SECTION DE LA CROIX-HOUGE

7998. — Section des Cliamps-Élysées.

Kxlrail du registre des délibérations de

l'assemblée générale. 29 germinal an III

(9 avril 17951. Paris, iinp. des Champs Élysécs, in-folio piano.

Rapport du comité civil de la section sur le tumulte provoqué le 13 germinal par le passage des députés conduits au château de Ham et réponse du président de la Convention a cette communication.

eu l'assemblée générale, dans la séance du 10 fructidor de l'an III (27 aoiit 1793). Paris, imp. du Journal du matin de la République française, l'an III, in-8», 13 p. [jY. Lh*" 1773.1

Cité (Section de lai. — Voyez Notre- Dame.

7999. — Adresse de la section des Cliamps- Élysées à la Convention nationale. .Vrrêtée

Contrat-Social (Seition du).

Postes.

Voyez

§ 8. — Section de la Croix-Ftouge (l'?90-l'?'93).

Section du Bonnet-Rouge ou de la Liberté (IfaS). - Section de ï'Ou€»t

( 1794=-! SI a). - Quartier Saint - Tliomaa -d'Aquin ( 1 S 1 3 ). — église

des Prémonirés.

(1,61X) citoyens actifs.)

8000. — Liste des citoyens actifs de la section de la Croix-Rouge. 5. /. n. d.. in-î», 2.T p. f.V Lb*'' 1788.1

Parordre alphabétique. Professions et adresses.

8001. — Section de la Croix-Rouge. Rapport des commissaires chargés d'examiner le recensement des traitements des officiers municipaux, fait au Conseil deville.(21 août 1790.) S. l. n. d., in-4°, 8 p. f.V. Lb« 1783.]

8002. — Section de la Croix-Rouge. Du 12 novembre 1790. S. /. n. d., iu-4'>, 3 p.

Sur le refus de Bailly, de présider la députation des commissaires des sections chargés de réclamer le renvoi des ministres.

8003. — Section de la Croix-Rouge. Extrait du registre des arrêtés et décisions du comité de la section de la Croix-Rouge. Du 30 décembre 1790. S. /. n. d., in-4<', 3 p. [R. AD. .XVI, 69.]

Protestation contre l'arrêté de la municipalité portant dénonciation de l'imprimé intitulé : Arrêté pris par les vainqueurs de la Bastille. Voyez cide.ssus, n» 6913.

8004. — Section de la Croix -Rouge.

Extrait du registre aux délibérations de l'assemblée générale de la section. 4 février 1791. 5. l. n. d., in-4», 4 p. [N. Lb*" 1783.]

Protestation contre le cartel de duel adressé â M. de Rochambeau par M. de Sainte-Luce.

rations... de la section de la Croix-Rouge. IS février 1791. S. /. n. d.. in-folio piano. [X Lb*» 1783'.]

Dénonciation au procureur de la Commune d'une Adresse aux paroissiens de Saint-Sulpice et d'une Pétition des paroissiens de Saint-Sulpice à l'Assemblée nationale. Voyez la troisième partie de ce travail.

8006. — Section de la Croix-Rouge. Assemblée générale du 22 février 1791. S.l. ». (/.. in-folio piano. [A. S.]

Refus du secours proposé par le Club monarchique.

8007. — Section de la Croix-Rouge. Extrait du registre aux délibérations des assemblées générales... Du 22 février 1791. S /. n. d., in-4°, 7 p. [A. S.J

Sur les frais de bureau alloués par la municipalité aux sections.

CHAIMTRK VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

8008. — Section de la Crok-Rouge. Extrait du registre aux délibérations... du 2.^ février 1"90. S.l. 71. d., in-4», 4 p. [A. S.]

Dénonciation au Comité des recherches de Mesdames tantes du Roi et des chasseurs du Hainaut qui formaient leur escorte, pour avoir forcé les portes de Moret, le dimanche 20 février au matin. Voyez tome I"', W 2058.

