A. — CONSTITUTION DO DÉPARTEMENT ET DE L.V MUNICIPALITIC DE PARIS
5306. — Principes généraux et Observalions sur la formation de la municipalité de Paris. Paris, Imp. de Monsieur, 1790, in-4'>, 36 p. [P. 14015.]
« (!et écrit dit {'.avertissement, a été fait au mois d'août 1789 et, par conséquent, bien avant les décrets do l'Assemblée nationale sur la sanction royale, sur la forme de la législature et sur celle des assemblées primaires du peuple pour l'élection de .ses représentants, u
5307. — Instruction de l'Assemblée nationale sur la foriïialion des nouvelles municipalités dans toute l'étendue du royaume. Du 14 décembre 1789. Paris, imp. Royale, 1789, in-4°, 15 p. |IV. Le-" 37.1.]'
ii'iOS. — Vocabulaire des municipalités et des corps administratifs. Ouvrage utile et commode à tous ceux qui voudront apprendre ce qu'ils sont aujourd'hui et connaître les fonctions des places auxquelles ils peuvent parvenir, suivant le nouvel ordre des choses, soit dans les municipalités, soit
CONSniTTION UL DKl'AliTKMK.M KT DK LA .MIMC.IPAIJTK
dans les adminislmlioiis de département et de district, par AI» Q. V. T., avocat au Parlement. Paris, Y'' Valtal La Chapelle, 1790, in-8°, 52 p. [Bi: M. F. R. 64, 10.]
Par Q.-V. TennessON, suivant une note de Van Tliol, communiquée à Barbier.
U.109. — Courles Réflexions d'un électeur sur l'administration du département de Paris. S. l. n. d., in-8°, 4 p. [P. 10072*.]
d310. — Avis important aux bourgeois de Paris, par M. Leblond de S.unt-M.\rtin.
(23 juillet 1 789.) Rue Saint-Jacques, 37. S. d., in-8», 7 p. [N. LV 0.573.]
Sur l'organisation de la niunici[>aliLé.
o311. — Quelques Idées de constitution applicables à la ville deParis,en juillet 1789, par M. l'abbé .Sieyès. Versailles, imp. Baadouin. S. d., in-8», 1 f. et 37 p. [JV. Lb™ 2107.]
5312. — Lettre d'un cordelier, ancien dragon, aux soixante districts de la capitale, sur la formation d'une commune. Paris, Maradan, 1789, in-8°, 18 p. [N. Lb^» 7888.]
Par M. de MrR.\NPAL, avocat, selon une dédicace relevée sur l'ex. de la collection Rondonneau, déjà cité, tome I"', n» 774. Le dédicataire est Guffroy et non Geoffroy, comme il a été imprimé par erreur.
5313. — Aux soixante districts do Paris. Paris, lielin, 1789, in-8», 10 p. [.V. Llv'" 7889.]
Signé : Letellier.
p. 10, projet d'administration locale, en trente-deux articles.
5314. — Rétlexions offertes à l'attention do M.M. dos soixante districts de la ville do Paris, Paris, G((i7/o/, 1789,in-8»,8p. [N. Lb™ 7890.]
Signé : L. C. , citoyen du district de Saint- Nicolas-du-Cliardonnet.
Projet d'organisation municipale.
5315. — Projet ou Plan do municipalité.
S. I. n. d., in-8», 15 p. \R. Al). I, 70.]
Cahier détaché d'un ensemble que je ne connais pas. On trouve, au bas de la p. 16, cette réclame typographique : Motion.
531 G. — Nouveau Plan d'administralion pour la ville de Paris, par M... [de l.k S.\ud.\de], avocat. S. /., 1789, in-8», 45 p. [R. AD. XVII, 68.]
Le nom de l'auteur m'est fourni par la collection Rondonneau.
l'ex. de
3317. — Réllexions d'un citojen sur la nomination à faire des soixante officiers formant le Conseil de ville. Imp. y« Delàguelfe. S. d., in-8», 3 p. [JV. Lk" 6577.]
5318. — Vœu d'un citoyen du district de Saint-Jacques-l'Hûpital pour la formation d'un comité central de la Commune de Paris sur l'objet actuel de nos délibérations, lequel sera composé de citoyens non électeurs.
Knvoyé aux soixante présidents des districts pour être communiqué aux districts. S. /. n. d. (23 juillet 1789), in-8», 4 p. [N. Lk' 0577.]
Le Vœu est cartonné dans l'ex. de la B. N. avec les Réflexions d'un ciloyen. Voyez le numéro ci-dessus.
5319. — Opinion d'un citoyen sur l'administration municipale de Paris. S. /. n. d.,
in-8°, 8 p. [iY. Lk' 0578.]
5320. — Projet d'administration pour la ville de Paris, jirésenté à l'Assemblée nationale, par M. DE L.\ Métherie, docteur en médecine. Laijrange. S. d., in-8°, 10 p. [IV. Lk' 6380.]
