CHAPITRE V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS

rue Bergère, de la rue Riclier, de la rue Cadet, de la rue de Buflaut, de la rue Monlholon et de la barrière Poissonii'ère].

Cette liste est terminée par VObsenation suivante : « Messieurs les citoyens qui sont députés à l'IIOtel de Ville, ainsi que Messieurs les officiers ne sont point éligibles. »

7619. — [Circulaire adressée à tous les districts par celui de Saint-Joseph, au sujet de sa démarche près les dames de la Halle pour le rétablissement de la tranquillité publique , commençant par ces mots : ] Messieurs, le district de Saint-Joseph a l'honneur de vous faire part de la délibération qu'il a prise... S. l. n. d-, in-4'>, 1 p. [iV. Lb*" 1594.]

« 2b juillet 1789 », d'après une note manuscrite sur l'es, de la B. N.

7620. — District de Saint-Joseph. (31 juillet 1789.) Paris, imp. Prault, in-folio piano. [N. Lb*" Io90.]

Approbation sans réserves du discours de Necker et de l'arrêté des électeurs, en date du 30 juillet. Voyez tome I", n»' 1385-1386.

7621. — E-ictrait du registre des délibérations du district de Saint-Joseph. (10 décembre 1789.) Paris, imp. Prault. S. d., in-8°, 19 p. [N. Lb*» 342.]

Conflit entre Bailly et Lescene-Desmaisons, administrateur du district, au sujet d'une question d'administration dont l'objet n'est pas spécifié, et avec DesTauclierels, lieutenant de maire du département des établissements publics, au sujet de la pnlice des spectacles.

7622. — Extrait des délibérations du district de Saint-Joseph. (31 janvier 1790.) S. /. n. d., in 4», 3 p. [N. Lb*» lo9l.]

Protestation contre le décret de l'Assemblée nationale exigeant l'impôt direct d'un marc d'argent pour établir le droit de l'éligibilité.

7C23. — District de Saint-Joseph. Extrait des délibérations des assemblées générales du district. Des 13 et 31 mars 1790. S. /. n. d., in-4», 4 p. [N. Lb«« 1592.]

Publication du rapport des commissaires nommes par le district pour examiner les nouvelles mécaniques faites au métier d'étoffes de soie, par M. Rivey, citoyen du district. Le rapport est signé Del.\bdre, Boulet, Fbasc.^stel et Delarue.

7624. — Motion sur la nécessité de la permanence, faite par M. Godefert, citoyen du district de Saint-Joseph, prononcée en assemblée générale, le 11 avril 1790. S. /. n. d., in-4°, 3 p. ^.Y. Lb*» 1595.]

Slotion formulée en termes si familiers qu'où pourrait la supposer apccryphe : néanmoins, elle est suivie de la mention : h Cette motion a été accueillie avec transport, l'assemblée en a demandé l'impression et qu'il en soit fait envoi aux cinquante-neuf districts, i

7625. — Extrait du registre des délibérations du district de Saint-Joseph, du 4 mai 1700. S. /. n. d., in-4°, 3 p. [S. Lb" 1593 ]

Protestation contre l'arrêté du district des Cordeliers, relatif à la juridiclionduCliâlclet et centre l'arrêté du baladlon de Saint-Elienne-du-Mont.

Voyez, ci-dessus, n" 7097 et 7508-

7626. — Discours civique prononcé le samedi 19 mars 1791 à l'occasion de l'heureuse convalescence du Roi des Français, en présence du comité civil de la section du Faubourg-Montmartre, du bataillon de Saint-Joseph et d'un grand nombre de citoyens, par F.-L. Bardoix, soldat volontaire du 10» bataillon de la i' division. De l'imprimerie de la me Notre-Dame-des- Vietoires. S. d., in-S", 16 p. [N. Lb*» 4730.]

Discours prononcé dans l'église de Notre- Dame-de-Lorette.