C.IIAPITRE V. — ACTES ET DEEIRERATIO.NS l)i;s DISTRICTS

S-é. — District de Saint-Hoch.

II, 2. — 6« Division, 10" Bataii.i.on.)

■;'7(i. — Disiimrs |)ioiioiicé dans une des deniières asseml)lres... du distriii doSaintlUiih, par Mii-LIN (1789^.

\'ov.-z InillP I", 11" SdO.

7771. — IV'liliiiii d'un Parisien du dislricl de Sainl-Rocli. S. /. n. d., in-S", i:î p.

l'riijel- lio réformes.

7772. — Compte rendu aux liabitanls de la paroisse do Saint-Roch, par M. Dema- Hi\ EAUX-, président du district. (Juillet I78it.) •S. /. )i. d., in-4>', n p. (la dernière non chiffrée.) 1 .V. Lli'" 30,ï.

777;). — .Molioii l'aile par M. Coittant, inipriinée par ordre de rassemblée générale du district Saint-Roch, relativement à la nomination des officiers de la troupe non soldée, le 19 août 1789. S. /. ». d., in-8°. 7 p. [.Y. Lb'" 36(1.]

Sur Puilippe-Edme ('0ITT.4NT, rédactour ou l'-dileur del'.Umanac/i et du Tableau 'le/: prisons. voyez tome I". „o. 43G7-4 36S.

777i. — Discours prononcés dans l'assemblée générale du district de Saint-Roch, le 20 août 1789, après la nomination des officiers des quatre compagnies. S.l. n. d.. in -8», 7 p. f.V. Lb*» :t67.1

P. 3, discours de M. Billecocq, commissaire ilii district et soldai de la l" compagnie. P. 6, iliscoui-s de M. PlNCHMAILI-E DE LaulnOV, commiss.iii'p du ili^lricl ol caporal ilo la 'l" comimpiie.

7771). -- Discours de .M. Lafisse, président du district de Saint-Roch, prononcé à .M.\l. les ci-devant gardes-françaises, le i .septembre 1789, jour de leur incorporatiiiii et prési'ntatinii dans l'église de Saint-

Roch. en présence des quatre compagnies non soldées et de la (Commune. Paris, Bo». /'(/'/. S. d.. in-8o, 7 p. [X Lb*" 368.^

777fi. — Extrait des délibérations du comité d'administration du district de Sainl- Roch. Du 9 septembre 1789. .S /. ».«/.. iii-'i". 1 p. [.Y. Ll)»" 16iG.|.

Piiblicalion d'une Recelle pour le riz vcoiiomigîic. recommandée parle curé de Saint-Rrcli, pour les distributions aux indigents.

7777. — Vœu formé et consacré par la signature de plus de 400 soldats citoyens du bataillon de Saint-Roch, porté, le 24 octobre 1789, à .M. le commandant général.

S. /. n. d., in-V", 2 p. [.Y. I.b^^ 8029.1

Serment solennel de fidélité el d'obéissance.

7778. — .Motion faite à l'Assemblée générale des représentants de la Commune, le 20 novembre 1789, par M. l'abbé Fai- CHET, l'un des représentants pour le district de Saint-Roch. S. /. n. d., in^», 8 p.— Seconde Motion... sur les droits des représentants du peuple faite à l'.^ssemblée générale des représentants de la Commune de Paris, le 25 novembre 1789. S. /. n. d., in-8», 16 p. — Troisième Motion... sur les droits des représentants et du peuple dans l'organisation et le régime des municipalités, faites... le 2 décembre 1789. S.I.n.d.. in-8», 8 p. [iV. Lb»" 3840-3842.]

Les trois motions sont réunies sous le même cartonnaçre dans l'ex. de la B. N.

7779. — District de Saint-Roch. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du district de Saint-Roch, cxtraordinairement convoqué le 26 déceinl)re 1789, à ipiatre heures de relevée, en vertu dune lettre de M. le maire de Paris. ///);/. (Jiii/I'iii. S. d , in-4", 8 p. [.\. I.b"' 3(i9.

Sur l'i-tcndiie ilii ilépartement de Paris.

DISTRICT DK SAINT-SÉVRRIN

7780. — Garde nalionale parisienne.

(7 janvier 1790.) S. /. n. d., in-8°, 14 p. I.V. Lb» 1649.]

Le titre de départ, p. ^, porte : 6« division, 10" hatailton de Saint-Roch. Assemblée de la {"compagnie. Extrait du registre des délibérations.

Projet de règlement dordre intérieur, suivi ,p. S- 14) de la liste des volonl.iires. avec leurs ;;r.ules et leurs adresses.

7781. — Extrait du registre des déliliéralions de l'assemblée générale du district de Saint-Roch. Du 1" mars 1790. Imp.

Qltillnu, 1790, in-8°, 27 p. ;.Y. I.b'" :)70. -

Examen du nouveau règlement général pour la municipalité de Paris.

7782. — Extrait du registre des délibérations du comité du district de Saint-Roch. Du 10 mars 1790. Imp. Giiillawnc junior. S. iL, in-8", 7 p. (.Y. .Mss.fr. nouv. acq. 2642,

fol. ;i6.i

Pioclification du récit des obsèques d'un des cent-suisses, publié par la Chronique de Paris et apologie du curé de Saint-Rocli.

7783. — Discours prononcé par M. La Fisse, président du district de Saint-Roch, en l'assemblée générale, tenue en l'église des

KR. PP. Jacobins-Saint-Honoré, le 29 mars 1790. Imp. du fosiillon. S. d., in-8°, 4 p. [.y. Lb"' I60O.J

7-84. — Extrait du registre des délibérations du comité de Saint-Roch du mercredi 19 mai 1790. Prtn's, Boît/divi, in-8".4 p. L-Y. I.b"' 1647-.]

