DISTRICT DE L'ABBAVE DE SAINT-GKRMAIN-DES-PRES

§ 31. — District de rA.bbaye-Saint-Gerniain-des-JPrés,

(III, 1. — 2« Division, 7« Bataillon)

^ Poui- les pièces émanées du disti-ict antérieurement au 14 juillet , voyez tome I"', n°« 810-812.

7528. — Salnt-Germain-des-Prés. Extrait des délibérations... (18 juillet 1789). S. /. n. d., iii-4», 3 p. [JV. Lb*" 1567.]

Vœu en faveur du maintien de BaiUy et de La Fayette dans leurs fonctions et de la prompte organisation de la municipalité.

7520. — Quatre Mots. Point de veto, point de sanction royale; serment royal, appel au peuple. Paris, Garnery et VoUand, 1789, in-8°, 16 p. [N. Lb*° 1569.]

Signé : G. B. [Gabriel BrizardJ, citoyen du district de Saint-Germain-des-Prés.

Le titre de départ , p. 3 , porte en plu.s : Observations lues à l'assemblée tjénérnle du district de Saint-Gcrmain-des-Prùs, le 7 septembre

7330. — E.'strait des arrêtés du comité de l'Abbaye -Saint -Germain -des -Prés du 10 octobre 1789. Imp. Demonville. S- d., in-folio piano. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2643, fol. 84.]

Arrêté invitant la Commune à. faire connaître aux provinces la nouvelle du séjour définitif du Roi dans la capitale.

7531. — Extrait des arrêtés du comité général du district de l'Abbaye-Saint-Germain-des-Prés du 21 octobre 1789. Imp.

Demonville. S.d., in-folio piano. [JV.Mss.fr. nouv. acq. 2643, fol. 114.]

Arrêté invitant les représentants de la Commune à fixer à cinq heures du matin, au plus tôt, la distribution du pain.

7532. — Discours prononcé le jour de la Toussaint 1789, en l'église de l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés, pour la bénédiction des quatre flammes de la milice na-

tionale de ce district, par M. Grégoire, curé d'Embermesnil, membre de l'Assemblée nationale. Imp. Simon, 1789, in-S", 8 p. [N. Lb*" 1570.]

Voyez le numéro suivant.

7533. — Bénédiction des flammes du district de l'abbaye royale de Saint-Germaindes-Prés. (2 novembre 1789.) Paris, imp. Cl. Simon, 1789, in-8», 15 p. [N. Lb*" 328. J

P. 3, Discours adressé à M. l'abbé Grégoire, par M. BOICEBVOISE, président du district..., en lui présentant les flammes à bénir. P. 5, Discours prononcé... par M. Grégoire, curé d'Embermesnil, membre de l'Assemblée nationale. P. 14, Réponse de M. le président à M. l'abbé Grégoire.

7534. — -Extrait des délibérations de l'assemblée générale du district de l'Abbaye- Saint-Germain-des-Prés. 18 décembre 1789.

Imp. Demonville, 1789, in-i", 3 p. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2642, fol. 196.]

7535. — Procès-verbal de l'assemblée générale du district de l'Abbaye-Saint-Germain-des-Prés. Du dimancbe 21 février 1790. Imp. Demonville, 1790, in-8», 24 p. [JV. Lb*» 329.]

P. 5, Discours de M. DE LaLaNDE pour le serment civique et général du district... P. 19, Discours de dom LiÈDLE pour la prestation générale du serment civique.

7536. — Extrait des délibérations de l'assemblée générale du district de l'Abbaye- Saint-Germain-des-Prés du 7 avril 1790.

Imp. Demonville, 1790, in-4», 2 p. [JV. Mss. fr. uouv. acq. 2644, fol. 97. J

Sur la vente des biens ecclésiastiques,

7537. — Contribution patriotique. Extrait des délibérations générales du district de l'Abbaye-Saint-Germain-des-Prés. (12 avril 1790.) Imp. Demonville, 1790, in-4", 8 p. [N. Lb*» 330.]

