DISTRICT DE SAINT-LAZARE

district à M. GoulliarL, doyen de la Faculté de droit. (Paris, 14 septembre 1789.) S. l. n. d., in-8», 0 p. [N. Lb*» 1597.]

Signé : Rousseau, vice-présijont.

7629. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du district de Saint-Laurent du dimanche 2 mai 1790. S. l. n. d., in-8», 10 p. [JV. Lb*" 1396.]

Adhésion aus arrêtés du district des Cordeliei'.s touchant la juridiction du Châtelet et du district de Bonne-IHouvelle toucliant le plan fédératif des provinces de Bretagne et d'Anjou (voyez ci-dessus, n"' 7002 et 7097). P. 9, discours d'un membre du district toucliant le projet de canal de l'Ourcci, présenté par Brullée.

h'ex. de la B. N. porte des corrections manuscrites.

7630. — Section {sic) de Saint-Laurent.

Extrait du registre des délibérations. As-

semblée générale du 21 mai 1790. S.ln.d., in-l", 4 p. [A. N., D IV" 250-232.]

Envoi d'une députation à Bailly au sujet de sa lettre du 16 mai (voyez ci-dessus, n» 57^0) et observations sur la délimitation proposée par la section.

7631. — Section deSaint-Laurenl. Assemblée générale du 13 juin 1790. S. /. n. d., in-4», 4 p. [iV. Lb*°2122.]

Discours de BounnuN de Vatry sur la Fédération.

7632. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du bataillon de Saint-Laurent. Du 22 novembre 1790. Imp. Seguy-Thiboust. S. d.,in-4'', 12p. [N. Lb*» 343.]

Enquête au sujet d'une dénonciation publiée par l'Ami du peuple contre MM. de Romainviliier, chef de la 3" division et deVinesac, major.

§ 41. — District de Saint-Lazare.

(XIII, 4. — 4'" Division, 4'" Bataillon.)

7633. — District de Saint-Lazare. Députation composée de M. l'abbé Millet, maître des requêtes de S. A. S. Mgr le duc d'Orléans, président; M. de Gouves, conseiller au Cbàlelet, vice-président; M. le chevalier de La Corée, premier député; M. Bonlems, contrôleur des rentes, trésorier. S. /. n. d., in-4», 3 p. [N. Lb*" 1600.]

Félicitations à La Fayette et à Bailly.

7634. — District de Saint-Lazare. (2 aoiit 1789). Imp. Quillau. S. d., in-4°, 8 p. [JV. Lb''" 344.]

Exposé de la part prise par le district au-\ événements des 13-24 juillet.

7035. — Extrait du procès-verlnl des délibérations de l'assemblée générale de la commune du district de Saint-Lazare, tenue le 23 septembre [1789) dans la salle du chapitre de Saint-Lazare. S. /. n. d., in-4<>, 1 p. [iV. Lb*» 1398.]

Motion de M. Charvin de Nivrach, vice-

président, demandant que le district soutienne « jusqu'au dernier soupir » loi;s les décrets de l'Assemblée nationale.

7636. — Extrait des délibérations de l'assemblée générale de la section de Saint- Lazare, du 7 juin 1790. Imp. V' Belaguette. S. d., in-8°, 3 p. [Br. M. F. R. 617, 28.]

Règlement des dépenses causées par les commissaires de l'Archevêché pour la rédaction du plan de mimicipalité.

7637. — Discours prononcé à la bénédiction des drapeaux du district de Saint- Lazare, Je jeudi 3 novembre 1789, dans l'église paroissiale de Saint-Laurent, par M. l'abbé Jumel. Paris, au bureau du comité du district, 1789, in-8», I f. et 23 p. [N. Lb*" 1601]

7638. — District Saint-Lazare. S. /. n. d., in-8°, 4 p. [JV. Lb*" I399.J

Protestation contre la création d'un corps d'artillerie.

CFIAPITRE V.

ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTniCTS

§ 43. — District de Saint-Lieu ou de la Jussienne.

(XV1,|4. — 4" Division, 3' Bataillon.)

■7630. — Motion proposée en l'assemblée du district de Saint-Leu sur le règlement de l'Hôtel de Ville pour la formation de l'infanterie nationale parisienne. Iinp. Cailteau. S. d., in-8", 20 p. [N. Lb*" 160o.J

Le titre de départ porte en plus : Arrête pris à ce sujet, te 5 août 1789.

Motion de M. Bayabd, citoyen du district, touchant la cré.ilion d'une garde soldée, distincte des 24,000 soldats citoyens. Sur Bayard (François-Louis), voyez la note du n» 5572 ci-dessus.

• 7640. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du district de Saint-Leu du 2 septembre 1789. Paris, N.-H. Nyon, 1789, in.4°, 7 p. [N. Lb*»1602.]

Arrêté longuement motivé sur l'organisation de la municipalité.

7641. — Extrait du procès-verbal du comité permanent du district de Saint-Leu, du 2 octobre 1789. S. l. n. d., in-4», 2 p. [N. Lb*" 1603.]

Souscription à trente exemplaires au Journal de ta municipatité et des districts de Paris, de Bayard (voyez ci-dessus, n<" 5567-5572), et invitation aux autres districts à lui fournir leur souscription.

7642. — Adresse respectueuse du district de Saint-Leu à l'Assemblée nationale. Paris, Nyon, 1789, in-4°, 3 p. [N. Lb*" 343.]

Au sujet du conflit d'attributions entre les soixante administrateurs et les deux cent quarante membres charges do préparer un plan de municipalité.

7643. — District de Saint-Leu. Extrait du registre des délibérations do l'assemblée générale du district de Saint-Leu. Du 16 décembre 1789. Paris, N.-U. Xyon, 1789, in-4», 3 p. [N. Lb" 346.]

Sur l'étendue du département de Paris.

District de Saint-Leu. Extrait du

registre des délibérations de l'assemblée générale du district, du 23 décembre 1789. Paris, Nyon, in-4», 3 p. [.Y, Lb*" 1604.]

Désaveu de la dénonciation faite par les deux cent quarante contre Bailly, au sujet de la lettre du 14.

764i). — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du district de Saint-Lou, séant à la Jussienne. Du 28 décembre 1789. S. /. n. d., in-4°, 1 p [jV. Lb*° 347.]

Offre à Bailly et à La Fayette d'une garde journalière de trente hommes fournis alternativement par chaque bataillon.

7646. — District de la Jussienne. Exlrait du registre des délibérations de l'assemblée générale (27 janvier 1790). S. /. h. d., in-4°, 1 p. [N. Lb" 1439.]

Vole de félicitations à Agasse et à Beaulieu. Voyez ci-dessus, n» 5705.

7647. — Discours prononcé dans l'église de Saint-Eustaclie, le mercredi 24 février 1790, à l'occasion du service que le district de la Jussienne a fait célébrer pour le repos de l'ùme des citoyens morts en combattant pour la liberté, par l'abbé Le Clerc, prêtre babitué do Saint-Euslacbe, aumônier du bataillon. Paris, imp. Pcllkr, 1790, iii-8°, 24 p. [iV. Lb*» 1440.]

On lit au verso ilu titre : « Les exemplaires se vendent au ])rofit des pauvres du district, chez M. V'arnier, docteur de la Société royale de médecine et trésorier des pauvres, rue Jlontnuirtre, liùtel Charost, n» 228. Prix, 12 sols. »

7648. — Section de la Jussienne. Extrait du registre des délibérations du 19 mai 1790. S. /. n. d., in-4», 2 p. [iV. Lb*» 1896.]

Envoi d'une députation à Bailly après l'arrêté du 14 mai.

7640. — Section de la Jussienne. Extrait du registre des délibérations de la section