CONSTITUTION DU DÉPARTEMENT KT DE LA MUNICIPALITÉ

du dislricL de Saiiil-Nicolas-des-Chaniiis. Imp. V Hérissant. S. d.. in-S», I f. et 13 p. [N. Lk" OoSO.j

S33o. — Nouveau Plan d'administration pour la ville de Paris, par M..., avocat. S. L, 1789, iii-8», 4o g. [N. Lk' 6o87.J

Les marges de l'ex. du British Muséum [F. R., 611. 3] sont couvertes de notes contempoi-aines en iKU-tie rognées par le couteau du relieur.

.■i336. — Règlement pour la l'onuation permanente des districts et radininislration municipale de Paris. Dédié et présenté à .\1. Bailly..., par M. le chevalier de ClosnuiNF.T DE L.\ Roche. Imp. Valleijrc ainr. S. d., in-8°, 8 p. [N. Lk' 6o88.]

.')337. — Lettre à M. Bailli, maire de la Ville, sur les électeurs cl Torganisation des districts de Paris. Imp. Demonvilte, 1789, in-8», 12 p. [N. Lk' 6.Ï89].

Signée : Chazot.

.■)338. — Indications rapides sur la forinaliou d'une Commune , adressées aux soixante districts de la capitale. S. /. n. d-, in-S", 18 p. [iV. Lk' 6590.]

o339. — Observations rapides sur la partie des magistrats et officiers municipaux cpii doiv.ent être chargés du maintien et de la surveillance du bon ordre dans la ville de Paris et des autres grandes capitales du royaume. Paris, Lacloyc. S. d., in-S", 8 p. [N. Lk' 6.'592.J

L'ex. de la B. N. porte la signature de M. de Ch.wancourt.

3342. — Observations sur le Plan de la municipalité de Paris, suivies du Plan général et d'une Déclaration des droits des municipalités, par J.-P.Brissoï de Warville, l'un des représentants de la Commune de Paris. Paris, an bureau du ValrioU français; Dcsenne; Bailly; V' Hérissant, lo novembre 1780, in-8% 79 p. [N. Lk' 6394.]

Un contemporain a rédigé une table manuscrite jointe à l'ex. de la B. N.

.Ï343. — Réflexions sur la manière dont la ville de Paris devrait être administrée et sur la composition de sa municipalité, en laissant à ses habitants la juste influence qu'ils doivent avoir sur le choix de ceux à qui ils confient leurs intérêts et les moyens de se garantir des abus d'autorité dont ceux qui doivent les gouverner pourraient se rendre coupables, avec quelques observations sur la police et sur les subsistances. S. l. n. d., in-8°, 34 p. [N. Lk' 6593.]

3344. — Idées d'un citoyen sur la municipalité ou la Commune gouvernée par elle-même, par M. Leblond de Saint-M.\htin. S. l. n. d., in-8», 34 p. [iY. Lk' 6397.]

3343 — Idées sur l'administration municipale, par A. -G. Daubanton, citoyen de la section de Henri IV, employé dans les bureaux de la municipalité provisoire. Dédiées à MM. les maire, procureur syndic et adjoints notables, officiers municipaux et à tous les bons citoyens, avec invitation instante d'y ajouter, réformer ou contredire. iDip. de'llcnri IV. S. d., in-8", 15 p. [N. Lk' 6398.1

3340. — Proclamation du Roi qui subroge la municipalité delà ville de Paris aux pouvoirs relatifs aux rentes. Du 1 1 novembre 1789. Paris, imp. Boyale, 1789, in-4°, 4 p.

3341. — Lettre à MM. les trois cents nouveaux représentants de la Commune de Paris sur le besoin urgent d'une constitution municipale et sur le vice des mesures prises pour l'établir. (15 septembre,) S. /., 1789, in-8», 33 p. [iY. Lk' 6593.]

Signée : CoQUE.AU, citoyen du dislrict de Saint-Germain-l'Auxerrois.

o346. — Suite de Mémoires et Observations, demandés par M. le maire de Paris à M. DE CoRNY, avocat et procureur du roi et de la ville sur divers objets concernant la juridiction et l'administration de la municipalité, et sur les développements des articles II, III, IX, XII, XIII et XIV du cahier municipal, dont il a été arrêté, le 22 juin, qu'il serait spécialement chargé, pour l'exécution de l'article XXVI de ce même cahier fait avec MM. les XL représentants de la Nation, députés pour la ville de Paris. Novembre 1789. Imp. Lotlin aine

CHAPITHH II.