5321. — Plan de municipalité proposé aux membres composant le comité cliargé par l'assemblée des représentants de la Commune, de travailler au plan d'organisation du Corps municipal de la ville do Paris. Par M. de Jolv, avocat au Conseil, député dud,istrictdesEnfants-Rouges.P«>'(«, Momoro. S. d., in-8», 1 f. et 20 p. [N. Lk' 0600.]
5322. — Première série d'articles pour le Plan de municipalité, arrêtés par l'Assemblée générale des représentants de la Commune, concernant le ressort et la division de Paris, par rapport à la municipalité. — Seconde série d'articles... concernant les
(.UAIMTRK II.
OliCAMSATION MIMCIPALl-;
iMloyens actifs i'>loctfiurs. l'arii, imp. Loltiii aiiu' et Loin» 'le Snint-Gerinnin, I780,in-l°. [.\. Lb'" 12.]
D'après le catalogue de la B. N.
5323. — Motifs des commissaires pour adopter le Plan de municipalité qu'ils ont présenté à l'Assemblée générale des représentants de la Commune lus à l'Assemblée générale, par J.-P. Brissot de Warville, représentant de la Commune, suivis d'un Projet du plan de municipalité. Paris, Lotlin de Sdinl-Gi'i'main, aoflt 1789, in-4'', 1 f. et 28 p. [y. Lb*" lo.]
Le titre de départ, p. 1, porte : 20 août 1789. Au bas de la p. 28, réclame typographique : Projet. Voyez le numéro suivant.
5324. — Projet du Plan de municipalité de la ville de Paris, présenté à l'Assemblée générale des représentants de la Commune, par ses commissaires, le 12aoiit 1789. Imp. Loltin aine ri Lollin de Siiint-Gmnni)i, 1789, in-4", 52 p. ^Y. Lb"'118o.
5325. — Projet à examiner dans l'Assemblée générale des représentants de la Commune. Imp. Loltin aint', 1789, in-4°, 16 p. [JV. Lb*" H92.]
Plan de municipalité. L'ex. de la B. N. porte l'adresse mss. de M. de Bure, imprimeur, rue Serpente.
5326. — Plan d'organisation provisoire de l'Assemblée des représentants de la Commune de Paris. .S. /. n. d.. in-8'', 4 p. [N.
5327. — Rétlexions rapides sur iB projet du Plan de municipalité de la ville de Paris. Par un des représentants, député du district de Sainte-Elisabeth. S. /. n. d., in-8°, 8 p. [N. Lk' 6584.]
L'ex. de la B. N. parait incomplet.
5328. — Plan d'organisation de r.\sseniblée de trois cents représentants de la Commune de Paris, par M. PuÉvosr de Saint- LiciKiN, l'un des premiers représentants de la Commune, du district delà Trinité. Imp. Cellol. S. d., in-8", 12 p. [N. Lb'" 1194.]
L'auteur rappelle en note (p. 1) ses Observations 7-apides sur le Plan d'organisation pro-
visoire proposé pur les représentants de la Commune. Je ne connais pas cette brochure qui ne saurait être confondue avec le numéro précédent.
5329. — Observations sur le projet d'un plan de municipalité de la ville de Paris, par M. J.woN, avocat en Parlement, représentant de la Commune de Paris, député du district de .Saint-Nicolas-des-Champs (22 août 1789). Rorjer. S. d., in-8». 16 p. [JV. Lk' 6381.]
Voyez le numéro suivant.
5329-^ — Observations..., par .M. .Iavon... Imp. Valleyrc ninr. S. (/., iii-8". IG p. [N. LV 6581 A.J
5330. — A mes concitoyens et aux représentants de notre Commune, sur le projet du Plan de municipalité de la ville de Paris. Garnery et Vollnnd. 1789, in-8°, 18 p.
[X. Lb™ 2264.]
Signé ; Ramond , soldat-citoyen au district de Saint-Pliilippe-du-Roule, auteur des Obserralions sur la Suisse jointes aux Lettres de W. Coxe.
Cette hrochui'e du romancier et du voyageur, en qui Sainte-Beuve a montré l'un des précurseurs du romantisme, est restée inconnue à Quérard et au célèbre critique.
5331. — Vices essentiels dans le Plan de la municipalité rédigé par les commissaires des représentants de la Commune de Paris, avec un mot sur la sanction des lois. Imp. V' Delagiiette. S. d., in-8°, 4 p. [jV. Lk' 6582.]
5332. — Projet d'un plan do luunicipalité, précédé de réflexions sur le plan proposé à l'Assemblée des représentants de la Commune et aux districts. Paris, imp. Clousier, 1789, in-4°, 1 f. et 38 p. \N. Lk'6583.j
5333. — Réflexions sur le projet du Plan de municipalité do la ville de Paris présenté k l'Assemblée générale des représentants de la Commune et Plan d'une organisation municipale plus simple et plus conforme aux principes du gouvernement monarchique. Paris, imp. N.-H.Xyon. 1789, in-4°, 19 p. [iV. Lk'6583.]
5334. — Nouveau Plan de municipalité proposé par M. Cardin, membre du comité