Approbation de la lettre à» Bailly, en dalo du 16 mai et blâme de la conduite des mandalaires l>rovisoires de la Commune.

rations du comité de Saint-Roch. 21 mai 1790. Vnris, Bmilard. in-8°, 2 p. [.Y. I.b»"

Confirmation de l'arrêté précédent.

7786. — District de Saint-Roch. Précis des faits relatifs aux troubles survenus dans la rue Royale, butte Saint-Roch. (.Mai 1790.)

Pons, Hmlurd. S. d., iii-8», 8p. [.Y. Lb"'371 .J

7787. Extrait des registres des délibérations du bataillon de Saint-Roch. Du 6 septembre 1790. Paris, iinp. Ciissnc, in-8», 4 p. [X. Lb'" 1648.1.

Discours d'un soldat du b.Uaillon du district sur le patriotisme.

.§ 5S. — District de Saint-Séverin.

(Vin, 3. — 2' Division, 5= B.\taiu.on.)

7788. — [Motion du district de Saint-Séverin, précédée de la note suivante :] Dans ce jour de deuil et d'alarmes, les habitants du district de Saint-Séverin ont commis six députés pour faire la motion suivante dans l'assemblée générale de la Commune. .S. /. n. d., in-8», 3 p. [.Y. Lb'" 1654.]

Projet de création d'une milice citoyenne de .'>0,000 hommes, dont 12,000 auraient formé la garde particulière du Roi.

7789. — Nouvelle Institution de la garde bourgeoise nationale parisienne, avec les honneurs, prérogatives et récompenses qui doivent lui être accordés, présentée à. M. le

marquis de La Fayette. Lefèvre [imp. V' Hérissant). S. d, in-8». 8 p. [-Y. Lb*» 16.ï:i.l

Bigné : Par M. Waudin, avocat en Parlem.-nl, du district Saint-Séverin.

On lit celte note, p. 1 : a Ce plan d'institution, lu â l'assemblée du district de Saint-Séverin, y a été généralement applaudi. .)

7790. — Discours prononcé le 23 juillet 1789, à neuf heures et demie du soir,àM. le marquis de La Fayette, par une députati(m de la paroisse et du district de Saint-Séverin, pour répondre à une lettre où ce généralissime de la garde citoyenne annonçait sa prochaine démission.— DiscoursàM. Bailly,

CHAPITRK V.

ACTES ET DELIBEHATIONS DES DISTRICTS

maire de Paris, prononcé par la même députation. Momoro. S- d., in-8«, 3p. [iV. Ll)**372.]

Le second discours est signé Knapen fils, de plusieurs académies et sociétés littéraires.

7791. — Dislricl et Paroisse de Sainl- Séverin. (28 juillet 1789.) Imp. L. Sorry. S. (i., in- 8°, 24 p. [JV. Lb"' 373. J

Compte rendu par Joseph-Auquste Bizet, ci-devant président des comités et assemblées des paroissiens de Saint-Séverin, de la conduite de ce comité et de sa gestion financière du 13 au 25 juillet.

7792. — District de Saint-Séverin. Assemblée générale. Extrait des délibérations du 9 septembre 1789. Varis, imp. Quillau, in-4°, 4 p. [N. Lb*» t6bd.]

Discussion îles cinq premiers litres du plan de municipalité.

7793. — .Motion faite au district de Saint- Séverin, pour les citoyens détenus relativement à des motions du Palais-Royal.

(27 septembre.) Imp. Momoro. 1789, in-8", S p. [.Y. Lb'" 374.1

Signé ; Fourrier.

7794. — District de Saint-Séverin. Extrait des délibérations du district du 2 octobre 1789. Imp. Quillmi. in-4». 3 p. [N. Lb*" 16o2.1

Au sujet des ajiprovisionnements.

7793. — E.xlrait des délibérations de l'assemblée générale du district de Saint-Séverin du 22 décembre 1789. Imp. Quillau, in-4°, 7 p. [N. U>"' 1653.1

Protestation contre le décret de l'Assemblée

excluant de la représentation tout citoyen ijui ne paye pas une imposition directe d'un marc d'argent.

7796. — .\^dresse de l'assemblée générale du district de Saint-Séverin à .Messieurs du Comité de constitution de l'.^ssemblée nationale. Imp. Quilliiu. S. rf. (1790), 111-4°, S p. [A. .\., D IV" 250-252. J

Sur la délimitation de la futiu-e section comprise entre les districts Saint-Elienne-du-JIont, des Mathurins et de Henri IV,

7797. — Délibération prise dans l'assemblée générale du district de Saint-Séverin, le jeudi 27 mai 1790. et présentée, le 30 suivant, à M. Bailly, maire de la ville de Paris, par M. BAn.LV, marchand mercier, et M. Di- MK.ML, faïencier, nommés commissaires par ladite assemblée. Paris, imp. GeliK S. d.. in-8o, 4 p. X l.b*" 376.)

7798. — District Saint-Séverin. Discours prononcé dans l'église Saint-Germain-le- V'ieil, en Cité, le mardi 13 juillet 1790, anniversaire de la Révolution, devant le bataillon assemblé, et le mardi 20 du même mois, en présence du comité civil du l>ataillon et de MM. les députés des départements au Pacte fédératif, par M' I.oi-is- Fkrd.-.Vmablk LAiinERT, premier vicaire de la paroisse et aumônier de la garde nationale parisienne. Paris, imp. Quillau. S. '/., in-8°, 15 p. .V. I,b"' 377. |.

7799. — Observations du district de Saint- Séverin, au sujet du casernement de sa compagnie soldée. Pans, imp. Quillau, .S', d., in-4», 8 p. \y. Lb*" 375.1