District de Saînt-Viotor

(IV, 3. — i" Division, 2" Bataillon..)

7800. — Cahier du tiers état du district de Saint-Victor (22 avril 1789).

Voyez tome l", n" 814.

7801. — District de Saint-Victor. Réclamations du district de Saint-Victor, lues à

r.\ssemlilée (générale des représentants de la Commune. S. I.n. fi.,in-8°, 35 p. [Br. M. F. R. 621, l.|

Contre le sieur Guillotte, inspecteur de police du Marché aux chevaux et du Jardin du Roi. d'abord président du district, puis député à la Ville, et contre les nominations de son fils et de son neveu, l'un comme capitaine de la compagnie du centre, l'autre comme aide-major.

DISTRICT DE LA SORBONNE OU DE L'I NIVERSlTfi

2nl

Une note mss. sur l'ex. du Biilisli Muséum (p. 4-5) porle : k La paie de capitaine de compagnie du centre est de 71iv. 15 s. 6d. par jour ou 2.800 liv. par an. La paie d'aide-major de bataillon est de 5 liv. 1 1 s. 1 d. par jour ou 2.000 liv. par an. »

Voyez ci-dessus, n" 7692 et les trois numéros suivants.

7802. — District de Saint-Victor. Précis de ses réclamations sur la nomination de plusieurs officiers. Lettre-circulaire adressée aux cinquante-neuf autres districts. (7 novembre 1789.) .S'. /. )i. >!., in-8", 32 p. jX Lb«' 378.]

.\ITaire des >ieurs Guiilntte père et fils.

7803. — District de Saint-Victor. E.\trails du registre des délibérations. (9 novembre 1789.) 5. /. n. d., in-8», 18 p. [y. Lb*" IfiSfi.

Contestations au sujet de- l'élection de (luillolte père comme chef de bataillon.

7804. — District de Saint-Victor. Extrait du registre des délibérations. (28 novembre 1789.) S. l. n. d., in-S», 36 p. [N. Lb*" 379.]

Même affaire.

780o. — De l'Influence de la religion sur le patriotisme et la liberté. Discours pour la bénédiction des drapeaux du district de Saint-Victor. Par M. l'abbé Ch.\ix D'Est- Anoe. Imp. Valteyre. 1789, in-S", 29 p. [iV. Lb*" 1657.]

Une note imprimée sous le titre de départ (il n'y a pas de litre) porte : « Ce discours n'a pas

été prononcé, parce que le drapeau n'a été prêt qu'au moment de la bénédiction générale. On a engagé l'auteur à le faire imprimer, n

780G. — Extrait du registre des délibérations de la commune (sic) de Saint-Victor. Du 26 mars 1790. Imp. Chardon, 1790, in-4", 3 p. [.T. Mss. fr. nouv. acq., fol. S7.j

Sur la vente des biens ecclésiasti(|ues.

7807. — Bataillon de Saint-Victor. Imp.

Laiirois. S. d., in-S", 7 p. fiV. Lb^" 380.]

Motion présentée par un volontaire à. l'as.semblée, au sujet des funérailles de Mirabeau.

L'auteur demande un deuil de huit jours, un service funèbre à l'église Saint -Victor, des quêtes pour la fondation d'un service annuel et à perpétuité sur l'autel de la patrie au Champ de la Fédération, une souscription pour trois bustes en marbre, etc.

Epigr. ;

Sa mort n'est qu'un passage k i'imniortalilé.

7808. — Extrait des registres de la 1" compagnie du 2" bataillon de la i^' division, ladite compagnie assemblée pour la nomination de ses officiers et sous-officiers, le 6 juillet 1791. S. /. n. d., in-8% 12 p. [.V. Lb''' 10078. 1

Discours de Laisni';. capitaine.

Sépulcre (District du). — Voyez Carmélites et aussi Saint -Nicolas -des - Champs.

g BT*. — District de la Sorlionne ou de VUniv^ersité.

(XI, 2. — 1" Division, 8' B.^t.mllon.)

^ Pour deux pièces antérieures au 14 juillet, voyez tome \", n"' 835-836.

7809. — Extrait du procès-verbal de l'assemblée du district de Sorbonne. S. /. n. d.

(17891, in-8».

Motion de M. Serson-Desmoitiers, secrétaire du district, au sujet du prompt jugement de M. de Besenval.

7810. ^ Avis très important. (9 août 1789.) Pai-is, Clousier, in-folio piano oblong. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2696, fol. 166.]

Convocation au lendemain à l'effet de procéder à la nomination définitive des officiers du district.