CHAPlTRli V. — ACTES ET DELIBERATIONS DES DISTRICTS

7b38. — 7« balaillon de la 2» division, en rassemblée générale du balaillon de l'Abbaye-Saint-Germain-des-Prés, tenue le 21 février 1701. S. l. ». cl., in-4", 3 p. [N. Lb*" 331.1

Sur l'affaire de la Chapelle.

7.)3'.i. — Exlrail du regislre des délibéralions de l'Abbaye-Saint-Germain-des-Prés, 7« balaillon de la 2= division (14 avril 1790). liiip.Andri. S. d., in-8», 3 p. [A'. Lb" 1368.]

Délibéralion sur l'instruction nécessaire aux officiers de diver.-i grades.

§ 33. — District de Saint-Germain-rJLuxerrois.

(IX. 1. — 6'" Division, 5' Bataillon)

7340. — Discours de M. Desessarts, docteur en médecine et président de l'assemblée du district de Saint-Cermain-rAuxerrois, lors de la bénédiction du drapeau de ce district, le 26 juillet 1789, et Discours de remercîment qui lui a été adressé ainsi qu'à M. FraQCotay, son porte-enseigne, le lendemain de la cérémonie, au nom du district, par M. Vion, référendaire en la chancellerie du Palais et l'un des membres de celle assemblée. S. / n. d., in-8°, 8 p. [X Lb'" 332.]

7341. — District de Saint-Germain l'Auxerrois. Extrait du procès-verbal des délibérations du district du 21 septembre 1789. S. /. n. d., in-4», 2 p. [X. Lb*" 1371.]

ArrOlc réclamant la reJdition des comptes des cent quatre-vingts dépmés a l'IIùtel de Ville .sortis du bureau de police, du bureau militaire et notamment de celui des subsistances.

7342. — District de Saint Gerniain-l'Auxerrois. Extrait du regislre des délibérations de l'assemblée générale. Du 30 septembre 1789. S. l. n. d., in-8°, 2 p. [N. Lb*" 333.]

Confirmation de la nomination du porte-drapeau et des porte-flamme du district, MM. Francotay aîné, d'Aruault, Francotay jeune, Lucotte et Vinclion.

7543. —District de Sainl-Germain-l'Auxerrois. Extrait du regislre des délibérations de l'assemblée générale du comité du district. Du 12 octobre 1789. S. /. n. d., in-4°, 2 p. [N. Lb*» 1872*.]

Arrêté réclamant de la Commune l'interdiction du port de l'uniforme aux particuliers qui ne faisaient point partie de la garde nationale et de la vente des habits et armes du même corps par les fripiers et brocanteurs.

7344. — District de Saint-Gerniain-rAuxerrois. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du comité. Du 18 novembre 1789. Imp. V" Hérissant. S- d.,

Rejet de la formule de serment proposé par l'arrêté du district des Cordeliers en date des 1 1 et 12 novembre.

7343. — Observalions sur l'établissement du département de Paris, par M. Jllliot, citoyen, membre du comité du district de Saint- Germain -l'Auxerrois (23 décembre 1789). Knapen et fils, 1789, in-4°, 1 f. et 16 p. [X Mss. fr. nouv. acq. 2642, fol. 160.]

7346. — Discours sur les fonctions des comités, prononcé au comité du district Saint-Germain-I'Auxerrois, par M. Julliot, président du district, le 21 janvier 1790. Imp. V' HMssant, 1790, in-8°, 23 p. [^\ Lb»' 1373.]

EriGB. :

Salus populi, suprema lex eslo.

7547.— District de Saint-Germain-l'Auxerrois. Extrait du registre dos délibérations... du 23 janvier 1790. hnp. V' HMssant, 1790, in-4°. 3 p. [R. AD. XVI, 68.]

En faveur de l'organisation définitive de la municipalité.

7348.— District de Saint-Germain-l'Auxerrois. Extrait du regislre... du o février 1790. Imp-lV' Hcrissunt. S. d., in-8°, 3 p. [N. Lb" 1372*.]

Adresse de félicitations à Louis XVI au sUjOt de son discours de la ve;lle.