SECTION DE HENRI IV

cernant la réduction des soixante bataillons de la garde nationale parisienne du 27 juin 1792. Imp. P.-Fr.Didot, 1792, in-folio piano. [N. Lb" 3238.J

Contre la réduction proposée.

82.Ï5. — Adresse de la section de HejirilV à r.^ssemhlée nationale. Du 10 août 1792, an IV de la liberté. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Imp.ydiiomile. .S. d., in-8°, 2 p. fiV. Le-''' 119.]

blée générale du 30 janvier 1793. Imp. Praiilt, in-S». 2 p. [.V. Lb*" 2074.J

Censure prononcée contre le citoyen Lalamle qui avait dénoncé à l'assemblée électorale les citoyens Minier et Croissant.

8261. — Extrait des registres des délibérations générales de la section du Pont- Neuf du 17 avril 1793. Imp. V= Delaç/ttette. S. d., in-4°, 3 p. [.Y. Lb'"' 2075*.]

Exclusion pendant un an de Daubanton, secrétaire-greffier du ci -devant juge de paix Etienne Delarivière.

8256. — Adresse des canonniers du Pont- Neuf, ci-devant de Henry IV, au commandant général (13 août 1792).

Protestation de civisme, Noyez tome !"■, n" IÎ376.

8257. — Loi (n" 2228) relative à la pétition de plusieurs citoyens de la section de Henri IV. Du 14 août 1792. Paris, imp. Nationite du Louvre, 1792, in-4<>, 2 p. [R. AD. XVL 70. J

Réception et dépôt aux archives du procèsverbal trouvé dans les flancs du cheval de bronze renversé sur la place Dauphine.

(^ Ce procès -verbal a été imprimé, p. 263 des Mémoires historiques relatifs de la statue équestre de Henri IV... par Ch.-J. Lafolie. (Paris, Le Normant, 1819, in-S".)

8258. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale de la seclion du Pont-Neuf réunie en assemblée permanente le 15 août 1792. Imp. V' Dcluguelle, in-folio piano. [N. Lb*" 2075*.]

Prestation du serment civique décrété par l'Assemblée nationale le 10 aoiit.

8259. — Les Citoyens de la section du Pont-.Neuf à leurs concitoyens des quarantesept autres sections et des sociétés patriotiques de Paris (5 janvier 1793). Imp. dit Journtd des sciences, arts et métiers. S. d , in-8», 4 p. [P. 1006a*.!

Projet d'adresse au peuple anglais, rédigé, selon l'arrêté qui suit, par les citoyens Mesnii. jeune et BODSON jeune.

8260. — Section du Pont-Neuf. Extrait des registres du procès-verbal de l'assem-

8262.— -Section du Pont-Neuf. Extrait du registre des délibérations des assemblées générales. Séances des 6, 7 et 8 juin 1793. S. /. n. d., in-8», 3 p. [N. Lb*" 2076.]

La section arrête qu'à l'avenir elle ne recevra aucune députation composée de plus de quatre citoyens.

8263. — Adresse de la section du Pont- Neuf à ses frères des quarante-sept autres sections, (.luillet 1793.) Imp. Loltin, 1793, in-folio piano. [N. Lb*" 3174.)

Protestation contre un arrêté du Conseil général de la Commune, enlevant à la section le

privilège de tirer le canon d'alarme.

8264. — Extrait des registres de l'assemblée générale de la section du Pont-Neuf, maintenant appelée section Révolutionnaire. Séance du 2 [du 4 et du 7] septembre 1793. Imp. V' Bdaguette. S. d., in-folio piano. [.Y. Lb*" 2075'.]

2 septembre : Election du comité révolutionnaire de la section. — 4 septembre : Affaires diverses, réception de délégués de diverses sections. — 7 septembre : Envoi d'une députation à la Convention nationale pour lui annoncer les mesures prises par elle et son changement de nom.

8265. — Essai sur les subsistances, les contributions publiques et l'éducation. Questions proposées par une société de patriotes, et dont j'ai trouvé la solution dans les papiers de mon père, mort en 1751, âgé de trente-six ans. Imprimé aux frais des sansculottes de la section du Pont-Neuf, vendu