7811. — Lettre d'un député du district de l'Université (Goillurt) au président du district de Saint-Laurent. (Septembre 1789.)

Voyez les n»' 7627 et 7628 ci-dessus.

CHAPITRK V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS

~8i2. — District de Sorbonne. Avis important. Paris, Clousier, 1789, in-folio piano ol)long. [iV. Mss. fr. nouv. acq. 2696, fol. 167.]

Invitation aux citoyens nécessiteux à se faire inscrire chez M. Serson-Desmoitiers, secrétaire du district, pour une distribution quotidienne de riz préparé suivant les procédés de M. le curé de Saint-Rocli. (Voyez ci-dessus, n" 7776. |

7813. — District do Sorbonne. Paris, Clousier, 1789, in-folio piano oblong. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2696, fol. 168.]

Convocation au 24 septembre, en assemblée générale, « pour une affaire de la plus grande importance ». Malgré la dilïérence de date, il s'agit probablement de l'acte qui fait l'objet du numéro suivant.

7814. — Extrait des délibérations de l'assemblée générale du district de l'Université. (26 septembre 1789.) Imp. Seguij-Thihoust, in-8°, 12 p. [JV. Lb*" 1679.]

Protestation contre l'arrêté des représentants de la Commune, portant que le district de l'Université ne sera plus reconnu et que ses députés ne seront plus ailniis aux séances.

7813. — District de Sorbonne. Imp. Clousier, 1789, in-folio piano oblong. [lY. .Mss. fr. nouv. acq. 2696, fol. 171.]

Convocalion au 1" octobre pour délibérer sur un règlement de discipline militaire particulier aux citoyens du district.

7816. — District de Sorbonne. Extrait des délibérations du 2 octobre 1789. Paris, Clousier, 1789, in-folio piano oblong. [iV. Mss. fr. nouv. acq. 2696, fol. 170.]

Modification dans le roulement des tours de garde.

7817. — Dislricl de Sorbonne. .Vvis. Imp. Clousier, 1789, in-folio piano oblong. [A'. Mss. fr. nouv. acq. 2696, fol. 172.]

Délivrance à dater du 15 octobre do certificats permettant de retirer les effets engagés au Mr.nt-dc-I'iélé.

7818. — Distriit de Sorbonne. .Vsseniblt extraordinaire et très importante. Pari.

Clousier, in-ftlio piano oblong. [.Y. Mss. fr. nouv. acq. 2696, fol. 173.]

Convocation au 17 octobre pour l'élection de huit notables.

7819. — District de Sorbonne. Tableau des personnes composant le comité du district de Sorbonne. 27 octobre 1789. Imp. Clousier, in-folio piano. [.Y. Mss. fr. nnuv. acq. 2696, fol. 175.]

7820. — Extrait des registres du comité du district de Sorbonne, du 28 octobre 1789. S. /. n. (t., in-4», 3 p. [JV. Lb*° 1670.]

Approbation de la loi martiale.

7821. — District de Sorbonne. Extrait des délibérations de l'assemblée générale du district, du 23 janvier 1790. Paris, Clousier,

P. 3, discours prononcé en l'assemblée générale du district Saint-Honoré, le 26 janvier 1790, par M. GuYNEMER, président du district de Sorbonne.

Félicitations au sujet de la nomination de M. Agasse, comme président du district Saint- Honoré.

7822. — Extrait des délibérations du district de Sorbonne. Du 11 février 1790. Imp. Clousier, 1790, in-4», 4 p. [iV. Lb*"1672.]

Discours de M. M.tTOX, membre du comité, contre la création d'un corps d'artillerie.

7823. — Extrait du registre des délibérations du district de Sorbonne, du 26 mars 1790. Paris, Clousier. S. d , in-4°, 2 p. [iV. .Mss. fr. nouv. acq. 2644, fol. 83. J

Adhésion à' l'arrêté du district des Mathurins proposant la rédaction d'une Adresse à l'Assemblée pour lui exprimer son entière soumission au décret du 17 m.irs sur la vente des biens ecclésiastiques. Vovoz les n»' 6.T8i-6590 et 7^,'JO ci-dessus.

7824. — District de Sorbuiiiie. .Vssemblée générale du 11 août 178'.». .S'. /. )i.(t.. in-8", 1 f. et 4 p. [-Y. Mss. fr. nom ;ui[. 2643, fol. 30.]

Mesures ix prendre contre l'envahissement de Paris par des « étrangers du Midi ».

782.T. — Extrait des délibéralions de l'assemblée générale du district de la Sor-