Section du Jardin-des-Plantes (1*^90 l
Section des Sans-Culottes 1 TOS). — Section du JariUn-ites'Plantes i\'!'9'i' 1813). — Quartier du Jarilin-flit-Rot (1814). — Quartier du Jardin' fies-Plantes (1848). — Eglise Saint-Nicottts-du-Cfiardonnet.
(2,200 citoyens actifs.}
8312. — Section du Jardin-des-Plantes. générale de la section du Jardin -des- Extrait du procès-verbal de l'assemblée Plantes, Du 21 août 1790. — Extrait du
SECTION Dl' JAKItl.N-DKS PLANTES
procès-verbal... du 23 août 1790. Imp. Cail- Icau. S. d., in-4», 7 p. [iV. Lb*" 447.;
Protestation contre le désistement de l'abbé Gros, curé de Saint-Nicolas-du-Chardonnet. Voyez ci-dessus, n»» 7741-7742.
8313. — E.xlrail de la délibéralion du .)ardiu-des-Plantes, extraordiiiairement convoquée en la manière prescrite par les règlements. Du 30 octobre 1790. Imp. Cmlleau, in-4% 4 p. [lY. Lb"' 1894'.'
Observations sur l'organisation des six tribunaux institués pour la ville de Paris.
8314. — Adresse de cent vingt-neuf citoyens de la section du Jardin-des-Planles au direcloire-du Département. 26 mars 1791. Imp. Lameslr, 1791, in-4°, 7 p. [Br. M. V. R.. 10*, 11.]
Pour réclamer la destruction de la porte Saint-Bernard et de la prison de la Tournelle. Les pétitionnaires reconnaissent que la suppression de la porte entraînerait la démolition des bas-reliefs de Tuby n sculptés en pleine maçonnerie et non sur des tables de pierre préparées à cet effet ; mais cette perte est d'une trop légère conséquence pour conserver un monument qui ne peut ni faire honneur à la nation française, ni être utile à la propagation des arts; d'ailleurs, cette porte a été plusieurs fois gravée et dessinée, et il en restera par ce moyen un souvenir bien suffisant qui dédommagera de la suppression de cet édifice » ; ils allèguent l'exemple du pape Alexandre VIII faisant démolir, en 1666, l'arc de triomphe de Marc-Aurèle parce qu'il gênait une rue du Corso.
P. 5-6, liste des signataires.
8313. — Section du Jardin-des-Plantes.
Avis aux citoyens. (3 mars 1791.) Imp.
Cailleau. S. d., in-folio piano.
Mesure d'ordre contre les particuliers qui tiraient aux oiseaux dans l'enceinte de la Halle aux Vins ou se rendaient dans les chantiers de bois avec des lumières.
8316. — Section du Jardin-des-Plantes.
Le Commissaire de police à ses concitoyens. Paris, imp. Quillnu, 1792, in-folio piano. [N. Lb^ 3240.]
Signé : NauDON.
Justification de sa conduite lors d'un attroupement qui s'était produit le 30 mai devant un boulanger de la rue Saint-Victor.
8317. — Section du Jardin-des-Plantes.
Extrait du registre des délibérations. 12 juin 1792. P'in.i, Quillau, 1792, in-folio piano. [.Y. Lb»" 1894*.]
Noms et adresses des vingt-quatre commissaires chargés de recevoir la contribution patriotique pour subvenir aux dépenses de la iïuerre.
8318. — Extrait des délibérations de la ci-devant section du Jardin-des-Plantes, et actuellement des Sans-Culottes, du 13 août 1792. Imp. Gueffiei: S. d., in-8<', 8 p. [X. Lb»" 2128.J
Exposé de la conduite de M. Lafond, commandant du bataillon de Saint-Nicolas-du-Chardonnel, dans les journées des 9, 10 et 11 aoùl.
8319. — État des dons faits par les citoyens de la section des Sans-Culottes pour les frais d'armement de deux compagnies de volontaires qui parlent pour les frontières, et reçus par les sieurs Cagnion, Dufour, Dupain et Jourdan, commissaires à cet efl'et, depuis le 4 septembre jusqu'au 12 dudit mois. Imp. Cac/nion. S. d., in-4<', 20 p. [iY. Lb'» 2141.:
8320. — Arrêté de la section des .Sans- Culottes. Quartier Saint-Victor. .\ux représentants de la République française. Imp n.-F. Cagnion. S. d. (1792), in-8°, 4 p. P. 1006i>*.J
Dénonciation de désordres commis au camp sous Paris.
8321. — Section des Sans-Culottes. .S. /. n. d. (1792), in-4», 1 p. [N. Lb»» 2134*.]
Demande d'ouverture de concours pour tous les travaux relatifs aux monuments publics.
8322. — Organisation d'un nouveau pouvoir exécutif, par le citoyen Du.noly, dont l'impression a été ordonnée' par la section des Sans-Culottes. Paris, imp. C.-F. Cagnion, l'an I" de la République française, in-8», 16 p. [iV. Lb»»B06.]
Signé : DuNOUY, ingénieur, ennemi de tous les tyrans.
