CHAPITRE V. — ACTES ET DÊLIBÉIUTIO.NS DES UESTRICTS

i^i 13. — District des Feuillants.

(IX, 3.— (i" Division, 2' Uaiailio.x

7134. — Extrait du registre des délibérations de l'assenihlée générale des Feuillants, Du 31 uoiit 178!). S. l. II. d., in-4°, 3 p. [A. Lb»"201,]

Observations sur le plan de nuiniclpalité soumis par la Commune provisoire à. l'approbation des districts.

7l3.'i. — Discours lu à l'assemblée générale du district des Feuillants, le 21 septembre 1789, Imp. Chardon. S- fL.in-i». 7 p.

Par PONTHEUIL et Lenoir.

Sur la discipline militaire.

7136. — Information, faite au district des Feuillants, concernant l'enièvemenl de M. de Perraud, avocat, qui était ;i la tribune publique du côté droit, et faisant preuve de la fausse accusation, des outrages et des emportements scandaleux de MM. Tabbé .Maurv. Desprénienil et vicomte de .Mirabeau, Du 8 avril 1790, S, /. ?!. (/., in-8°. ■>■> |i. .T, I.b"'2t)3,

7137, — Procès-verbal du district des Feuillants, sur l'assemblée aristocratique découverte hier au soir aux Capucins de la rue Saint-Honoré. (14 avril 1790.) Imp. Jeun Itiivl. S. d., in-8°, 8 p, [N. Lb'» 264,]

Le titre do départ (p, 3) porte : Assemblée aristocratique découverle hier au soir...

7138. — lOxlrail du registre des délibérations de l'assemblée générale du district des Feuillants i7 j.uin 1790). Di-4». 1 p, [JV. I.b»" 1390.]

Motion d'un aux fédérés.

.-.ui- les logemenls à offrir

7 139. — I Circulaire. du conseil de disci- |iline du 2' bataillon de la 0« légion de la garde nationale parisienne, conimcni;ant parées mots : Paris, le 3 mars 1792,,. Camarades, la patrie est en danger ., .S', /, n. d., in-8'\ 2 p iN. Lb^» 104oO.J

Signée : l-EFi;tVRE l)'.\^Ri,ES . [ircsidenl ; Smith, .secrétaire.