CHAPITRE V

ACTES ET DÉLIBÉHATIONS DES DISTRICTS

§ 46. — District de Saint-Marcel.

{VI, 3. — 1" Division, 4"" Bataillon.)

7682. — District Saint-Marcel. S. /. n. d., in-4°, 1 p. [JV. Lb^" 1620-.]

Circulaire annonçant la nomination d'Audran et de Bourdon de la Crosnière comme chargés de concourir au plan provisoire d'administration municipale.

7683. — [Lettre d'invitation du comité provisoire du district de Saint-Marcel au service célébré, le 29 juillet 1789, en l'honneur des patriotes morts pour la liberté, commençant par ces mots :] Messieurs, le comité provisoire du district de Saint- Marcel a l'honneur de vous prévenir...

S. l. n. d., in-4", l p. [iV. Lb*» 1622.]

7684.— District de Saint-Marcel. S. /. n. d., in-4°, l p. [iV. Lb*» 1620*.]

Invitation à la messe célébrée le 20 août 1789, en l'église Saint-Marcel pour la bénédiction des drapeaux. M"" de La Fayelte devait faire la quête.

768S. — Discours prononcé par M. l'abbé pHELippEs, conseiller au Parlement et doyen de Saint-Marcel, lors de la bénédiction qu'il a faite du drapeau de la garde nationale du district de Saint-Marcel. Le 20 aoiU 1789. Paris, Knapm fils, 1789, in-8", 8 p. [R. AD. XVI, 68.]

Le faux-titre (il n'y a pas de titre) porte : Discours prononcé par M. l'abbé Phelippes.

7686. —District de Saint-Marcel. Assemblée générale do la commune dudit district. (1" septembre 1789.) S. /. n. d., in-i», 3 p. [iV. Lb*° 1621.]

Renouvellement, par voie de scrutin, du comité général du district.

7687. — District de Saint-Marcel. Extrait des registres de ses délibérations. Du samedi 5 septembre 1789. Paris, 1789, in-8», 23 p. [iV. Lb'» 352 ]

Délibération au sujet du iirojet de plan de municipalité présenté à l'Assemblée nationale par la Commune, le 12 août précédent.

7688. — Bureau militaire. District de Saint-Marcel. E.'strait des registres de ses délibérations du 13 septembre 1789 Imp.

Chardon. S. d., in-8°, 7 p. [iV. Lb*" 1618.]

Règlement du service.

7089. — Souscription patriotique et volontaire du district de Sainl-Marcel. Extrait des délibérations dudit district, du 13 septembre 1789. Imp. C/ianZon, 1789, in-4<', 3 p.

Santerre, vice-président du district, était l'auteur Je cette motion inspirée par la lecture d'un ouvrage de Thorillon, président du même district, intitulé : Idées sur les impùls jmblics,

7690. — District de Saint-Marcel. Exlrait des registres de ses délibérations. Du lundi 20 octobre 1789. Imp. Chardon. S. d., in-8'', 5 p. [iV. Lb*" 353.]

Au sujet de la nouvelle organisation de la municipalité.

7091. — District de Saint-Marcel. Extrait des registres de ses délibérations. Du 7 novembre 1789. Subsistances. Taxe du prix des blés et seigles. Seule manière d'amener l'abondance. S. /. n. d., in-8°, 15 p. [N. Lb*" 354.]

L'ex. de la B. N. porte des corrections manuscrites.

7692. — District de Sainl-Marcel. Extrait du registre de ses délibérations, du 4 décembre 1780, sur l'examen dos deux séries et des deux premiers titres du plan de municipalité, sur plusieurs autres articles de son organisation, sur l'affaire de Saint- Victor, sur l'économie des dépenses et sur les émigrants. S. /. n. d., in 8°, 15 p. [iV. Lb»" 355.]

L'a affaire de Saint-Victor » est la contestation survenue entre Cliarton et Guillolle, au sujet de la maison destinée à la police du Marché aux chevaux.

UISTRICT D1-; SAI.M-MAKTIN-DKS-CIIA.MPS

7693. — Dislricl de Saint-Marcel. K.\lrait des registres de ses déliliéralions. Du 10 décembre 1780. Imp. Chardon, 1780, iiiS».

6 p. [A. .V., D IV» 250-202.]

Sui' l'éleiidue du département de Paris.

7604 — Disli'iil de Saint-Marcel. E.\U-ail des registres de ses délibérations des lo et 2t mars 1790, sur l'indispeiisabililé de la permanence active et modifiée des districts ou sections, et sur plusieurs bases de notre organisation municipale. Imp. Chanlon.

S. d., in-8°. 16 p. X Lb"' .3;i6.j

769;;. — District de Saint-Marcel. K.xlrait des registres de ses délibérationsdu2l mar.<

1790. Sur le décret de prise de i-orp-s décerné contre .M. Danton, etc., et sur l'aliénation des biens du clergé. Imp. Chardon. S.d., in-8», 15 p. [.V. Lb»" 16I9.J

Voyez ci-dessus il"' 7095.

7606. — District de .Saint-.Marccl. E.xlniil des registres de ses délibérations des 21 et 24 avril 1790. Sur ce que lo Roi et la Heine sont venus voir la manufactin'o des Gobelins. S. /. n. d., in-8», 4 p. [T. I.b^' 1610^

1'. I, allocution de M. ThOiiillu.n, président Jw district. P. 3, réponses du Roi et de la lieinc.

Le district émet le vœu que le souvenir de cette visite soit consacré pur un des ouvrages lie la manufacture.

.s^ 47*. — District de Sainte-Marffuerite.

ô' Division, 1" BArAiiLuN

7607. — Distrid Sainle-.Marguerite, faubourg Saint-.\ntoine. Extrait dos registres des délibérations du 2 seplendjre 1789.

Knapcn et fils, in-8<>, 4 p. [X. Lb'" 1658.1

-Vppi'obation de l'arrêté de la Commune concernant les motions et attroupements du Palais- Royal. Voyez le n» 5609 ci-dessus.

7698. — District de Sainte-Marguerite (16 septembre 1789.) Knapen et fils, in-4°, 2 p. [.Y. Lb»" 1659.]

Réception d'une députalion des dames du faubourg Saint -Antoine réclamant le retour dans ses foyers de M. Réveillon, a citoyen honnête et vertueux », et motion conforme du district. Voyez le numéro suivant.

^Septembre 1789.' S. /

y. Lb»" :t82. :

d.. iii-i", I |), Certificat de civisme donné au sieur Réveillon

District de Sainle-Marguerih

7700. — Extrait des procés-verbaux des registres de l'assemblée générale du district de Sainte-Marguerite (28 mars I700i. Kmipen, in-8», 8 p. [.V. Lb»" 1660.]

Discours de l'abljo DE Ladkvèzi:, secrétaire du district et aumônier du bataillon. Compte rendu de la réception faite par le Roi et la Reine a une députalion des trois districts du faubuurL-.

7701. — Extrait des registres de l'assemblée générale du district de Sainte-Margucrile. Suite des arrêtés pris le 27 mai 1700. Knaprn, in-8", 4 p. [N. Lb»« 1661.]

Protestai ion de dévouement à Bailly cl a La Favettc.