Le titre de départ (p. 3) porte : Organisation d'un notueatt pouvoir exécutif qui liera indivisiblement loules les parties de l'Europe sans avoir besoin de rien changer à son organisation
CHAPITRK VI. - ACTES KT DÉLlBKKATIOiNS DES SECTIONS
cL ijui assurei-.i au peup/p, de la manière la plus certaine, sa souveraineté fini n'a jamais été jusqu'à présent que chimérique, et consolidera pour jamais sa liberté.
On lit en plus au verso du titre cette Xote de l'auteur : « Cet ouvrage fut écrit un mois avant le 10 août qui, enfin, a assuré pour toujours la liberté de la France; mais, en renversant le Iraitre Louis, il fallait un pouvoir exécutif rjui le remplaçât et je lis celui-ci. >>
83-23.— Section desSans-Cuioltes. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée primaire permanente du samedi -29 septembre 1792. liiip. Caijnion. S. (/., in-S", 4 p. [P. lOOGo*.)
Prise en considération d'un mémoire du ci- . loyen 'Vall.\, natif de Florimond (Haut-Rhin), ancien soldat du régiment de Dicsbacli et des gardes-suisses, chassé de la garde soldée parisienne avec une cartouche jaune, sans i|u'il ait été admis à faire la preuve de son innocence.
8324. — Extrait des registres des procèsverbaux de la section des Sans-Culottes du 6 octobre 1792. hitp. Carjnion, in-8", 8 p. [.Y. Lb'" 2130.]
P. 3-8, Moyens de nommer un maiir. nn procureur syndic et ses substituts sans se servir d'aucun scrutin.
8323. — Arrêté de la section des Sans- Culottes, ci-devant du Jardiu-des-Plantes. Du 3 novembre 1792. Imp. Cujinion. in-4», 4 p. [N. Lb*" 2133.]
Protestation contre une dénonciation de Roland touchant les dilapidations commises dans l'église de Saint-'Victor et réimpression d'un arrêté du 28 septembre 1792 sur l'enlèvement des grilles des églises, collèges et autres édifices nationaux compris dans les limites de la section.
8326. — Section des Sans-Culottes. Extrait des délibérations de l'assemblée générale... du 4 décembre 1792... Imp. Cl. -F. Cagnion. S. d., in-8», 3 p.
Arrêté supprimant le mot vous c connue un reste de féodalité, contraire au bon sons » et le remplaçant par le tu « comme le vrai mot digne des hommes libres n,
8327.— Section des Sans-Culottes. Extrait des registres des délibérations de l'assemblée primaire permanente de la section des
Sans-Culoltes. Séance du 4 janvier 1793. Imp. C.-F. Caynioii. S. d., in-8°, 4 p, .Y. Lb*"213|-.]
Mesures de surveillance à prendre en vue des volontaires déserteurs ou revenus sans congé régulier.
8328. — L'.^ssemblée générale de la section des Sans-Culottes, ci-devant des Plantes,'à la Convention nationale. Imp. C.-F. Ciignion. S. d-, in-8», 4 p. [P. lOOO.r.]
A]iprobation d'une adresse rédigée par VALANr contre le projet d'une garde de la Convention près de la force armée des départements.
8329. — Section des Sans-Culottes. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale. Séance du lundi 25 février 1793. finp. Cfiijtiion, in-8"', 3 p. [-Y. Lb*''2l32.'
Arrêté déclarant que les députés (pii ont voté l'appel au peuple onl perdu la conliance de la section.
8330. — Section des Sans-Culottes, Extrait des séances de l'assemblée générale où l'on a discuté la question des subsistances (14 avril i~93). Imp. Renaudiérc jeityxe et Gaucher, in-8», 4 p. [N. Lb*» 2129.)
Héponsc aux renseignements fournis par Liarin.
8331.— Les Citoyens de la scclion des Sans-Culottes à la Convention nationale.
Imp. Cagnion. S. d., in-8°, 4 p. [i\'. Lb*" 2136.]
En faveur des trente citoyens victimes de l'aristotr.itic de Lorient (affaire Gérard).
8332. — Les Citoyens de la section des Sans-Culottes à leurs concitoyens de tous les départements. (17 avril 1793.) Imp. Rrnaudièrc cl Ga\ichrr. S. d.. in-8", 8 p. '.Y. Lb*"2137.]
1'. i, -i la Convention.
Mesures à prendre en vue des dangers qui menacent la patrie.
8333. — .\ ['.assemblée électorale du déparlement de Paris. Section des Sans- Culottes. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale primaire
SECTION 1)1 JAIU)1.N-DKS-PLAMES
permaiienle. Séance du 2'.i avril 1793. Imp. RrnnwHrrr. .S. '/.. in-i". :! p l.V. Lb'" 2138.]
KPIOR. :
l'n saus-ouloue deniandc, jamnis il Qe cabale.
Recommandation en faveur du ciloyen Valant, curé de la Pitié, candidat à la cure de Saint- .\ugustin. Suit, avec Tépigraphe reproduite cidessus, l'exposé des titres du citoyen Valant. Cet exposé a été imprimé séparément en formai in-S". Il sera décrit aux Biographies iitdivi-
dUPtlCS.