CHAPITRE VI. — ACTES ET DELIBERATIONS DES SECTIONS

8095. — Pétition à l'Assemblée^nationale. Paris, imp. Rochelle. S- d., in-8°, 16 p. [JV. Lb*" 1828.]

Le titre de départ, p. 3, porte : Pétition indi'iiduelle des citoyens de la section de la Fontaine-de-Grenelle à l'Assemblée nationale.

Pour réclamer l'attribution des comités de bienfaisance aux sections et non aux paroisses.

8096. — Section de la Fontaine-de-Grenelle. Comité de bienfaisance. Imp. du Journal gratuit. S. d., ia-8», 22 p. [Br. M. E. R. 618, 19.]

Nomination de nouveaux commissaires. P. 6- 1 2, division des déparlements, noms et adresses de MM. les commissaires auxquels ils sont assignés.

8097. — Section de la Eonlaine-de-Grenelle. Avis très imporianl. Imp. Prudhomme, 1791, in-folio piano oblong. [JV. Lb*" 3150.]

Au sujet de faux billets de la Caisse patriotique dont cet avis fait connaître les signes dislinctifs.

8098. — Section de la Fontaine-de-Grenelle. Avis important aux citoyens de la section. (29 mai 1792.) Imp. Prudhomme.

S. d., in-folio piano. [N. Lb*» 3151.]

Protestation de dévouement inébranlable à la Constitution.

8099. — .\dresse des cito3'ens delà section de la Fontaine-de-Grenelle à l'Assemblée nationale, 12 juin 1792. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Imp. Nationale. S. d., in-8», 4 p. \N. Le 33^ X, n» 38.]

Signée : NaVIER (sic : Xavier) AuDOUlN, aumônier de la garde nationale et électeur de Paris, orateur de la députation. Suivent [.sur l'original] les signatures au nombre de cent vingt-six.

8100. — Pétition des citoyens de la section de la Fontaine-de-Grenelle à l'Assemblée nationale (1792).

Voyez tome I", n° 3282.

Au sujet des événements du 2U juin.

8101. — Lettre du citoyen Niel à l'assemblée générale de la section de la Fontainede-Grenelle. Pnris, ce 10 décembre 1792,

an l". S. l. n. d., in-8°, 4 p. [Br. M. F. R. 6)8, 15.]

Désaveu de son inscription sur la liste des membres de la Société des Feuillants, imprimée par le corps électoral du département de Paris.

8102. — Section de la Fontaine-de-Grenelle. Avis. Ce 3 janvier 1793. Imp. du Républicain. S. d., in-4'> piano oblong. [N. Lb«' 3152.]

Sur la déclaration de séjour exigée par la loi.

8103. — Section de la Fontaine-de-Grenelle. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du 30 avril 1793. Imp. Vatar, in-8°, 3 p. [N. Lb*» 1826.J

Mesures à prendre en vue du danger de la patrie.

8104. — Assemblée générale de la section de la Fontaine-de-Grenelle du 12 août 1793. Imp. du Journal des homynes libres. S. d., in-folio piano. [N. Lb*" 3153.]

Sur le rapport d'Osselin, membre de la seclion et député, l'assemblée demande la peine de mort contre tout citoyen qui, par ses discours, ses écrits, .ses démarches ou sa conduite, tenterait d'entraver la défense de la Rc|nil>lique.

8105. — Discours du citoyen Bonnec.\r- RÈRE, président de l'assemblée générale de la section Fontaine-de-Grenelle, dans la séance extraordinaire du dimanche l"' septembre 1793... pour l'inauguration, dans la salle des séances, des bustes de Michel Le Pelletier et de Paul Marat. Valar. S. d., in-8«, 8 p. [jV. Lb" 1829.]

8106. — Section de la Fontaine-de-Grenelle. Présidence de G. Bonnecarrère. Pétition présentée à la Convention nationale par les jeunes citoyens de la section compris dans la réquisition depuis dix-huit jusqu'à vingt-cinq ans, rédigée par le citoyen BoNNEc.\RRÈRE, adjoint aux commissaires nommés pour la rédaction, laquelle a été adoptée par l'assemblée générale de ladite section, le 3 septembre 1793. Imp. Vainr. S. d., in-8°. 3 p. [N. Lb^" 1830.]

8107. — Liberté, égalité. La section de la Fontaine-de-Grenelle de Paris à la Société populaire d'Auxerre. (25 ventôse an 11.)