ORGANISATION MINICIPALE

et Lottin de Saint-Germain, 1790, 111-8°, 136 p. [Br. M. F. R., 613, 2.J

N» I (p. 13). Composition de la municipalité de Paris lors de la Révolulion du 12 juillet 1789 et vues proposées antérieurement pour une meilleure Constitution.

a). P. 17. Notice ou Extrait du Mémoire qui précédait un plan de municipalité proposé en 1786 par M. de Cornj-, procureur du Roi et de la Ville.

6). P. 31. Suite du Mémoire de 1786.

c). P. 44. Translation provisoire de l'Hàiel de Ville au Louvre, déjà, proposée en 1787.

N» II. Juridiction de l'Hôtel de Ville de Paris. Motifs pour la conserver en ce qu'elle est indispensablement nécessaire pour subvenir aux mesures de l'administration quant aux moyens, à la certitude et à la régularité des approvisionnements de la capitale, et pour y réunir ce qui eu a été démembré lorsqu'on a créé des tribunaux d'exception.

N" III. Observations sur les approvisionnements de combustibles destinés à la capitale et sur l'état actuel de l'arrondissement qui y est affecté. Moyens d'augmenter les ressources générales. Etat de la navigation des rivières; ce qu'il faut pour l'entretenir, la perfectionner et même pour ouvrir de nouvelles branches. Ruisseaux flottables. Canaux. Notice des mesures proposées depuis quatre ans.

b3i7. — Règlement général pour la municipalité de Paris. Imp. Lottin aine et Lottin de Saint-Germain, 1789-1790, in-4°, 9, 24 (plus 1 f. non paginé), 48 et 28 p. [N. Lb*" 91 .]

Chaque titre, sauf les deux premiers, a une pagination séparée et la rubrique des imprimeurs est répétée à chacun d'eux.

Voyez le numéro suivant.

5347».— Règlement général... Imp. Lottin aine et Lottin de Saml-Germain. S. d. (1790), iu-4», 70 p. [iV. Lb*" 91 A.]

9348. — Règlement général pour la Commune de Paris, rédigé par ses députés réunis à rarchevêclié. Paris, imp. Seguy- Thiboust, 1790, in-4°, SS p. [N. Lb'" 93.]

5349. — Esprit du règlement général pour la Commune de Paris. Paris, Imp. Seguy-

Thiboust, 1790, in-4°, 7 p. [.Y. Lb»" 94.]

5350. — Suite du Plan de municipalité à discuter dans l'Assemblée générale des représentants de la Commune Imp. Lottin aine H Lottin de Saint-Germain, 1790, in-S", 7 p. f.Y. Lb»" 95.]

:;35l. — Seconde suite d'articles pour le Plan de municipalité à discuter dans r.\ssemblée générale des représentants de ia Commune. Lottin aine et Lottin de Saint- Germain, 1790, in-8», 8 p. f.Y. IJj"'I201.j

5352. . — Observations d'un cii.oyen sur une disposition importante du projet de règlement de la municipalité de Paris. Imp. Dcmonville. S. d., in-8", 31 p. [.Y. Lb-"7955.]

Contre l'article 2 du titre IX qui attribuait au inaire ou au lieutenant de maire la décision et la signature pour toutes les affaires de la municipalité; l'auteur réclamait l'adjonction do deux assesseurs.

5353. — Idées sur la constitution politique la plus convenable à la ville de Paris, formant seule un département. Par M. Du Pont, député du bailliage de Nemours à l'Assemblée nationale. P«(W,Bo((rfoH)H, 1700, in-8», 26 p. cl 1 f. pour la table. [.Y. Lk^ 6S99.]

5354. — Plan de municipalité populaire et civique à l'usage de Paris, propre à servir de base aux citoyens vertueux qui s'occupent de la régénération du régime municipal, par M. le cbevalier de Closqljxet de L.K Roche, auteur du premier « Plan de municipalité ;) et d'un I' Règlement sur la permanence des districts, avec l'attribution de la police oflicielle ■>, article décrété depuis par l'Assemblée nationale. Dédié et présenté à M. IJailly. Paris, rue Saint-Jcan-de- Beauvais, 1790, in-8", YIll-48 p. ^Y. Lk'Oeoi .

5355. — .Vdresse aux citoyens, sur le meilleur plan de municipalité, conclu de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, par M. Dt'FOfn.NY de Villiers.S. /., 25 avril 1790, in-8", 50 p. [.Y. Lb3£'3332.)

5356. — Rapport sur le plan de municipalité convenable à la ville de Paris, fait au nom du Comité de constitution, par .M. DÉMEiNiER. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. (27 avril 1790.) Paris, imp. Nationale. S. d., in-8", 44 p. [N. Le" 0 1 5.

P. I 1-ii. l'rojiit de règlement pour la inunicipalilc de /.i ville de Paris, présenté par le Comité de constitution el imprimé p,ir ordre de l'.Assemblée nationale.

Voyez le numéro >uivanl.