SECTION DES CHAMPS-ELYSEES

S 'î' — Section des Champs-Elysées.

Chapelle Saint- Nicolas -du- Houle.

(900 citoyens actifs..!

7978. — Discours prononcé après lapreslalion de serment des électeurs de la section des Champs-Elysées, par M. Pastobet, inailre des requêtes, l'un des électeurs, le 17 octobre 1790. Imp. Nationale, 1790, in-S», 4 p. [iV. Lb^" 429.]

7979. — Section des Champs-Elysées.

Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale du 23 janvier 1791. Imp. Langlois fils. S. d., in^", 4 p. [A. S.]

L'ex. des Arcliives de la Seine est couvert de corrections manuscrites. Affaire de la Chapelle. Dénonciations des menées du club monarchique. Distribution d'armes et de poudre aux soldats de la garde nationale.

7980. — Rapport des "commissaires envoyés à Versailles par la section des Champs- Elysées, le 31 janvier 1791. Imp. Lawjlois. S. d., m-i',1 p. [N. Lb*" 1770.]

Au sujet des bruits d'évasion do l;i famille royale, la section avait délégué cinq commissaires (Garin, Levasseur, Rousseau, Duguet, Le Legard), chargés de vérifier les faits dénoncés au club des Jacobins. Ce rapport, très curieux, décrit l'état général du château, les appartements (( de l'épouse du Roi », les écuries des deux souverains, du comte d'Artois et des gardes du corps et conclut par l'expression de la sécurité la plus complète.

7981. — Extrait du registre des délibérations de la section des Champs-Elysées, en date du 30 mars 1791. Imp. Langlois, 1791, iu-4», 3 p. [Br. M. F. R 12*, 11.].

Refus d'envoyer un député au comité de surveillance chargé d'instruire l'affaire de Vin-

cennes.

Voyez tome I", n"* Î072-2089.

7982. — Section des Champs-Elysées.

Adresse de la section des Champs-Elysées au Conseil général de la Commune, arrêtée dans une assemblée de cent vingt-huit ci-

toyens, le 23 avril 1792, et présentée le jeudi 26 dudit mois, par une dépulation devi/igt membres. Imp. Langlois, 1792, in-S", 3 p' [Br.M. F. R. 618, 11.)

Félicitations sur l'arrêté du 19.

rations de l'assemblée générale de la section des Champs-Elysées (20 mai 1792).

Imp. de la section des Champs-Elysées. S. d., in-4", 4 p. [N. Lb«' 1767'.]

Protestation contre divers actes du Conseil général de la Commune et nommément contre la nomination d'un commandant général de la garde nationale.

7984. — Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale de la section des Champs-Elysées. 3 septembre 1792. Imp. de la section des Champs-Elysées. S. d., in-8°, 3 p. [N. Lb*" 1767*.]

Réclamation de P.\STORET contre l'insertion de sou nom sur une liste d'électeurs du club de la Sainte-Chapelle.

7985. — Section des Champs-Elysées.

Extrait du registre des délibérations. 27 septembre 1792. Imp. de la section des Champs- Elysées. S. d., in-folio piano. [N. Lb*" 1769'.]

La .section réclame l'impression des comptes des mandataires de la Commune et non leur simple audition.

7986. — Section des Champs-Elysées.

Extrait du registre des délibérations du 3 octobre 1792. Imp. de la section des Champs-Elysées. S. d , in-folio piano. [iV. Lb*° 1769*.]

Arrêté sur la mi.se en délibération par les sections du mode de votation qui convient le mieux à la liberté des administrés pour le choix de leurs administrateurs civils.

CH.VPITHE VI

ACTES ET UELIliKUATlU.NS DES SECTIONS

"987. — Réponse de la section des Champs- Elysées à l'adresse des administrateurs du département de l'Isère aux quarante-huit sections de Paris. Imp. dr In section des Champs-Elysées. S. d. (1792), in-4°. 4 p. [A. S.].

