CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

Bonnet de la libeiié. Séance du 11 floréal an III (30 avril 1795). S. /. n. d., in-8», 1 f. et 30 p. [A'. Lb*" 1747.^

21 fructidor (7 septembre 1795), en assemblée primaire. Imp. de la rue de Varenne. S. d. (1795), in-8°, 14 p. \R. AD. XVI, 71.]

8033. — Opinion d'un citoyen, prononcée a la tribune de la section de l'Ouest , le

Droits de-l'Homme ^Section des). — Voyez Roi-de-Sicile.

§ 9. — Section des JEnfants-Ftouffes (17'90-1'793).

Section, du. Xarain (1 793-1 7 W3)— Section de yHomme-.lfHié (1 7t>y-181 S). Quartier du ^Sont-de-Piété (1813). — igtise des Enfants-ftouges.

(1,800 citoyens actifs.)

8034. — Section des Enfants- Rouges.

Extrait du registre des délibérations du comité de la section. (21 novembre 1790.) 5. /. n. d., iu-4», 4 p. [N. Lb" 1800.]

.Vu sujet des subsistauces.

8035. — Section des Enfants - Ruuges.

l'assemblée générale, (l'' et 23 avril 1791.) S. /. n. d., in-8«, 3 p. fiV. Lb«" 1801*.^

Projet d'une fête civique a célébrer le l'^iuui suivant, en réjouissance de la suppression des droits d'entrée.

8036. — Section des Enfants -Kouges.

Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale... (19 avril 1791).

.S. /. n. d., in-8°, 3 p. f.\. Lb»" 1801'.]

Protestation contre l'arrêté du directoire en date du 18 avril. Voyez le n" 5878 ci-dessus.

8037. — Extrait des procès -verbaux de l'assemblée primaire de la section des Enfanls-Rouges, du dimanche 3 juillet 1791 . Discours prononcé, le 3 juillet 1791, par -M. Brol'sso.net, premier électeur de la seclion et président de l'assemblée primaire, avant la clôture des séances, tant en son nom qu'en celui des dix-sept autres électeurs./»ip. de la Feuille du cultivateur. S. d., in-8°, 4 p. [N. Le'' 9.]

Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale des 28 septembre, 3 et 20 octobre 1791. S. /. n. d., in-8», 6 p. [N. Lb*" 1803.]

Question des subsisl.inces.

8039. — Section des Enfants-Rouges.

Division de la section pour la distribution des secours aux pauvres, [inp. Clousier, 1791, in-folio piano obloiif,'- i^- Lb»" 1804.]

8040. — Section des Enfants-Rouges.

.Adresse de plusieurs citoyens domiciliés dans l'étendue de cette section, lue à l'Assemblée nationale, le 11 décembre 1791.

S. l. n. d., in-8°, 4 p. [N. Lb*" 1805.]

Approbation du décret du '29 novembre contre les prêtres réfractaires.

P. 3-4, liste des signataires,

8041. — Section des Enfants-Rouges.

Extrait du registre des procès-verbaux des assemblées générales. S. /. u. d. (1791;, in-8», 3 p. [N. Lb^s' 1802*.]

Suppression des commissions de bienfaisance des paroisses.

8042. — Section des Enfants - Rouges.

Extrait du registre des procès-verbaux des assemblées générales... (31 mai an IV de la liberté [1792]. 5. L n. d., iu-8», 3 p. [.Y. Lb«" 1802*.]

8038. — Section des Enfants-Rouges. .\rrété déclarant que la section retirait sa