.SOOO. — Section de la Ooix-Rouge. Extrait du registre aux délibérations des assemblées générales de la section de la Croix- Rouge. Du jeudi 28 avril 1791. Paris. S. d., in-4°, 3 p. [A'. Lb*» 436.]

Au sujet du licenciement de la compagnies de grenadiers de la G' division (Oratoire).

8010.— .Section de la Croix-Rouge. Extrait des registres des arrêtés et discussions du comité de la section. Du 30 mai 1791. Paris, imp. Seguy-Thiboust. S. d., in-4», 3 p.

Projet de pétition au directoire du Département, afin d'obtenir une marque distinctive pour les commissaires de section.

8011. —Pétition adressée à l'Assemblée nationale législative, le 1" octobre 1791. Imp. duCercle social. S- d-, in-folio piano.

Signée : par un citoyen actif de la section de la Croix-Rouge. L'ex. de la collection Rondonneau porte la signature manuscrite de LaMUERT, de Toulon.

Sur la protection des Français à l'étranger, par réciprocité de celle que la Constitution garantissait aux étrangers domiciliés en France.

8012. — A l'Assemblée nationale. Pétition des citoyens de la section de la Croix- Rouge en faveur des anciens gardes-françaises. (29 janvier 1792.) Paris, imp. N.-H. Nyon. S. d., in-8°, 7 p. [N. Lb»» 1787.]

8013. — Section de la Croix-Rouge. Extrait du registre des arrêtés et discussions du comité de la section. 4 mars 1792. Imp. Seguy-Thiboust, in-4°, 4 p. [N. Lb*» 1784.]

.\dhésion à la réduction à 48 bataillons des 60 bataillons de la garde nationale.

8014. — Adresse des citoyens delà section de la Croix-Rouge, imprimée par ordre de l'Assemblée nationale et l'envoi aux quatre-

vingt-trois départements. Imp. Maliomili'. S. d., in-8«, 2 p. [iY. Le^ 3 X, n» 36.]

Félicitations au sujet de la création du camp .sous Paris.

8015. — Adresse de la section de la Croix- Rouge à l'Assemblée nationale, présentée le 17 juin 1792. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Paris, imp. Nationale. S. d., in-8o, 3 p. [,V. Le 33', X, n« 43.1

Pour réclamer la permanence active des seclions.

8016. — Adresse des citoyens delà section de la Croix-Rouge à l'Assemblée nationale, présentée le 22 juin 1792. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Imp. Nationale. S. d., in-8°, 2 p. [JV. Le 33^ X, n» 30.]

Don, à titre de contribution patriotique, d'une somme de 1,115 livres.

8017. — Section de la Croix-Rouge. Les citoyens de la section de la Croix-Rouge au général Luckner. Paris, 4 juillet 1792. Imp. du Cercle social. S. d., in-i°, 4 p. [Br. M. F. R. 13*, 29.]

Au sujet de la lettre de Luckner au Roi sur les événements du 20 juin.

8018.— Section armée de la Croix-Rouge du o août 1792. Imp. du Cercle social. S. d., in-folio piano. [iV. Lb*» 3232.]

Mesures prises en vue de la tran([uillité publique.

8019. — Arrêté de l'assemblée générale permanenl-e de la section de la Croix-Rouge, concernant le traitement du maire et des membres salariés de la municipalité. Du 28 septembre, l'an I" (1792). Imp. duCercle social. S. d., in-folio piano. [N. Lb*» 1786.]

8020. — Idées de Fr.ansich.\u, citoyen de la section de la Croix-Rouge, sur une nouvelle organisation de l'administration générale, à ses concitoyens. Imp. du Patriote français. S. d-, in-4°, 8 p. [P. 1006!)*.]

8021.— Section de la Croix-Rouge. Comité révolutionnaire. (13 mars 1793.) Imp. des. directeurs du Cercle social. S. d , in-8°, 7 p. [P. 1006o*.J

Exposé des motifs de la création du comité et règlement adopté.

