CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

au profit do leurs frères partis pour l'expédition de la Vendée. Paris, au comité de salut public de. ladite section; V' Delaguettc : Gui/ard, 179.3, iii-l-2. VIIl-103 p. [.Y. LIj»" 2078.]

On trouve à la suite un faux-titre portant : L Education des quatre HincheviUe ou Béponse ù une question proposée dans une société patriotique (VIII-39 p.), comprenant : Réflexions de l'éditeur (p. III-VIII) el p. 1 : L'Ériiicaiion des quatre Hincheville (titre dont il m'est impossible de comprendre le sens) ; p. 8 : Testament de mon père.

an III (58 février 179o). Paris, imp. de Lottin, in-8°, 24 p. [.V. Lb*" 2077.]

Dénonciation des terroristes. P. 12, pétition de la section du Pont-Neuf à la Convention nationale, arrêtée le 1 1 ventôse en assemblée générale composée de 360 votants.

8270. — Extrait des délibérations de l'assemblée primaire de la section du Pont- Neuf. Séance du 23 fructidor an III (9 septembre 179.i). Imp. Lnllin. ,s'. rf., i 11-8°, 3 p. :ii. AD. XVI, 71.

Rejet des articles 2 et 3 Jw lilre I' du 5 fructidor.

du docrel

8266. — Pétition des comités civils des sections de Paris à la Convention nationale. (25 fructidor an II-l 1 septembre 1794.) /»ip. Lottin, an If, iii-4°, 4 p. [fl. AD. XVI, 70.]

Pétition imprimée aux frais de la section Révolutionnaire, tendant à obtenir pour les membres des comités civils une indenmité fixe par jour, par mois ou par an.

8207. — Aux Citoyens législateurs, composant le comité de sûreté générale, le comité révolutionnaire de la section Révolutionnaire. S. l. n. d. (1794), in-4», 38 p. [.Y. Lb»" 2103.]

Pétition au sujet de la ilissolution par les représentants Charles Lacroix (sic : Delacroix) el Musset, du comité révolutionnaire de la Montagne-sur-Reraarde [ci-devant Saint-Arnould (Seine-et-Oise)]. L'un des membres de ce comité était le citoyen Viard, ci-devant domicilié rue Mazarine, section de l'Lînité, auteur d'un Rapport sur les événements de la nuit du 9 au 10 août au château des Tuileries.

Voyez tome I" (n" 3367), ce rapport reproduit sous le n» 18 des pièces justificatives de la présente pétition (au nombre de vingt).

8268. — Section Révolutionnaire. .^. /.

n. d., in-4», 1 p. ^Y. Lb»" 2102.]

Invitation à l'inauguration des bustes de Marat et do Le Peletier le dimanche 13 courant.

8271. — Discours prononcé à l'ouverture de l'assemblée primaire de la section du Pont-Neuf. Séance du 21 fructidor an III (7 septembre 1793). Imp. Lottin. S. <i.,in-8°, 4 p. [R. AD. XVI, 71.1

Sur l'adoption de la nouvelle constitution.

8272. — Assemblée primaire et permanente de la section du Pont-Neuf. Adresse à la Convention nationale. Séance du second jour complémentaire an III (18 septembre 1793). Imp. Lottin. S. d.. in-8'\ 7 p. [.V. Lb*" 499 ter.]

Adoption à. l'unanimité de l'acte constitutionnel ; adhésion aux arrêtés des sections des Thermes et Le Peletier sur la garantie des opinions et des personnes.

8273. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée primaire et permanente de la section du Pont-Neuf. Séance du sixième jour complémentaire de l'an III (22 septembre 179,ï). Séance du 1«'' vendémiaire an IV (23 septembre 1793). Imp.

Lottin. S. d., in-S», 4 p. \R. AD. XVI, 71. J

1» Protestation contre la mise en liberté et le « réarmement » de Chemin, membre du cidevant comité révolutionnaire.

2" Dénonciation de rassemblements nocturni^s tenus par les terroristes dans diverses maisons et sur la terrasse des Tuileries, le long du quai.

8269. — Section du l'ont-Neuf. Extrait du procès-verbal des délibérations de l'assemblée générale. Séance du 10 ventôse

Homme-Armé (Section de 1'). — Voyez Eufants-Rouges.