VII. 3. — 3' Division, ô*" B.maillon

7140. — District des Filles-Dieu. Avis iiii- 17«'.i. lu-t". I p. ,.\. Mss. IV. noiiv. portant du 10 octobre 1789. 5. /. ». d.. in- 2042, fol, 191.

folio piano. [iV. Mss. fr. nouv. acq. 2643, fol. 8o.]

Sur le séjour du roi dans la capitale et le rétablissement de la paix publique.

7141. — District dos Filles-Dieu. Extrait

Sur l'étendue du département de Paris.

7142. — Dislricl des Filles-Dieu (20 janvier 1790). .s'. /. u. d., in-folio, 104 p. |.Y. Lb*" 1391.

Protestation motivée contre la nomination des receveurs de la capilation pour Tenregistrement

du registre des délibérations, 18 décembre et perception du quart des revenus.