CHAPITRE V
ACTES ET DELlbElUTIOiNS DES DISTRICTS
IDistrict de Saint-LiOuis-la-Culture.
(XIV, 3. — 5« Division, 6« Bataillon)
7661. — Cahier de rassemblée... du district de Saint-Louis-la-CuUure (21 avril 1789).
Voyez tome 1'='', n» 843.
7662. — Discours prononcé à l'assemblée générale du district de Saint-Louis-la-Gulture, par M. de IIozoi, membre du comité de ce district et son vice-secrétaire. 24 juillet 1789. S. /. «. cl., in-8", 16 p. [.V. Lb*" 348.]
Rapiiort sur les travaux du comité relatifs à la nouvelle constitution de la Commune.
P. 14, liste des membres du comité permanent du district de Sainl-Louis-Ia-Cullure.
7663. — District de Saint-Louis-Ia-Culture. S. l. 11. d., in-4°, 2 p. [N. Lb*° 1606*.J
Contre toute distinction entre la Bazoche et les autres soldats de l'armée parisienne.
7664. — District de Saint-Louis-la-Culturo (31 juillet 1789). S. l. n. (L, in-4°, 1 p. [N. Lb*« 1606*.]
Protestation contre l'arrêté du comité de police de la Commune portant défense de vendre et débiter des estampes et lettres gravées sans l'approbation du sieur Robin, membre de l'Académie de peinture.
766o. — Extrait du registre des délibérations du coniilé du district de Saint- Louis-la-Cullure du 12 octobre 1789. S. I. n. d., in-4°, 2 p. [.Y. Mss. fr. nouv. acq. 2697, fol. 82. J
Au sujet des subsistances.
7666. — Observations d'un citoyen du district Saint - Louis-de-la-Culturc (Le Princk). Paris, La Cloije. S. d., in-8», 14 p. fJV. Lb''-'2;i41.]
Suivies d'une lettre du même à La Fayette,
datée du 24 octobre 1789, avec la réponse du général, en date du 28.
Sur la garde nationale, l'abus de l'habit national (l'uniforme) et le port d'armes.
7667. — Extrait des registres des assemblées générales du district Saint-Louis-dela-Culture. Serment de fidélité au Roi et de respect à l'Assemblée nationale prêté... le 26 octobre 1789. 7mp. CtiiUcau. S. d., in-S", 4 p. [iY. Mss. fr. nouv. acq. 2697, fol. 43.]
P. 3-4, liste des signataires.
7668. — Extrait des délibérations du comité de Saint -Louis -la -Culture du 1"^ novembre 1789. Règlement pour les cartouches. Imp. Cailleau. S. d., in-S", 2 p. [N. Lb*" 1607.]
rations des assemblées générales de Saint- Louisde-la-Culture. (16 novembre 1789.) Imp. Cl. Simon. S. d., tn-8'>, 16 p. [N. Lb*" 1608.]
Contre la création des chasseurs, des Volontaires de la Bastille, des compagnies de grenadiers, etc. P. 10. discours de Quesnay DE Bealrepairb, sur le même objet.
7670. — Mémoire pour l'établissement d'un collège dans la maison deSaint-Louisde-la-Culture, etc. Imp. Y' Hi'rissanf. S. d., in-8", 8 p. [Br. M. F. R. Mdlh. 8, 43.]
(1 Délibéré à Paris en la maison de Saint- Louis-de-la-Culture où les commissaires se sont réunis, le 3 mars 1790 et ont signé. » Suivent les noms des signataires.
7671. — District de Saint-Louis -de-la- Culture. Assemblée générale du 13-14 mars 1790. Imp. Champagnat. S. d., in-8», 7 p. [JV. Lb^» 1609.1
Au sujet des Volontaires de la Bastille et des assemblées illicites qu'ils tenaient au presbytère du curé do Saint-Paul.
