. Ce plan, dont la sagesse

et les lumières sont essentielles à la perfection de ce grand ouvrage, rédigé par M. L..., d'après le vœu de l'assemblée générale du district des Carmes, du 12 octobre, a été présenté à l'assemblée générale du 18, approuvé par elle, revu dans ses détails par les trois commissaires qui l'ont signé et donné à l'impression pour être envoyé aux cinquante-neuf autres districts, afin que, par l'adhésion générale ou du moins par celle du plus grand nombre, il reçoive son adoption et produise ses effets dans r.A.ssemblée générale des représentants de la Commune. Imp. Valleyre aine. S. d.. in-S", 7 p. \N. Lb'» 1369.]

7038. — Extrait des registres du comité du district des Carmes. Du 26 octobre 1789. Imp. Valleyre aine. S. d., in-S", 7 p. [A'.

l^éclamation en faveur k\c la publicité des séances de la Commune.

7039. — Extrait des registres du comité du district des Carmes du 10 novembre 1789. Imp. Vfdicijrr, in-S», 3 p. [A. Lb"» 1364 ]

^'ceu en faveur de la création d'un corps de mille à douze cents volontaires destinés à remplacer les gardes du cor|is.

7040. — A Messieurs les membres du comité militaire du district des Carmes- Déchaussés. Goujon. 1790, in-8", 10 p. \N. Lb™ 11109]

Signé (p. 8) : De Paris, sergent-major des grenadiers et membre des comités civil et militaire du district des Carmes-Déchaussés.

Une note contemporaine sur le titre de l'ex. de la B. N. dit : « Cette motion est du nommé Paris, le même qui a assassiné le député Le Pelletier de Saint-Fargeau, au Palais ci-devant Royal. »

Paris demandait que la médaille frappée en l'honneur des trardes-franeaises leur fut exclu-

CHAPITRI' V.

ACTES ET DELIBERATIONS DES DISTRICTS

sivement réservée cl déniait à La Fayette et à Hulin le droit de la |iorler. P. 9, Réponse aux objections qiti ont été faites à cette motion.

7041 — Dislricl des Carmes. Du vendredi 15 janvier 1790. Imp. Valleyre, in-8°. 0 p. [.Y. l.h-" l3C;i.l

Arrêté invitant les orfèvres à no vendre ni barres, ni lingots d'or et d'argent à aucun imlividu inconnu et non domicilié dans le district.

7042. — Extrait du registre des délibéralions dit district des Carmes. Assemblée générale du mercredi 17 mars 1790. .s. /. n. d., in-8». [y. I.h'" 130fi.J

Paginé 17-30.

P. 19, Canal p-jur t'accourcissement de In navigation sur la rivière de Marne. Mémoire en réclamation remis à M. de La Minière le 29 octobre 1788 (par Frère de Montizon, qui ré-

clame l'appui du district contre l'auteur « du ]irojct du canal de Paris » [.sans doute Brullée : Sur cette question, voyez la troisième partie de

ce travail]).

7043. — Discours diablemeiil |jatfiotiquo, prononcé en l'église des Carmes, de la place .Maubert, par M. Hocsez,... transcrit et imprimé aux dépens d'une société de patriotes. .S'. /. n. (L, in-8». [X. Lb'' 8-27I.1

D'ai>rès le catalogue de la B. N.

7044. — Section des Carmes. Exlrail du registre des délibérations. Assemblée générale du vendredi 21 mai 1790. Imp Girouiird, iii-8», 2 p. [i\. Lb*" 1704.]

Désaveu des arrêtés des 14 et 17 du luéme mois par les prétendus représentants de la Cinimune, et envoi d'une députation à Bailly. Voyez ci-dessus, n"" ô744 et 57'4fl.

— District des Carmélites de la rue Chapon ou du Marais (ci-devant du Sépulcre.)

X^■, 2. — ^<- Division, r)« B.^taili.on.j

704.'i. — Dislricl du Sépulcre. Extrait du prooés-verhil des assemblées. Séances du vendredi 31 juillet 1789. Imp. V Delaouetle. S- d., in-folio piano.

Protestation contre la présence des électeurs a l'Holel de Ville, malgré l'expiration de leur mandat, et refus do reconnaître leurs arrêtés du .'ÎO connue nuls et illégaux.

7040. — Déclaration des droits de l,i Commune. S. /. n. d., in-8°, 9 \t.

[N. Lb« 10()7.l

Le titre île départ, page 1, porte ; Déclaration des droits de la Commune de Paris, par rapport à la municipalité, adoptée par l'assemblée du district du Sépidcre, sur la motion de M. 7?. .. en la séance du 28 juillet 1789.

7047. — Extrait du procés-verbal de visite faite au palais du Grand-Prieuré de France. Du vendredi 7 août 1789. Imp. L.-M. Ccllot. 1789, in-4", .'i p. [y. Lb'» 1668.].

Les commissaires du district du Sépulcre étaient Jean-Charles Boucher, avocat au Parlement, et Alexandre-Pierre Vignou de ^f.inneville. architecte.

7048. - Dislricl des Carmélites, [mp.

V' Drldijucllc. S. il., iii-liilin piano oblong. (.Y. Lb"'32.ï;i.

Tahleaii du personnel du district.

'A)W. - I{i'';;loment général pour l'organisation provisoire, civile et de police du district des Carméliles-du-Marais, ci-devant du Sépulcre. (10 novembre 1789.) 7mp. V'Di'kuiudlr, 1789. in-8°. 1 f. el ."i8 p. i.Y. I.b»" 247.]

Le litre île départ, page t, perle eu plus; Dressé par M'' KOBIN, a'iocat au Parlement, président du dictrict, représentant de la Commune et notable adjoint.

7050. — Motion de .M. Rav.mt. l'un des représentants de la Commune, vice-président du district des Carmélites, sur l'élendue du département de Paris, lue à l'.Xssemblée générale de la Commune, le 14 décembre 1789, et, le 16, à l'assemlilée générale du district des Carmélites, qui en a ordonné l'impression et a adbéré purenienl et simplement ;i l'nrrclé des représentants