CHAPITRE VI. — ACTES ET DfJ.lBÉRATIONS OES SECTIONS
§ 11. — Section du FauTbourg- Saint- Denis (1790-i'?'93).
«ection du Faubourgdu-Xord (1 TOS-l S 14: . — Quartier du Faubourg- Saint-Denis (ISIU). - Église Saint-Laurent.
(1.300 citoyens actifs.)
8076. — Section du Faubourg-Sainl-Denis.
Extrait des registres des délibérations des assemblées générales du 14 février 1791. Imp. des 83 déparlemmfs, in-S", 15 p. [xY. Lb*M819.]
Au sujet de l'arrestation du citoyen Houllier, dit Camus, par ordre du comité de reclierclips.
8077. — Section du Faubourg-Saint-Denis.
Avis. (16 septembre 1791.) Imp. du Journal gratuit. S. d., in-folio piano oblong. [.V. Lb*" 3233.]
.\u sujet des billets de confiance souscrits au nom de la section des Filles-Dieu et répandus dans le commerce.
8078. — .\dresse à IWsseinblée nationale par les cilo3'ens delà section du Fau.^bourg Sainl-Denis. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale, par décret du 19 février 1792. Paris, imp. ?\alio)tali'. S. d., in-g", 8 p. [A. Le 33^ X, n» 21.|
Signée : Les citoyens de la section du Faubourg-Saint-Denis qui ont signé au nombre de soixante-douze.
Sur les mesures patriotiques prises par l'assemblée, les gardes-françaises, les agioteurs el le remplacement des noms n ridicules et discordants » des Cordeliers des Récollels, des Petits- Pères, des Capucins, etc., par ceux d'Aristide, des Horaces, de Brutus, de Guillaume Tell, de Jean-Jacques Rousseau, de Voltaire, etc
8080. — Section du Faubourgdu-.Nord Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale permanente des 30 avril, 2 el 3 mai 1793. Limodin. S. d., in-8°, 4 p. |B. AD. XVI, 70.1
Au sujet de la. levée d'un corps de douze mille volontaires fourni par les citoyens des quarantehuit sections de Paris.
8081. — Section du Faubourg-du-Nord. l'assemblée générale permanente du l'^mai 1793. S. l. n. d., in-8°, 2 p. [P. 10065'.]
Contre l'agiotage et en faveur de la suppression de la « maison dite (a Bourse ».
8082. — Section du Faubourg-du-Nord.
Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du 4 juillet 1793. /mp. Limodin. S. d., in-8°, 4 p. [N. Lb*" 1806.]
Programme d'une fêle en l'honneur de l'acceptation de la Constitution.
8083. — Section du Faubourg-du-Nord.
Extrait du registre des délibérations des assemblées générales du 2o brumaire an II (15 novembre 1793). Imp. Limodin. S. d., in-8°, 4 p. [N. Lb*» 1807.]
Arrêté déclarant que la section ne reconnaît d'autre culte que celui de la Raison, de la Liberté et de l'Egalité, et réclamant la ci-devant église Saint-Laurent pour l'exercice de ce culte.
8079. — Section du Faubourg-du-Nord.
ci-devant faubourg Sainl-Denis. (12 janvier 1793.) Imp. Ramet. S. d., in-folio piano. [N. Lb»» 1807.]
Fixation de l'indemnité du maire et d*»'* auire? officiers municipaux.
Fédérés (Section des). — Voyez Place- Royale.
Fidélité (Section de la) de-Ville.
Voyez Hôtel-
Finistère (Section dui. — Vovez Gobelins.
SECTION DK I.A FONTAINE-DE-CRENEI.LE
S 13. — Section de la Fontaine-de-Grenelle (IT'ao-lSlS).
Quartier du Faiibourg-Saint-Gertnain (18131. - Église des Jacoblns-Salnt-Oominlque, ( 2,000 citoyens actifs.)
8084. — Section de la Fontaine-de-Grenelle. Liste alphabétique des citoyens reconnus actifs, commencée le 1" juillet 1790, et imprimée en vertu d'un arrêté de la section du 6 août de la même année. S.l. n. d., in-8°, 39 p. [iY. Lb*" 1827.J
8083. — Extrait du procès-verbal de la séance de la section de la Fontaine-de- Grenelle du 18 novembre 1790. S. /. n. d., in-4°, 2 p. [Br. M. F. R. 13*, 17.]
Protestation contre la démission de M. de Gouvion.
8086. — Extrait du procès-verbal de la section de Grenelle du 4 décembre 1790. Imp. Prudhomme. S. d., in-4<>, 5 p. [Br. M. F. R. 13*, 18.]
Contre la taxation d'office imposée par la municipalité aux citoyens qui n'avaient pas fait de déclaration de contribution patriotique.
8087. — Extrait du procès-verbal de la séance de la section de la Fontaine-de- Grenelle du 5 décembre 1790. Imp. Pncf- /(omme. 5.rf., in-4°, 3 p. [£)-. M. F. R. 13*, 19.]
Publication préalable de la liste des juges de paix, de leurs assesseurs et de leurs suppléants avant leur prestation de serment.
8088. — Extrait du procès-verbal de la séance de la section de la Fontaine-de- Grenelle. Du 15 décembre 1790./;»/). Pnuthomme. S. d., in-4°, 3 p. [P. lOOGS*.]
Sur les maux causés par l'émigration et les mesures propres à y remédier.
8089. — Serment sur la constitution civile du clergé fait par l'aumônier de la section de la Fontaine-de-Grenelle dans l'église des Jacobins -Saint -Dominique, le dimanche i janvier 1791, suivi d'un discours adressé
à l'assemblée de la section. Imp. C.-F Pcrlel. S. d., in-8°, 8 p. [P. 10063'.]
8090. — Section de la Fontaine-de-Grenelle. Comité de bienfaisance. Délibération du 27 février 1791. Imp. des Annales universelles, 1791, in-8°, 3 p. [Br. M. F. R. 018, 18.]
Organisation des quêtes hebdomadaires dans les églises de la .section.
8091. — Section de la Fontaine-de-Grenelle. Extrait du registre des délibérations des assemblées générales du i" avril 1791. Imp. Prudhomme. S. d., in-4'>, 3 p. [Br. M. F. R. 13*, 23.]
Protestation contre la création par la Commune d'un tribunal militaire pour juger des infractions commises dans l'affaire de Vincennes.
8092. — Sections de la Fontaine-de-Grenelle. Extrait du registre des délibérations des assemblées générales du 2 mai 1791. Imp. Prudhomme. S. d., in-4», 3 p. [Br. M. F R. 13*, 26.]
Protestation contre le serment a La Fayette.
8093. — • Section de la Fontaine-de-Grenelle. Extrait du registre des délibérations des assemblées générales du 14 mai 1791. Imp. Prudhomme. S. d., in-4^, 4 p. [Br. M. F. R. 13*, 27. J
Désaveu par ChobON, officier municipal, d'un propos injurieux tenu par lui sur les commissaires des sections, désaveu considéré d'ailleurs par la section comme n un nouveau mensonge ».
8094. — Section de la Fontaine-de-Grenelle. Caisse patriotique. Extrait du registre des délibérations des assemblées générales du 23 mai 1791. Imp. Prudhomme, 1791, in-folio piano. iiV. Lb»" 3273.]