DISTHICT DE SAIN T-MAGLOIUE
7672. — Adresse du bataillon de Saint- Louis-de-la-Cullure à l'Assemblée nationale. (29 avril 1790.) Piiria, iiiip. Lotlin aîné et LoUin de Saint-Germain, 1790, in-8°, 6 p. [N. Lb*" 1611.]
Sur la permanence active des sections.
7673. — Aux soixante districts de Paris. Réflexions d'un citoyen du district deSaint- Louis-la-Culture, concernant l'aCTaire des coches d'eau. S. /. ». d., in-8", 16 p. [lY. Lb^'S-l?.]
Sur la question de la translation ou ilu retour
des coches d'eau au port Saint-Paul. Réponse à un mémoire imprimé « en forme d'adresse » des citoyens du quartier Saint-Paul.
7674. — Extrait des registres du comité de Saint-Louis-de-la-Culture du 8 mai 1790. Imp. J.-B. Hérault, 1790, in-8», 8 p. [N. Lb»" 1610.]
Procès-verbal de découverte d'ossements dans les décombres de la Bastille.
L'es, de la B. N. provenant de La Bédoyère, porte cette note manuscrite : a Don do M.Palloy, .ce 17 novembre 1825 ».
§ 45. — District de Saint-Magloire.
(XVI, 3.-4» Division-, 9« Bataillon.}
7673. — Discours destiné à être prononcé dans l'assemblée générale du district de Saint-Magloire, contre le veto absolu du Hoi et la division de l'Assemblée nationale en deux chambres, le jeudi 3 septembre 1789, parM.BALuiEB, membre de ce district, garde nationale parisienne [sic) et auteur du « Code de la patrie et de l'humanité ». S. /. n. d., in-8°, 6 p. [N. Lb'» 1617.J
7676. — Discours pour la bénédiction des drapeaux des districts de Saint-Magloire et des Filles-Sainl-Thomas, prononcé le 17 septembre 1789, dans l'église paroissiale de Saint-Eustache, et le 23, dans celle de Saintllocli, par M. l'abbé Dlvaucel de Rézel, citoyen du district, vicaire général de Troyes, prédicateur du Roi. Imp. V' Delaguette. S. d., in-S», 19 p. [.Y. Lb»" 349.]
7677. — Extrait du registre des délibérations du district de Saint-Magloire du 9 novembre 1789. Imp. des Enfants-Aveugles. S. d., in-folio piano oblong. [jY. Mss. fr. nouv. acq. 2642, fol. 37.]
Mesures prises pour obliger chaque citoyen à monter la garde.
7678. — District de Saint-Magloire.
(Extrait des séances des 21 et 28 décembre
1789.) Imp. y« Delagiiette. S. d , in-4», 7 p. [N. Lb^° 330.]
Discours de Pasqueau de Saint-Cyb, secrétaire-greflier du district, en faveur de la prorogation des pouvoirs de Bailly.
7679. — Extrait du registre des délibérations du district de Saint-Magloire. Du 22 février i790. S. l n. d., in-8», 14 p. et 1 tableau. [lY. Lb*" 331.]
Lecture et approbation d'un mémoire de M. POUJAUD, intitulé : Aperçu d'un plan général en faveur des indigents de ta ville de Paris.
7680. — District de Saint-Magloire. Rapport fait à son assemblée générale d'un projet de canal par lequel M. Brullée propose, pour l'avantage du commerce, d'abréger la navigation des rivières de .Marne, de Seine et d'Oise et, par cette entreprise, d'occuper une très grande partie d'ouvriers. Par M. PoLLLETiER, ex-président. (12 mars 1790.) S. L n. d., in-4°, 14 p. [A. S. V-i^]
rations du district de Saint-Magloire du 13 mars 1790. Imp. des Aveugles. S. d., in-8°, 8 p. [N. Lb*° 1616.]
Motion d'un citoyen au sujet de la suppression de gabelle et de privilège pour la venta du sel décrétée par l'Assemblée nationale â dater du l"; avril prochain.
