i. — Uislri.l de Saint -Eustachf

Extrait des délibérations de l'assemblée générale du 27 avril 1790. .S. /. n. d.. in-8», 7 p. y. Ll>"' loOi.J

Motion de REONAUt-T en faveur de larrélé du district des Cordeliers du 20 avril touchant la juridiction du Chàlelet.

7o23. — District de Saint -Eustache.

Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du 4 mai 1790. /wp. Girouard, iii-8», 10 p. [.V. Lb'» 1 365.1

Motion de Regnault, président du district, en faveur d'une Fédération. Voyez les trois numéros suivants.

7524. — Discours de M. Hi-;GNAii.r, président du district Saint-Eustaclie, prononcé a r.Xsseniblée nationale, le 27 mai 1790, pour le pacte fédératif général. Iiup. J. Girouard. S. d., in-8«, 8 p. .\. I.b"' 327. J

7525. — Scclioli Saint-Eustache. Extrait du registre des délibérations du 8 juin 1790. Imp. Girouard, in-8», 7 p. [IV. Lb" 2121.]

Motion de Reg.nault, président du district, en faveur de l'envoi d'une députation à Sieyès, piomoleur de l'abolition des ordres, à l'occasion de la Fédération.

7526. — Discours de M. Rkg.nailt, président du district de Saint-Euslacbe, prononcé le 20 juillet 1790, à la fête donnée par le districl aux députés des provinces, pour le pacte fédératif. Imp. J. Girouard. S. d., in-8», 3 p. [.V. Lb'» 1.560.!

L'ex. de la B. N. porte la note manuscrite suivante : « Dans le nombre des citoyens qui se sont intéressés à la Fédération, M. Regnault est un de ceux qui ont du être le plus flattés. Le 4 luai, il lit part de ce projet à la section de Sainl-Eustache. Son discours fut imprimé [voy. le numéro 7523J et accueilli par les sections et, postérieurement, celui qu'il prononça à l'Assemblée nationale reçut le même accueil et détermina l'Assemblée à décréter cette confédéra-

tU.ll. 11

^ J.-l-'. .Vruiré, dans la jiélition mentionnée ci-dessus, n» 5997. se donne aussi connue le rédacteur des diverses motions de Regnault relatives à la Fédération.

7.527. — Instruction intéressante pour les citoyens de Paris, par .M. BinEL, avocat, membre du comité de la section de Saint- Euslache. Paris, chez les libraires du Palais- Roi/al. .S', d. (1790), in-8», 17 p. N. Lb-"' 9019.1

Le titre de dé(iart, page 1, porte : Sur les droits des citoyens actifs cl sur la manière de procéder aux élections des ol/iciers mioiicipaii.v dans chacune des sections de la Commune de Paris.