CHAPITRE

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.')3o0. — Convcnlion nationale. Noms dts citoyens présentés par le Comité de législalion, pour compléter le comité civil de la section des Champs-Elysées; — des Invalides ; — du Bonnet-Rouge ; — desTuileries ;

— Poissonnière; — de Montreuil; — de Brutus; — du Faubourg-du-Nord. Imprimés par ordre de la Convention nationale. Imp. Nalionalc, frimaire an III, in-S», 8 p. [N- La^" 1091.]

5301. — Convcnlion naliotiale. Noms des citoyens présentés par le Comité de législation, pour compléter le comité civil de la .section du Contrat-Social ; — de Mutins Scœvola ; — du PanHiéon-Français ; — desGardes- Françaises ; — de Guillaume-Tell ; — de Lepelletier; — du Mont-Blanc ; — du Faubourg- Montmartre. Imprimés par ordre de la Convention nationale. Imp. ISationale, frimaire an 111, in-8°, 8 p. [N. Le''»' 1092.]

;)302. — Convention nationale. Noms des citoyens présentés, par le comité de législation, pour compléter le Comité civil de la section de la Fidélité ; — des Droits-derilomme; — de la Réunion; — de laTontaine-de-Grenello ; — de l'iloinine- Armé ;

— du Muséum; — des Arcis ; — des tiravilliers. Imprimés par ordre de la Convention nationale. Imp. Nationale, frimaire un III, in-8", 8 p. f;Y. Le'»* 1093.]

.'(303. — Convcnlion naliimale. Noms des citoyens présenlés par le Comité de législation, pour compléter le comité civil de la section de l'Indivisibilité; — de l'L'nité ; — de l'Arsenal; — de l'Observatoire; — de la Cité; —de la Halle-au-Blé; des Amis-de-la- Palrie; — de la Montagne. Imprimés par ordre de la^Convcntion nationale. Imp. Nationale, frimaire an III, in-S'', 8 p. [JV. Le'* lOOi.]

5304. — Couventiiui nationale. Noms des citoyens présentés par le Comité de législation, pour compléter le comité civil de la section de Marat; — de la Fraternité; — de Bonne-Nouvelle: — des Marchés; — des Piques; — du- Temple; — Révolutionnaire ; — de Chaslier. Imprimés par ordre do la Convention nationale. Imp. Nationale, frimaire an III, in-S», 8 p. [xY. Le"*' 1095.1

5305. — Corps législatif. Conseil des Cinq- Cents. Rapport sur la formation des municipalités de Bordeaux, Lyon, Marseille et Paris, fait par M.vrie-Joseph Cuénieb, dans la séance du 3 pluviôse. (-23 janvier 1796.) Paris, imp. Nalionalc, pluviôse an IV, in-8°, 7 p. \N. Le" 80.]

Hùimp. (tins los Œiwrcs de l'auteur (1826), tome V, p. .'i2.').

§ 3. — Constitution du département et de la municipalité de Paris. — Délimitation de leur étendue et de leurs attributions. — Division par districts et par sections.