La pièce à laquelle ce 'titre fait allusion eât intitulée : Adresse di< Conseil général du déparlement de l'Isère aiuv quarante-huH sections de Paris. 3 novembre 1792. Grenoble, J. Cuchet. .S. d., in-4°, 3 \<.

7988. — Section des Champs-Elysées.

E.xtrail du registre des délibérations. 4 novembre 1792. Imp. de la section des Champs- Elysées. S. d., in-folio piano. [."V. Lb" 1769*.]

Refus d'envoyer les canons de la section à l'armée du Nord.

7989. — E.tlrait du registre des délibéralions de l'assemblée générale et permanente de la section des Champs-Elysées.

17 décembre an 1 (1792). Imp. de la section desChamps-Élysées, in-4% 3 p. [.V. Lb*" 1766.]

Protestation contre le décret rendu la veille portant bannissement de tous les membres de la famille de Louis Capet, « trop doux pour les grands criminels de cette race » et injuste dans son application envers des innocents.

7990. — Adresse des sans-culottes de la section des Champs-Elysées, arrêtée dans l'assemblée générale du 30 décembre 1792, pour être présentée au Conseil général de la Commune. Imp. de la section des Champs- Elysées. S. d., in-4", 3 p. [.'V. Lb'" 1771.]

Protestation contre les arrêtés « dictés par un esprit maoliiavélique et désorganisateur > colportés dans diverses sections et qui ne sont pas autrement spécifiés. Voyez le numéro suivant.

7991. — Convention nationale. Adresse de la section des Champs-Elysées, arrêtée dans l'assemblée générale du 30 décembre, pour être présentée au Conseil général de la Commune. Imprimée par ordre de la Convention nationale, et envoyée aux quatre-vingt-quatre départements et aux quarante-huit sections. Imp. Xationale. S. d., in-8», 3 p. [.V. Le's 78.]

Même pièce que la précédente.

7992. — Discours prononcé à l'assemblée

générale de la section des Champs-Elysées, par le citoyen Ravoisié, membre de la section, le 19 février 1793, an II. Fmp. de la section. 5". d., in-4», 4 p. [tfr..V F.R. 10*, 39.]

Projet de construction d'un bâtiment destine aux séances de la section.

7993. — Convention nationale. Adresse de la section des Champs-Elysées, ainsi que la réponse, insertion au bulletin et affiche dans Paris. Séance du 20 mai 1793, an II de la République. Imprimée par ordre de la Convention nationale. Imp. yationate.

S. d., in-8", 4 p. [N. Le^s 260.]

Itappel des sacrifices faits par la section pour rarniement des volontaires ; vœux pour la proclamation d'une constitution républicaine et pour l'organisation définitive de la municipalité de Paris.

7994. — Section des Champs-Elysées.

l'assemblée générale. 2 juin 1793. Imp. de la section des Champs-Elysées S. d., in-4",

2 p. [iV. Lb»» 1769.]

Appel à l'union par le président (Lamaiqnère I au moment de son élection.

799o. — Section des Champs-Elysées.

Discours prononcé par le citoyen Raillard, président du comité île bienfaisance, à la séance du samedi 21 septembre 1793 et adressé aux citoyennes appelées à cette séance. Paris, imp. Gitcrin. S. d.. in-8°,

3 p. [y. Lb«" 1772.]

7996. — Section des Champs-Elysées.

Adresse à la Convention nationale .S'. /. n. d., in-4'', 3 p.

Invitation à lu fête funèbre célébrée en l'honneur de Marat et de Le Peletier, le 10 du second mois de l'ère républicaine.

7997. — Décrets (n» 1939) de la Convention nationale du 4 frimaire an II (24 novembre 1793) qui déclarent que les sections des Tuileries et des Champs-Elysées de la Commune de Paris ont bien mérité de la patrie en demandant la punition des jeunes gens de leurs bataillons qui l'ont trahie. Paris, imp. Nationale executive du Louvre, an II, in-4°, 3 p. [R. .\D, .WI, 70.J

Vovez ci-dessus, n»' 6941-694?.