SECTION DE LA CKOIX-HOIJGE

8021''i». — Assemblée générale de la section de la Croix-Rouge du 10 juin 1793. ' Imp. V' Dclaguette. S. d., in-folio piano. [JV. Lb*° 3149. J

Nomination d'une commission chargée de scruter la conduite du comité révolutionnaire, du comité civil, du juge de paix et de tous les fonctionnaires de la section.

S022. — Section du Bonnel-Kouge, cidevant de la Croi.v-Rouge. Arrêté concernant le citoyen Nicoleau, membre de la section du déparlement de Paris du jeudi 3 octobre 1793. Imp. Patriotique et Républicaine.S. d., in-folio piano maximo. [ÎV. Lb"' 3145.]

Un second arrêté du même jour et imprimé à la suite réfute un placard publié par Nicoleau. Voye? la quatrième partie de ce travail et le n" 8030 ci-dessous.

8023. — Section de la Croix-Rouge. Comité révolutionnaire. Imp. des directeurs du Cercle social. S. d., in-8°, 7 p. [IV. Lb*" 1789.]

Institution d'un comité chargé de recevoir lo.s dénonciations contre les émigrés et prêtres déportés, les fauteurs de complots et les fabricants de faux assignats.

8024. — Section du Bonnet-Rouge. Discours prononcé, le 20 brumaire, l'an II (10 novembre 1793), par le citoyen Pierron, président de la section du Bonnet-Rouge, sur l'autel dressé rue de Sèvres, à l'occasion de l'inauguration des bustes de Marat et de Lepelletier. Imp. du Cercle social- S. d., in-8", 4 p. [JV. Lb'" 1748.]

8023. — Douce, secrétaire-greffier de police, aux citoyens de la section du Bonnet- Rouge, 27 frimaire an II (17 décembre 1793). Imp. du Cercle social. S. d., in-folio piano. [JV. Lb*»3293.]

Appel de fonds en faveur des parents des volontaires.

8026. — Tableau révolutionnaire peint et présenté par Jeaurat, avec la description de l'allégorie, offerte et prononcée par

(lELÉ, accompagnés de la section du Bonnet-Rouge et d'une députation des quarante-sept autres sections, à la Convention nationale, le 20 messidor an II (8 juillet 1794). Paris, imp. C.-J. Gelé. S. d., in-8», 4 p. [N. Lb*» 412.]

8027. — Copie du discours prononcé en assemblée générale de la section du Bonnet- Rouge, par le citoyen Blanchard, le 1 !> thermidor an II (2 août 1794). Imp. rue du Théâtre-Français, n» 4. S. d., in-4°, 4 p. \N. Lb*° 1749.'j

Surveillance et épuration des citoyens qui venaient à l'assemblée avant le 9 thermidor et qui n'y avaient reparu, ainsi que ceux qui penchaient pour le fédéralisme.

8028. — Adresse à la section du Bonnet- Rouge. S. /. n. d., in-8°, 4 p. [JV. Lb" 1204.)

Signé : TURPIN.

En faveur des suspects encore détenus après le 9 thermidor.

8029. — Liberté, justice, égalité. Tribunal criminel du département de Paris. Acte d'accusation. (II brumaire an III-l" novembre 1794.) Imp. des Administrations nationales. S. d., in-4°, 16 p. [JV. Lb" 4139.]

Signé : Lebois, accusateur public.

Contre les membres du comité révolutionnaire de la section du Bonnet-Rouge.

8030. — Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale de la section du Bonnet-Rouge, séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794). Imp. Mayer.

S. d., in-folio piano. [JV. Lb«' 3229.]

Déclaration en faveur du citoyen Nicoleau et désaveu formel de l'arrêté du 3 octobre 1793v.s. Voyez ci-dessus n» 80î'2.

8031. — Interpellations de P. Chapon méd. (sic) à Lebrun jeune, commandant en second de la force armée de la section du Bonnet-Rouge, faites à l'assemblée générale du 20 nivôse an III (9 janvier 1795). Paris, imp. V^ Delaguette. S. d., in-8<>, 1 f. et 2b p. [N. Lb»» 1750.]

rations du comité civil de la section du